Droit du commerce international et des investissements étrangers

Auteur(s) :

Audit, Mathias Découvrir l'auteur

Résumé

Le droit du commerce international et le droit des investissements étrangers sont étroitement liées : si le premier représente le cadre normatif dans lequel s'inscrit toute opération économique internationale, le seconde y introduit des mécanismes spécifiques, voués à encadrer et à protéger les opérations tendant au développement d'un actif sur le territoire d'un État étranger. ©Electre 2014

Autre(s) auteur(s)
- Bollée, Sylvain
- Callé, Pierre
Éditeur(s)
- LGDJ-Lextenso éditions
Date
- DL 2014
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (764 p.) ; 22 cm
Collections
- Domat droit privé
Sujet(s)
- Investissements étrangers -- Droit
- Droit commercial (droit international)
ISBN
- 978-2-275-04139-1
Indice
- 341.95 Droit du commerce international, droit des affaires
Quatrième de couverture
- Droit du commerce international et des investissements étrangers
  Le traitement juridique des relations économiques internationales fait appel à deux ensembles de règles : celles du droit du commerce international et celles du droit des investissements étrangers. Traditionnellement présentées comme distinctes et abordées comme telles, l'une et l'autre branche n'en sont pas moins étroitement liées : si la première représente le cadre normatif dans lequel s'inscrit toute opération économique internationale, la seconde y introduit des mécanismes spécifiques, voués à encadrer et éventuellement protéger les opérations tendant à l'obtention ou au développement d'un actif sur le territoire d'un État étranger.
  Ce constat de complémentarité fonde l'approche du présent ouvrage, qui consiste à traiter tout à la fois de chacune des deux branches. Sont abordés successivement le statut juridique des acteurs impliqués dans les relations économiques internationales (sociétés commerciales mais aussi États et autres collectivités publiques), le régime des opérations et le contentieux, tant judiciaire qu'arbitral.
  L'ouvrage s'adresse aux étudiants suivant des enseignements relatifs au droit du commerce international, au droit des investissements étrangers ou à des aspects plus particuliers tels que les contrats internationaux, l'arbitrage ou le contentieux judiciaire international. Il s'adresse également aux professionnels du droit dont la pratique a trait aux affaires internationales.
Tables des matières
- - Droit du commerce international et des investissements étrangers
  - Mathias Audit
  - Sylvain Bollée
  - Pierre Callé
  - LGDJ
  - Lextenso
  - Abréviations et citations7
  - Introduction9
  - Section I Premières vues sur le droit du commerce international12
  - § 1. Éléments de spécificité du droit du commerce international12
  - A. Originalité variable des figures juridiques13
  - B. Existence de conflits de lois13
  - C. Place des sources internationales15
  - D. Spécificité des règles matérielles24
  - § 2 Périmètre du droit du commerce international26
  - Section II Premières vues sur le droit des investissements étrangers28
  - § 1. Méthodes et sources du droit des investissements étrangers28
  - A. Sources nationales et internationales29
  - B. Place de la jurisprudence arbitrale31
  - § 2. Périmètre du droit des investissements étrangers32
  - Première partie Les acteurs35
  - Titre 1 Les acteurs de droit privé37
  - Chapitre I Le droit international privé commun des sociétés41
  - Section I Les conflits de lois en matière de sociétés41
  - § 1. La détermination de la lex societatis41
  - A. Le choix du critère de rattachement41
  - B. La signification du critère de rattachement44
  - § 2. Le domaine de la lex societatis46
  - A. Identification des types de questions relevant de la lex societatis46
  - B. Domaine de la lex societatis et catégories de rattachement voisines50
  - C. L'interférence de lois de police54
  - § 3. La modification de la lex societatis56
  - A. Le transfert international du siège social56
  - B. Les fusions transfrontalières59
  - Section II La nationalité des sociétés et ses enjeux60
  - § 1. La détermination de la nationalité des sociétés60
  - A. Considérations méthodologiques60
  - B. Critères de détermination de la nationalité des sociétés62
  - § 2. Les enjeux de la détermination de la nationalité des sociétés64
  - Chapitre II L'incidence du droit de l'union européenne en matière de sociétés67
  - Section I Droit de l'Union européenne et conflits de lois en matière de sociétés67
  - § 1. La jurisprudence fondée sur la droit primaire68
  - § 2. Les textes de droit dérivé72
  - A. Les formes sociales européennes73
  - B. Les instruments favorisant la réalisation de fusions transfrontalières75
  - Section II Droit de l'Union européenne et condition des sociétés étrangères76
