par Sautel, Gérard (1921-2004)
Éditions Panthéon-Assas
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Disponible - 340.9 SAU
Niveau 3 - Droit
Études d'histoire du droit et de l'administration
| Auteur(s) : |
Sautel, Gérard (1921-2004)
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Résumé
Ouvrage posthume de G. Sautel présentant l'histoire institutionnelle de la France depuis la fin de l'Ancien Régime jusqu'au début des années 2000. Ce recueil fait également un point sur l'héritage antique de cette histoire à travers six articles. ©Electre 2015
- Contributeur(s)
- Éditeur(s)
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Date
- DL 2015
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Notes
- Bibliogr. Notes bibliogr.
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 vol. (XIV-634 p.) : ill. ; 24 cm
- Sujet(s)
- Lieu
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ISBN
- 979-10-90429-65-9
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Indice
- 340.9 Histoire du droit et des institutions
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Quatrième de couverture
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La publication des articles du grand historien de l'État et de l'administration que fut Gérard Sautel constitue un événement scientifique important pour tous ceux qu'intéresse le domaine de l'histoire institutionnelle de la France depuis la fin de l'Ancien Régime. On trouvera dans ce livre une série de textes essentiels relatifs à l'histoire du concept de déconcentration, à la fonction publique pendant la Révolution et au XIXe siècle, à l'administration consultative à la fin du XVIIIe siècle, ou encore au droit de pétition.
Mais l'histoire contemporaine n'est pas un donné brut et la Révolution française n'a cessé de revendiquer l'héritage antique, comme elle a tenté de se démarquer de la tradition royale qui a pourtant si fortement marqué notre pays : ce livre rappelle opportunément, à travers six articles de droit privé ou public, nos racines grecques et romaines, et à travers quatre études dédiées à l'Ancien Régime, les jalons que la monarchie a posés dans la construction de l'État et de l'administration en France.
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Tables des matières
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Études d'histoire du droit et de l'administration
Gérard Sautel
- PréfaceVII
- Avant-proposXI
- Repères biographiquesXIII
- Chapitre I Droit public de l'Antiquité
- Usurpations du pouvoir impérial dans le monde romain et «rescissio actorum»3
- Aspects juridiques d'une querelle de philosophes au IIe siècle de notre ère : Plin., ad Traian., ep. 81-8227
- Autour de deux arguments prétendus en faveur de la théorie mommsénienne de l'«Hostilité naturelle»41
- Chapitre II Droit privé antique et moderne
- L'histoire du contrat de commission jusqu'au Code de commerce61
- Essai sur la notion romaine de «commercium» à l'époque ancienne91
- Note sur l'action «quod jussu» et ses destinées post-classiques165
- Les preuves dans le droit grec archaïque177
- Chapitre III Municipalités et droit local
- Une juridiction paroissiale dans le Midi de la France au Moyen Âge : la cour de Saint-Firmin à Montpellier209
- Les villes du Midi méditerranéen au Moyen Âge. Aspects économiques et sociaux (IXe-XIIIe siècles)241
- Police de sûreté générale et municipalités, en 1792 : genèse d'une loi révolutionnaire269
- La Révolution française283
- Les institutions parisiennes sous la Révolution française369
- Structures urbaines et action révolutionnaire : «municipalité» et «commune» au second semestre de 1789391
- Centralisation et décentralisation401
- Chapitre IV Droit public
- Note sur la formation du droit royal d'amortissement (XIIIe-XIVe siècles)425
- Vocabulaire et exercice du pouvoir administratif : aux origines du terme «déconcentration»441
- Sur le thème «Gouvernement et fonctionnaires» : une brève rencontre doctrinale, au XIXe siècle457
- Le fonctionnaire français du XIXe siècle : quelques traits caractéristiques467
- Les Jacobins et l'administration481
- Droit de pétition, doctrine sociale et perspective révolutionnaire, mai 1791509
- Remarques sur l'administration consultative au niveau local, à la fin du XVIIIe siècle519
- Quelques conceptions de la vocation professionnelle des agents publics au début du XIXe siècle531
- Le service des cultes sous la Révolution et l'Empire553
- Chapitre V Varia
- Les inventions de l'orée des temps modernes et leurs répercussions politiques (XVe-XIXe siècle)599
- Témoignages623
- Bibliographie629
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Origine de la notice:
- FR-751131015
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Disponible - 340.9 SAU
Niveau 3 - Droit
