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Vélo et droit : transport et sport

Résumé

Une mise au point sur les différents régimes juridiques liés à la pratique du vélo, qu'il soit utilisé comme moyen de transport ou pour une activité sportive. Les questions classiques, à l'instar de la responsabilité civile en côtoient de nouvelles, comme les contrats de mise à disposition de vélos, la loi LAURE, la fiscalité verte, les itinéraires cyclables, l'adaptation du code de la route.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2014
  • Notes
    • Actes du colloque éponyme organisé le 4 octobre 2013 au Havre
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (286 p.) : ill., couv. ill. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-37032-023-0
  • Indice
    • 349.3 Droit des transports terrestres
  • Quatrième de couverture
    • Le vélo, objet commun, n'a jamais eu les honneurs d'un ouvrage juridique. Pourtant, l'objet a de quoi séduire le juriste dans la mesure où son régime varie suivant la fonction qui lui est attribuée : transport ou sport, à chacun ses enjeux, à chacun ses règles.

      Le vélo comme transport cherche aujourd'hui à satisfaire des objectifs de santé publique et de protection de l'environnement. Ainsi, les questions classiques, à l'instar de la responsabilité civile, en côtoient de nouvelles comme les contrats de mise à disposition de vélo, la loi Laure, la fiscalité verte, l'adaptation du Code de la route...

      Le vélo comme sport soulève d'autres problématiques. Certes, le thème du dopage ne saurait être ignoré, mais ce serait trop réducteur de ne voir le cyclisme que sous ce seul aspect. Les problèmes de gouvernance et d'organisation des compétitions, ainsi que le statut du coureur cycliste, doivent aussi être envisagés.

      Le présent ouvrage propose au lecteur, juriste ou simplement passionné de vélo, de prendre à son tour connaissance des réflexions des auteurs.


  • Tables des matières
      • Vélo et Droit : transport et sport

      • Institut Universitaire Varenne

      • Mestre Jacques
      • Préface9
      • Legros Cécile
      • Introduction13
      • Première partie Vélo et transport
      • Première section Le vélo du point de vue de l'autorité publique
      • Guillerme André
      • 150 ans de vélo-cité21
      • Lebrfton Gilles
      • La loi Laure et les itinéraires cyclables31
      • Cayol Amazndine
      • Vélo et fiscalité : vers une fiscalité verte ?39
      • Seconde section Le vélo du point de vue du cycliste
      • Jude Jean-Michel
      • Les contrats de mise à disposition de vélos51
      • Dechepy Johan
      • L'adaptation inachevée du Code de la route à la circulation des cycles63
      • Ophèle Claude
      • Les accidents de la circulation impliquant un cycle79
      • Le Labourier-Fleury le gros Géraldine
      • Vélo et droit de la propriété intellectuelle : balade entre transport et sport93
      • Seconde partie Vélo et sport
      • Première section La compétition cycliste
      • Andreff Wladimir
      • Économie du cyclisme : succès commercial et équilibre compétitif du Tour de France111
      • Buy Frédéric et Poracchia Didier
      • La gouvernance du sport cycliste147
      • Julia Guilhem
      • Le droit d'exploitation des instances sportives sur les compétitions cyclistes159
      • Genevois Bruno
      • L'Agence française de lutte contre le dopage et le cyclisme179
      • Latty Franck
      • L'UCI et la lutte antidopage (Petite leçon de modestie pour les juristes)197
      • Seconde section Le coureur cycliste
      • Collomb Pierre
      • Compétition cycliste et nationalité207
      • Jacotot David
      • Le cycliste professionnel, un salarié pas comme les autres. Pour un droit transnational de la relation de travail d'origine sportive ?221
      • Tchen Vincent
      • Les droits fondamentaux du cycliste à l'épreuve de la lutte contre le dopage235
      • Guillaumé Johanna
      • De l'usage de la responsabilité civile délictuelle dans les compétitions cyclistes253
      • Chevret Samuel
      • Le cycliste et son médecin : aspects de responsabilité médicale269
      • Simon Gérald
      • Conclusion277
      • Les Auteurs 283
      • Table des matières 285

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 349.3 GUI

    Niveau 3 - Droit