  - Titre 2 Les acteurs de droit public81
  - Chapitre I Les états souverains83
  - Section I L'État régulateur84
  - § 1. Les normes extraterritoriales84
  - A. L'adoption de normes extraterritoriales85
  - B. Les réactions à l'extraterritorialité de normes nationales86
  - § 2. Le cas particulier des autorités de régulation88
  - A. Dimension internationale de la compétence des autorités de régulation89
  - B. Incidence internationale de l'activité normative des autorités de régulation90
  - Section II L'État opérateur93
  - § 1. Spécificités de l'État en matière substantielle93
  - A. Droits réels de l'États à l'étranger93
  - B. Dettes extérieures de l'État95
  - § 2. Spécificités de l'état en matière contentieuse98
  - A. L'État partie à un contentieux judiciaire99
  - B. L'État partie à un contentieux arbitral110
  - Chapitre II Les organisations internationales115
  - Deuxième partie Les opérations121
  - Titre 1 Principes communs123
  - Sous-titre 1 Les contrats125
  - Chapitre I Les contrats des personnes privées127
  - Section I Détermination de la loi applicable132
  - § 1. Contrats conclus entre professionnels132
  - A. Loi applicable au fond132
  - B. Loi applicable à la forme143
  - § 2. Contrats conclus avec un consommateur144
  - A. La protection issue du Règlement Rome I145
  - B. La protection issue de certaines directives en droit de la consommation148
  - § 3. Les spécificités du commerce électronique152
  - § 4. L'incidence des lois de police156
  - A. Notion de loi de police156
  - B. Mise en oeuvre des lois de police160
  - Section II Domaines de la loi applicable 162
  - § 1. Questions expressément réservées à la compétence de la lex contractus163
  - § 2. Incidence de la délimitation du champ d'application du Règlement Rome I164
  - A. Obligations contractuelles et droits réels165
  - B. Obligations contractuelles et non contractuelles165
  - Chapitre II Les contrats des personnes publiques177
  - Section I Les contrats des États et des autres personnes publiques internes177
  - § 1. Les appels d'offres internationaux178
  - A. Règles applicables aux appels d'offres internationaux179
  - B. Corruption en matière d'appels d'offres internationaux185
  - § 2. Les contrats administratifs internationaux190
  - § 3. Les contrats d'État196
  - A. Notion de contrat d'État198
  - B. Droit applicable aux contrats d'État203
  - § 4. Les emprunts internationaux des États207
  - A. Les emprunts auprès de sujets internationaux207
  - B. Les emprunts auprès de personnes privées étrangères209
  - Section II Les contrats des organisations internationales212
  - Sous-titre 2 Les investissements étrangers219
  - Chapitre I L'encadrement juridique des investissements étrangers223
  - Section I Le droit français des investissements étrangers224
  - § 1. Les obligations déclaratives225
  - § 2. Les autorisations préalables225
  - Section II Le droit international des investissements étrangers228
  - § 1. Les traités multilatéraux en matière d'investissements étrangers230
  - § 2. Les traités bilatéraux de protection et de promotion des investissements étrangers (TBI)234
  - A. Champ d'application235
  - B. Règles substantielles237
  - C. Règlement des différends245
  - Section III Droit de l'Union européenne et investissements étrangers246
  - § 1. Les investissements au sein du marché intérieur246
  - § 2. Les investissements avec les États tiers à l'Union Européenne248
  - Chapitre II La garantie des investissements étrangers251
  - Section I Le système français de garantie252
  - Section II Le système international de garantie254
  - Sous-titre 3 La concurrence259
  - Chapitre I La protection des concurrents261
  - Chapitre II La protection de la concurrence263
  - Section I Les actions publiques devant les autorités de la concurrence265
  - § 1. Les pratiques prohibées265
  - A. Les ententes265
  - B. L'abus de position dominante268
  - § 2. Les pratiques contrôlées : les concentrations270
  - Section II Les actions civiles devant les juridictions judiciaires272
  - Titre 2 Solutions particulières275
  - Sous-titre 1 Les opérations relatives aux biens277
  - Chapitre I Les biens corporels279
  - Section I La vente279
  - Sous-section I La vente mobilière280
  - § 1. La coordination des textes applicables280
  - § 2. Les règles de conflit282
  - A. La Convention de La Haye du 15 juin 1955 sur la loi applicable aux ventes à caractère international d'objets mobiliers corporels282
  - B. La règles de conflit spéciale du Règlement Rome I288
  - § 3. Les règles matérielles288
  - A. La Convention de Vienne du 11 avril 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises288
  - B. Les Incoterms319
  - Sous-section 2 La vente immobilière323
  - Section II Les sûretés réelles conventionnelles326
