Histoire du droit pénal et de la justice criminelle

Auteur(s) :

Carbasse, Jean-Marie (1946-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Présentation de l'histoire du droit pénal en trois parties : De l'époque romaine aux temps féodaux ; Le droit pénal de l'Ancien Régime ; Naissance du droit pénal contemporain.

Contributeur(s)
- Vielfaure, Pascal. Collaborateur
Éditeur(s)
- Presses universitaires de France
Date
- impr. 2014
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (542 p.) ; 22 cm
Collections
- Droit fondamental. Droit pénal
Sujet(s)
- France -- Histoire
- Droit pénal
Lieu
- France -- Histoire
ISBN
- 978-2-13-063100-2
Indice
- 343(091) Sciences pénales et criminelles. Histoire
Tables des matières
- - Histoire du droit pénal et de la justice criminelle
  - Jean-Marie Carbasse
  - Pascal Vielfaure
  - puf
  - Abréviations7
  - Avant-propos de la première édition (2000)9
  - Avant-propos de la troisième édition11
  - Introduction13
  - 1. Aux origines du contrôle social de la violence, 13. - 2. Procédure accusatoire et procédure inquisitoire, 15. - 3. Modèle répressif et modèle conciliatoire. Justice publique et « modes alternatifs », 16. - 4. La peine et le pardon, 19. - 5. Le crime et le sacré, 22. - 6. Conception générale et plan de l'ouvrage, 24. - 7,25.
  - Pour aller plus loin 26
  - 8. Anthropologie et droit pénal, 26. - 9. Talion et composition pécuniaire, 27. - 9bis. Le pardon, 29. - 10. Orientation bibliographique générale, 29.
  - Première partie
    De l'époque romaine aux temps féodaux
  - Chapitre 1 / Le droit pénal romain33
  - 11,33.
  - Section I - L'appareil répressif35
  - 12,35. - 13. Coercitio et jurisdictio, 36. - 14. Les jurys criminels, 37. - 15. La procédure devant les quaestiones, 40. - 16. La justice impériale, 42. - 17. Le développement du droit pénal public, 43. - 18. L'unification de l'appareil répressif, 44. - 19. Procédure ordinaire et procédure extraordinaire, 45.
  - Section II - Les délits et les peines48
  - 20, 48.
  - I | Les éléments de l'infraction49
  - 21. La valeur de l'intention, 49. - 22. Non-imputabilité et non-culpabilité, 51. - 23. La répression de la tentative, 54.
  - II | Délits publics et délits privés56
  - 24. Homicide et parricide, 56. - 25. Les crimes contre l'État, 59. - 26. Les délits sexuels, 60. - 27. La violence et le faux, 64. - 28. Les délits privés (1 / L'« injuria »), 65. - 29. Les délits privés (2 / Vol et rapine), 67
  - III | Les peines70
  - 30. Fonctions de la peine (1 /1 La « vindicatio » privée), 70. - 31. Fonctions de la peine (2 / L'intérêt public), 71. - 32. L'arsenal répressif, 73. - 32 bis. L'infamie, 75. - 33. Le choix des peines : arbitraire ou peines fixes ?, 76. - 34. La grâce, 78.
  - Pour aller plus loin 79
  - 35. Bibliographie générale, 79. - 36. Organisation judiciaire et procédure, 80. - 36 bis. Le procès de Jésus et les procès contre les chrétiens, 81. - 37. Le Philosophie et droit pénal, 82. - 38. Christianisme et droit pénal, 84. - 39. Quelques textes, 85. - 40. Bibliographie spéciale, 87.
  - Chapitre 2 / De l'époque franque à la renaissance du XII^e siècle89
  - 41,89.
  - Section I - Le système pénal du royaume franc91
  - 42. Les sources du droit pénal, 91.
  - I | Les juridictions et la procédure93
  - 43. L'organisation judiciaire, 93. - 44. Un procès pacificateur, 95. - 45. Le serment, 98. - 46. Les ordalies, 100. - 47. Le duel judiciaire, 102.
  - II | Réparation et répression103
  - 48. La composition pécuniaire, 103. - 49. Peines, compositions, pénitences, 105.
  - Section II - La justice des seigneurs110
  - 50, 110.
  - I | Justices et justiciers111
  - 51, 111.
  - II | Le procès pénal114
  - 52, 114. - 53. Le droit des chevaliers, 114. - 54. La contrainte des rustres, 117. - 55. Les chartes de franchises, 119.
  - III | Renaissance culturelle et renouveau du droit pénal public123
  - 56, 123. - 57. L'Église, le roi, les princes, 124. - 58. La renaissance du droit romain, 127.
