Administration et bibliothèques
Yves Desrichard
Cercle de la librairie
Introduction11
I. Environnement politique15
L'État17
1. Définition18
2. Le pouvoir législatif18
3. Le pouvoir exécutif19
4. Le pouvoir judiciaire22
5. Les organismes consultatifs et de contrôle29
6. Les autorités administratives indépendantes31
7. Les relations entre l'État ou les collectivités territoriales33
8. Le contrôle de l'État sur les actes des collectivités territoriales36
Les collectivités territoriales39
1. Histoire39
2. Généralités40
3. La région42
4. Le département43
5. La commune45
6. L'intercommunalité46
L'Europe et l'Union européenne57
1. L'Union européenne57
2. D'autres institutions européennes66
II. Environnement administratif67
L'ordre juridique français69
1. Le droit69
2. Les sources internationales70
3. Les sources de l'Union européenne71
4. Les sources nationales72
L'organisation administrative française79
1. Notions fondamentales80
2. L'organisation de l'administration81
3. L'action de l'administration86
Les finances publiques93
1. Le budget93
2. L'impôt et les autres prélèvements obligatoires99
3. Le budget de l'État103
4. Le budget des collectivités territoriales107
5. Le budget de l'Union européenne115
III. Environnement humain119
La fonction publique121
1. La fonction publique et les fonctionnaires121
2. Principales notions123
3. Garanties des fonctionnaires126
4. Obligations des fonctionnaires129
La fonction publique territoriale133
1. Histoire133
2. Généralités et effectifs133
3. Le filières et les cadres d'emplois134
4. Les organes paritaires de gestion et de consultation135
5. Le recrutement139
6. La carrière145
7. La rémunération149
8. Les positions du fonctionnaire153
9. La mutation166
10. L'évaluation et la notation168
11. Le dossier administratif168
12. La formation professionnelle tout au long de la vie169
13. Le régime disciplinaire172
14. La cessation définitive de fonctions174
La fonction publique de l'État181
1. Histoire181
2. Généralités et effectifs181
3. Les corps183
4. Les organes paritaires de gestion et de consultation183
5. Le recrutement186
6. La carrière190
7. La rémunération194
8. Les positions du fonctionnaire199
9. La mutation210
10. L'évaluation212
11. Le dossier administratif212
12. La formation professionnelle tout au long de la vie213
13. Le régime disciplinaire215
14. La cessation définitive de fonctions217
Les agents non titulaires de la fonction publique223
1. Introduction223
2. Effectifs223
3. Fonctions occupées224
4. Recrutement225
5. Rémunération230
6. Droits et obligations230
7. Congés230
8. Titularisation232
9. Régime disciplinaire233
10. Protection sociale233
11. Cessation d'emploi233
La protection sociale241
1. Histoire241
2. Organisation242
3. Le régime général243
4. Les régimes spéciaux254
5. La prévoyance complémentaire255
6. La retraite complémentaire255
7. La protection sociale dans la fonction publique de l'État256
8. La protection sociale dans la fonction publique territoriale258
IV. Environnement fonctionnel261
Le ministère de la Culture et de la Communication263
1. Histoire263
2. Missions263
3. L'administration centrale264
4. Les établissements publics270
5. Les services à compétence nationale282
6. D'autres structures285
7. Les directions générales des affaires culturelles286
Le ministère de l'Éducation nationale287
1. Le système éducatif288
2. Le ministère291
3. Les organismes indépendants297
4. Les établissements publics298
L'organisation de la recherche301
1. Généralités301
2. Le Centre national de la recherche scientifique302
3. Les grands organismes de recherche304
4. Les outils au service de la recherche311
5. Les grands programmes de recherche313
L'organisation de l'enseignement supérieur319
1. Le système éducatif320
2. L'accès à l'université323
3. Le LMD (Licence Master Doctorat)324
4. Les formations supérieures courtes (à Bac + 2)326
5. Les autres diplômes (à Bac + 3 et plus)328
6. L'administration centrale329
7. Le recteur333
8. Les universités334
9. Les autres filières de l'enseignement supérieur341
10. Le Plan campus et les Investissements d'avenir344
11. Les regroupements entres établissements345
12. Les organismes indépendants et les organismes sous tutelle346
V. Environnement humain : Les bibliothèques351
Statuts et métiers des bibliothèques de la fonction publique d'État353
1. Typologie353
2. Filières et effectifs354
3. Statuts particuliers357
4. Référentiels des métiers et des compétences369
Statuts et métiers des bibliothèques de la fonction publique territoriale379
1. Effectifs379
2. Statuts380
3. Métiers384
Statuts et métiers des bibliothèques de la fonction publique : Ville de Paris389
1. Généralités389
2. Conservateurs généraux des bibliothèques de la Commune de Paris (Catégorie A)390
3. Conservateurs des bibliothèques de la Commune de Paris (Catégorie A)390
4. Bibliothécaires d'administrations parisiennes (Catégorie A)392
5. Assistants spécialisés des bibliothèques et des musées d'administrations parisiennes (Catégorie B)392
6. Adjoints d'accueil, de surveillance et de magasinage d'administrations parisiennes (Catégorie C)394
VI. Les bibliothèques397
Les bibliothèques nationales399
1. La Bibliothèque nationale de France399
2. La Bibliothèque publique d'information421
3. La Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg427
Les bibliothèques des collectivités territoriales433
1. Les bibliothèques municipales et intercommunales433
2. Les bibliothèques de la Ville de Paris448
3. Les bibliothèques départementales451
Les bibliothèques universitaires et les bibliothèques des grands établissements459
1. Histoire459
2. Organisation administrative467
3. Chiffres-clés470
4. Services inter-établissements de coopération documentaire470
5. Services inter-établissements de coopération documentaire et bibliothèques de grands établissements de Paris471
Autres bibliothèques de l'État485
1. Ministère de la Justice485
2. Ministère des Affaires sociales et de la Santé492
3. Ministère de la Défense495
4. Ministère des Affaires étrangères501
5. Ministère de la Recherche et de l'Enseignement supérieur504
6. Ministère de l'Éducation nationale504
7. Autres bibliothèques de l'État507
Les outils coopératifs et les organismes communs509
1. La bibliothèque scientifique numérique509
2. Outils d'acquisition511
3. Outils de signalement515
4. Outils de diffusion519
5. Outils de conservation525
6. Outils de formation526
7. Outils de conseil528
VII. Annexes531
La documentation administrative533
Légigraphie540
Bibliographie548
Liste des sigles553
Index565