  - § 1. Le droit commun326
  - § 2. Les régimes spéciaux330
  - Section III Le crédit-bail333
  - § 1. Le droit commun333
  - § 2. La Convention d'Ottawa du 28 mai 1988334
  - Chapitre II Les biens incorporels341
  - Section I La propriété intellectuelle341
  - § 1. Loi applicable au régime de la propriété intellectuelle342
  - A. Loi applicable au régime des droits de propriété industrielle342
  - B. Loi applicable au régime du droit d'auteur345
  - § 2. Loi applicable à la protection de la propriété intellectuelle347
  - Section II Les données personnelles349
  - Section III Les créances352
  - § 1. Loi applicable à la cession de créance352
  - § 2. Loi applicable à la subrogation354
  - Section IV Les valeurs mobilières355
  - § 1. Loi applicable à l'émission de valeurs mobilières356
  - A. Émission en dehors d'un marché réglementé357
  - B. Émissions dans le cadre d'un marché réglementé358
  - § 2. Loi applicable à la détention de valeurs mobilières361
  - A. Loi applicable à la détention d'actions362
  - B. Loi applicable à la détention d'obligations363
  - § 3. Loi applicable à la cession de valeurs mobilières363
  - A. Loi applicable à la cession en dehors d'un marché réglementé364
  - B. Loi applicable à la cession dans le cadre d'un marché réglementé365
  - Chapitre III Les universalités369
  - Section I Le trust370
  - § 1. Recherche de la loi applicable371
  - § 2. Effets d'un trust en France372
  - Section II La fiducie374
  - § 1. Recherche de la loi applicable375
  - § 2. Effets internationaux de la fiducie376
  - Sous-titre 2 Les opérations relatives aux services379
  - Chapitre I Les services principaux381
  - Section I La construction381
  - § 1. Le contrat de construction381
  - A. Figures contractuelles382
  - B. Droit applicable384
  - § 2. La sous-traitance387
  - Section II La distribution393
  - § 1. Le choix de la loi applicable394
  - § 2. La loi applicable à défaut de choix395
  - § 3. L'interférence des lois de police396
  - Chapitre II Les services auxiliaires401
  - Section I Le transport401
  - § 1. Les contrats d'affrètement402
  - § 2. Les contrats de transport405
  - A. Le rapport ferroviaire406
  - B. Le transport routier411
  - C. Le transport aérien417
  - D. Le transport maritime423
  - E. Le transport multimodal433
  - Section II L'assurance435
  - Section III Les services d'intermédiaires445
  - § 1. Relations entre le « représenté » et l'intermédiaire447
  - § 2. Relations entre le « représenté » et le tiers450
  - § 3. Relations entre l'intermédiaire et le tiers451
  - Sous-titre 3 Les opérations relatives aux capitaux455
  - Chapitre I Les opérations de paiement457
  - Section I Le paiement international457
  - § 1. Les modalités du paiement458
  - § 2. Le montant du paiement460
  - Section II Les instruments de paiement462
  - § 1. Lettre de change et billet à ordre462
  - § 2. Chèque465
  - § 3. Virement interbancaire466
  - § 4. Crédit documentaire467
  - A. Règles matérielles transnationales468
  - B. Détermination de la loi applicable470
  - Chapitre II Les opérations de financement473
  - Section I Le contrat de prêt473
  - § 1. Détermination de la loi applicable474
  - § 2. Domaine de la loi applicable474
  - Section II L'affacturage475
  - § 1. Détermination de la loi applicable476
  - § 2. Règles matérielles internationales477
  - Chapitre III Les opérations de garantie481
  - Section I Le cautionnement482
  - Section II Les garanties autonomes485
  - § 1. Présentation générale485
  - § 2 Droit applicable486
  - § 3 Difficultés particulières489
  - Section III Les lettres d'intention490
  - Troisième partie Le contentieux495
  - Titre 1 Le contentieux judiciaire497
  - Chapitre I Le contentieux général499
  - Section I La compétence internationale des juridictions françaises501
  - § 1. Les règlements Bruxelles I et Bruxelles I bis501
  - A. Champ d'application502
  - B. Les règles de compétence506
  - C. Les aménagements possibles aux règles de compétence528
  - § 2. Le droit commun de la compétence534
  - A. Les règles ordinaires de compétence535
  - B. Les règles de compétence fondées sur la nationalité française d'une des parties538
  - Section II Les procédures spécifiques à certains litiges transfrontaliers541
  - § 1. La procédure européenne d'injonction de payer542
  - § 2. La procédure européenne de règlement des petits litiges545
  - Section III Les effets des jugements étrangers546
  - Sous-section I Le droit commun548
  - § 1. Les conditions de régularité548
  - A. La compétence internationale indirecte du juge étranger549
  - B. La conformité à l'ordre public international français550
  - C. L'absence de fraude554
  - § 2. Les effets de la décision555
  - A. L'efficacité substantielle et l'autorité de la chose jugée555
  - B. La force exécutoire556