  - Pour aller plus loin 131
  - 59. Sur la justice franque, 131. - 60. L'ordalie, 132. - 61. Persistance de la torture ?, 133. - 62. La loi salique, 134. - 63 Compositions pécuniaires et peines, 136. - 64. La justice seigneuriale, 137. - 65. Mouvements de paix et chartes de franchises, 139. - 66. Sur la renaissance du droit romain, 140.
  - Deuxième partie
    Le droit pénal de l'ancien régime, XIII^e-XVIII^e siècles
  - 67. Les sources du droit pénal, 142. - 68. La doctrine, 143.
  - Pour aller plus loin 147
  - 69. Le droit pénal coutumier, 147. - 70. Doctrine et traités de « pratique », 147. - 71. Les lois du roi, 149. - 72. La Jurisprudence, 149.
  - Chapitre 1 / Le roi et les juridictions pénales151
  - 73. Le roi, « source de toute justice », 151.
  - Section I - La justice déléguée ou concédée153
  - 74, 153. - 75. Les justices du roi, 153. - 76. Le ministère public, 155. - 77. Les justices des seigneurs et des villes, 157. - 78. Les juridictions extraordinaires, 160. - 79. La justice prévôtale, 160. - 80. La police de Paris, 162.
  - Section II - La justice retenue164
  - 81. La justice personnelle du roi, 164. - 82. La justice du Conseil du roi, 165. - 83. Le jugement par commissaires, 166. - 84. Les lettres de cachet, 171. - 85. Les lettres de justice, 173.
  - Section III - La justice de l'Église176
  - 86. Les juridictions, 176. - 86 bis. Caractères du droit pénal canonique, 178.
  - Pour aller plus loin 180
  - 87. Orientation générale, 180. - 88. La justice royale déléguée, 181. - 89. La justice seigneuriale, 182. - 90. La justice municipale, 184. - 91. La justice retenue, 185. - 92. La juridiction de l'Église, 186.
  - Chapitre 2 / L'évolution de la procédure pénale188
  - Section I - La procédure médiévale (XIII^e-XV^e siècle)188
  - 93. Le développement de la procédure d'office dans le Midi, 188. - 93 bis. L'évolution de la procédure pénale en pays de coutumes, 192. - 94. L'interdiction des transactions pénales, 193. - 95. La survivance des modes de règlement privés, 195. - 96. Le déclin des anciens modes de preuve, 198. - 97. L'essor des preuves « raisonnables », 200. - 98. La théorie des preuves légales, 202. - 99. La réapparition de la torture, 205. - 100. Réglementation de la torture judiciaire, 207. - 101. L'ordinaire et l'extraordinaire, 211. - 102. Les voies de recours, 213.
  - Section II - La procédure criminelle de la fin du Moyen Âge au XVIII^e siècle215
  - 103. Les ordonnances de 1498 et de 1539, 215. - 104. Préparation de l'ordonnance de 1670, 217. - 105. La mise en mouvement de l'action publique, 218. - 106. L'instruction préparatoire, 218. - 107. L'instruction définitive, 219. - 108. Les jugements interlocutoires, 221. - 108 bis. Les jugements définitifs, 224. - 109. Les voies de recours, 224. - 110. Droit procédural et « pratique », 226. - 111. L'État judiciaire et ses limites, 227.
  - Pour aller plus loin 228
  - 112. L'ordre du procès pénal, 228. - 113. La preuve pénale, 230. - 114. Sur les paix privées, 232. - 115. Trois textes à l'appui, 233.
  - Chapitre 3 / Les pouvoirs du juge pénal236
  - 116, 236.
  - Section I - L'arbitraire des juges237
  - 117. L'essor de l'arbitrium judicis, 237. - 118. Les justifications doctrinales de l'arbitraire, 241. - 119. Juges et confesseurs, 244. - 120. Les limites de l'arbitraire, 245. - 121. Les juges et le roi, 248. - 122. Le cas particulier de l'homicide, 252. - 123. L'arbitraire des juges : un système cohérent, 253.
  - Section II - La responsabilité pénale : théorie et pratique256
  - 124. Absence de théorie générale, 256. - 125. La volonté coupable, 257. - 126. Irresponsabilité et atténuation de la responsabilité, 260. - 127. Légitime défense et excuse de provocation, 264. - 128. Les circonstances aggravantes, 268. - 129. Conclusion, 272.