  - Sous-section 2 Le droit européen557
  - § 1. Les Règlements Bruxelles I et Bruxelles I bis558
  - A. Les décisions rendues dans des actions intentées avant le 10 janvier 2015558
  - B. Les décisions rendues dans des actions intentées après le 10 janvier 2015563
  - § 2. Le Règlement n° 805/2004 du 21 avril 2004 portant création d'un titre exécutoire européen pour les créances incontestées565
  - A. Les conditions de circulation des actes en tant que titre exécutoire européen565
  - B. La procédure de circulation des actes en tant que titre exécutoire européen567
  - Section IV La mise à exécution des titres exécutoires568
  - Chapitre II Les procédures d'insolvabilité573
  - Section I L'insolvabilité en droit international privé commun 577
  - § 1. L'ouverture d'une procédure d'insolvabilité en France577
  - A. La compétence internationale des juridictions françaises577
  - B. La portée spatiale des procédures d'insolvabilité françaises580
  - C. La loi applicable aux procédures d'insolvabilité françaises583
  - § 2. La reconnaissance des procédures d'insolvabilité étrangères586
  - A. Conditions de la reconnaissance587
  - B. Effets de la reconnaissance590
  - Section II L'insolvabilité dans les régimes issus du droit de l'Union européenne et des conventions internationales591
  - § 1. Champ d'application du Règlement n° 1346/2000593
  - A. Délimitation spatiale594
  - B. Délimitation matérielle595
  - § 2. La compétence internationale des juridictions597
  - A. Présentation des chefs de compétence597
  - B. Hiérarchie des chefs de compétence600
  - C. Difficultés particulières602
  - § 3. Les règles applicables à la procédure d'insolvabilité603
  - A. Étendue de la compétence de la lex concursus603
  - B. Règles matérielles relatives à l'information des créanciers et la production de leurs créances606
  - § 4. La reconnaissance des procédures d'insolvabilité606
  - A. Principes gouvernant la reconnaissance606
  - B. Implications de la reconnaissance608
  - § 5. L'articulation des procédures609
  - Titre 2 Le contentieux arbitral613
  - Chapitre I L'arbitrage commercial615
  - Section I Premières vues sur le droit français de l'arbitrage international622
  - § 1. Les sources du droit français de l'arbitrage international622
  - A. Le droit commun623
  - B. Les conventions internationales624
  - C. Le droit de l'Union européenne631
  - § 2. La distinction entre arbitrage international et arbitrage interne631
  - § 3. La vocation universelle du droit français de l'arbitrage international632
  - Section II La convention d'arbitrage633
  - § 1. L'autonomie de la convention d'arbitrage634
  - A. Le principe de l'autonomie de la convention d'arbitrage634
  - B. Autonomie et détermination du droit applicable à la convention d'arbitrage636
  - § 2. La formation de la convention d'arbitrage639
  - A. Le consentement à l'arbitrage639
  - B. La forme de la convention d'arbitrage642
  - C. L'arbitrabilité des litiges642
  - D. La capacité et les pouvoirs du signataire649
  - § 3. Les effets de la convention d'arbitrage652
  - A. Nature des effets de la convention d'arbitrage652
  - B. Personnes soumises aux effets de la convention d'arbitrage654
  - C. Le principe de compétence-compétence658
  - Section III L'instance et la sentence arbitrales661
  - § 1. La composition du tribunal arbitral661
  - A. Liberté des parties662
  - B. Exigences fondamentales662
  - C. Traitement des difficultés668
  - § 2. Le déroulement de l'instance arbitrale671
  - A. Règles applicables à la procédure671
  - B. Règles applicables au fond671
  - § 3. La sentence arbitrale687
  - A. Notion de sentence687
  - B. Mode d'élaboration de la sentence688
  - C. Forme de la sentence689
  - D. Effets de la sentence689
  - Section IV La reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales690
  - § 1. Les voies procédurales du contrôle694
  - A. La procédure d'exequatur694
  - B. La reconnaissance incidente695
  - C. Les voies de recours696
  - § 2. L'étendue du contrôle702
  - A. Décision erronée des arbitres sur leur compétence703
  - B. Irrégularité de la constitution du tribunal arbitral704
  - C. Non-respect de leur mission par les arbitres704
  - D. Non-respect du principe de la contradiction705
  - E. Contrariété de la sentence à l'ordre public706
  - Chapitre II L'arbitrage en matière d'investissements étrangers713
  - Section I L'arbitrage fondé sur une convention d'arbitrage719
  - Section II L'arbitrage fondé sur une offre publique d'arbitrage720
  - § 1 L'arbitrage fondé sur un traité ratifié par l'État d'accueil721
  - A. La compétence arbitrale722
  - B. La recevabilité de la requête728
  - C. Le droit applicable730
  - § 2. L'arbitrage fondé sur une loi nationale de l'État d'accueil731
  - Index735
Origine de la notice:
- FR-751131015