  - Pour aller plus loin 273
  - 130. Études générales sur l'arbitraire des peines, 273. - 131. Doctrine et pratique de l'arbitraire, 274. - 132. Responsabilité, irresponsabilité, atténuation de responsabilité, 276. - 133. Cas justificatifs et excuses, 277.
  - Chapitre 4 / Peines et réparation279
  - 134, 279.
  - Section I - Les fonctions du peine279
  - I | Le châtiment du coupable279
  - 135, 279. - 136. La sanction du crime, 280. - 137. L'amendement du criminel, 281.
  - II | L'ordre public285
  - 138. L'exemplarité des peines, 286. - 139. Des peines sévères et inéluctables, 288. - 140. Le spectacle pénal, 290. - 141. Les animaux et les choses, 291. - 142, 293.
  - Section II - Les modalités de la peine294
  - 143, 294. - 144. La personnalité des peines, 295. - 145. Les exceptions au principe de la personnalité des peines, 297.
  - I | L'exclusion298
  - 146. La peine de mort, 298. - 147. Le bannissement, 302. - 148. Les galères et le bagne, 304.
  - II | Les mutilations306
  - 149, 306.
  - III | Les peines dérisoires et infamantes308
  - 150, 308. - 151. Le pilori, la course, le fouet, 308. - 152. Autres peines, 310. - 152 bis. L'amende honorable, 311. - 152 ter. Le blâme et l'admonition, 313.
  - IV | Les peines pécuniaires et patrimoniales313
  - 153. L'amende, 313. - 154. La confiscation, 315. - 155. L'abattis de maison, 318.
  - V | La mort civile et l'infamie320
  - 156. La mort civile, 320. - 156 bis. L'infamie, 320.
  - Section III - La réparation civile322
  - 157. Principe, 322. - 158. Réparation de l'injuria, 323. - 159. Réparation de l'homicide, 325. - 160. Responsabilité du fait d'autrui, responsabilité collective, 327.
  - Pour aller plus loin 328
  - 161. Bibliographie générale, 328. - 162. Fonctions et fondements de la peine, 329. - 163. Pénitence et amendement, 330. - 164. Sur les modalités de la peine, 332. - 165. Les différentes peines selon Beaumanoir, 335. - 166. Iconographie des supplices, 336. - 167. Réparation civile et pretium doloris, 337.
  - Chapitre 5 / Le châtiment des crimes339
  - 168, 339. - 169. Classification des infractions, 339.
  - Section I - Les crimes contre l'État et la religion342
  - 170, 342.
  - I | L'ordre politique342
  - 171. Le crime de lèse-majesté, 342.
  - II | L'ordre religieux345
  - 172. L'hérésie, 345. - 173. Le blasphème, 348. - 174. Magie et sorcellerie, 351. - 175. Le suicide, 353. - 176. Le sacrilège, 355. - 177. La notion de lèse-majesté divine, 357.
  - III | L'ordre moral358
  - 178, 358. - 179. L'adultère, 359. - La bigamie, 362. - 181. Le viol et le rapt, 363. - 182. Les crimes « contre nature », 366.
  - Section II - Les crimes contre les personnes369
  - I | Les homicides369
  - 183. Terminologie, 369. - 184. L'homicide simple, 370. - 185. Les homicides aggravés, 371. - 186. Infanticide et avortement, 373.
  - II | Les injures375
  - 187. Les injures verbales, 375. - 188. Les coups et blessures (« injures réelles »), 377.
  - Section III - Les crimes contre les biens379
  - 189, 379. - 190. Le vol : définition et catégories, 380. - 191. La répression du vol au Moyen Âge, 382. - 192. La répression du vol à l'époque moderne, 384. - 193. Vols dans les lieux de justice, chez le roi, aux dépens du roi, 387. - 194. Diversité du vol, 388. - 195. L'excuse de nécessité, 390. - 196. Le crime d'incendie, 392. - 196 bis. La pluralité d'infractions, 393.
  - Pour aller plus loin 394
  - 197. Sur les infractions politiques, 394. - 198. Les délits religieux, 395. - 199. La sorcellerie, 396. - 200. Un témoignage sur les débuts de la chasse aux sorciers / sorcières, 398. - 201. Délits sexuels, 398. - 202. L'affaire Martin Guerre, 400. - 203. Homicide, avortement et infanticide, 401. - 204. Injures, coups et blessures, 403. - 204 bis. Le Code pénal d'une ville languedocienne au XIII^e siècle, 404. - 205. Aux origines de la médecine légale, 405. - 206. Crimes contre les biens, 406. - 206 bis. Édit de François I^er sur la répression du vol de grand chemin, 406.
  - Troisième partie
    Naissance du droit pénal contemporain
  - 207, 409.
  - Chapitre 1 / De la réforme pénale à la Révolution de la justice411
  - Section I - Lumières et réformes411
  - 208, 411.
  - I | Les réformateurs412
  - 209. La critique de la procédure criminelle, 412. - 210. Contre les lettres de cachet, 414. - 211. Le principe de légalité, 417. - 212. Les incriminations et les peines, 418. - 213. L'amendement oublié ?, 421.
  - II | La pratique judiciaire et le droit positif422
  - 214. L'abandon progressif des preuves « légales », 422. - 215. L'adoucissement relatif de la répression, 425. - 216. La législation royale, 427.
  - III | Les cahiers de 1789429
  - 217, 429.
  - Section II - Une autre justice431
  - I | Les grands principes déclarés431
  - 218. La place du droit pénal dans la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, 431. - 219. La fin du roi justicier, 432. - 220. Le rappel incident de la présomption d'innocence, 434. - 221. La légalité des incriminations et des peines, 435.
  - II | Les grands principes appliqués436
  - 222. Les juridictions et la procédure, 436. - 223. Le nouveau régime des incriminations et des peines, 439.
  - III | Les grands principes reniés442
  - 224. Droits de l'homme et droits de l'État, 442. - 225. « Suspects » et « ennemis du peuple », 443. - 226. Les juridictions d'exception, 445. - 227. La « mise hors de la loi », 446. - 228. La justice pénale après le 9 thermidor, 447.
  - Pour aller plus loin 449
  - 229. L'évolution de la jurisprudence au XVIII^e siècle, 449. - 230. Criminalité et taux de répression au XVIII^e siècle, 450. - 231. Les réformateurs, 451. - 232. Peine de mort et peine utiles selon Beccaria, 453. - 233. Louis XVI et la justice pénale : les leçons de J.-N. Moreau, 454. - 234. Le Code de 1791 et la justice pénale ordinaire, 455. - 234 bis. La fixité des peines dans le code de 1791, 456. - 235. La répression politique, 457. - 235 bis. Fouquier-Tinville et le principe de légalité, 457.
  - Chapitre 2 / Droit pénal et justice répressive depuis le début du XIX^e siècle459
  - 236, 459.
  - Section I - Les codes impériaux459
  - 237, 459. - 238. Le Code d'instruction criminelle, 460. - 239. Le projet de l'an IX, 462. - 240. Un « code de fer », 464. - 241. L'assouplissement du principe de légalité, 467. - 242. La critique des codifications napoléoniennes sous la Restauration, 468.
  - Section II - L'évolution du droit pénal470
  - I La peine471
  - 243. pourquoi punir ?, 471. - 244. Vers l'individualisation de la peine, 473. - 245. Les débats sur la peine de mort, 474. - 246. La querelle pénitentiaire, 475. - 247. Le déterminisme pénal, 478. - 248. L'obsession de la récidive, 479. - 249. L'adoucissement des peines., 482.
  - II Les incriminations486
  - 250. La notion de délit politique, 486. - 251. Quelques crimes politiques, 488. - 252. Les homicides, 489. - 253. Le cas particulier de l'infanticide, 490. - 254. Les coups et blessures, 492. - 255. Le vol, 494. - 256. Les atteintes aux moeurs, 495. - 257. Le viol et les attentats à la pudeur, 495. - 258. L'outrage public à la pudeur, 497. - 259. L'adultère, 498. - 260. La prostitution, 499.
  - Section III - Les principales évolutions de la procédure pénale501
  - 261. L'omniprésence du parquet, 501. - 262. Le juge d'instruction : « l'homme le plus puissant de France » ?, 503. - 263. La détention préventive, 504. - 264. L'évolution des droits de l'inculpé, 505. - 265. Le jury criminel depuis 1832, 507. - 266. Pour conclure, 510
  - Pour aller plus loin 512
  - 267. Les codes impériaux, 512. - 268. Justice pénale et police politique sous l'Empire, 513. - 269. La critique des codes impériaux, 514. - 270. La dénonciation de la mise au secret, 515. - 271. Les délits politiques, 516. - 272. Lois pénales et doctrine depuis 1810, 516. - 273. Ortolan, champion de l'éclectisme, 518. - 274. Sur la prétendue « souveraineté » du jury d'assises, 519. - 275. Délinquance et répression depuis le début du XIX^e siècle, 520.
  - Index des matières523
  - Index des noms529
  - Index des principaux adages533
Origine de la notice:
- FR-751131015