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La diversité dans la gouvernance internationale : perspectives culturelles, écologiques et juridiques

Résumé

Une analyse de l'apport de la biodiversité ou de la diversité culturelle au droit international contemporain et par extension, à la gouvernance internationale. ©Electre 2016


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2016
  • Notes
    • Contient une partie des communications présentées dans le cadre du colloque éponyme tenu à Genève, février 2013, coproduit par l'Institut de hautes études internationales et du développement (IHEID) et le Musée d'art et d'histoire de la Ville de Genève
    • Diffusé en France
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (224 p.) ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-8027-4653-9
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • La diversité dans la gouvernance internationale

      Perspectives culturelles, écologiques et juridiques

      La diversité est devenue un point de mire de nos sociétés et innerve les ordres juridiques. Perçue comme un gisement de valeurs positives, elle serait une source d'adhésion aux particularismes et d'acceptation des différences, ainsi que le socle et la condition d'une unité de l'ordre juridique international. Elle a pénétré le droit international, d'où elle a gagné la gouvernance internationale.

      La diversité épouse le droit international selon deux voies cardinales : biologique et culturelle. Sous cette double affiliation, elle sollicite également les droits de l'homme ou la reconnaissance de droits spécifiques à des groupes sociaux ou à des communautés ; qu'il s'agisse des droits des populations autochtones ou des minorités culturelles, du partage des avantages résultant de l'utilisation de ressources biologiques et génétiques, ou encore, du droit au patrimoine reconnu à des communautés patrimoniales. La diversité s'adosse aussi à l'économie de marché et aux règles du commerce dont elle tente d'asservir certains principes à la promotion d'ordres normatifs singuliers, à l'instar de l'exception culturelle ou de la valorisation équitable des ressources génétiques. C'est alors la parure éthique de la diversité qui séduit. Notion matricielle, nourrie par une dimension holistique, la diversité s'est progressivement imposée comme une référence.

      C'est à cette lecture croisée des figures de la diversité en droit international qu'invite cet ouvrage, pour explorer les analogies et les divergences entre diversité biologique et diversité culturelle, pour sonder la texture du droit international de l'environnement, d'une part, et de la culture d'autre part, pour en évaluer les porosités et les mises en tension avec les règles du commerce ou les droits de l'homme, et pour questionner la diversité comme paradigme du droit international.


  • Tables des matières
      • La diversité dans la gouvernance internationale

      • Perspectives culturelles, écologiques et juridiques

      • Vincent Négri

      • Sommaire5
      • Remerciements7
      • Introduction
        Vincent Négri9
      • Partie I
        Mutations de la diversité culturelle
      • Diversité culturelle et protection de la diversité des expressions culturelles
        Geneviève Koubi15
      • I. - La diversité culturelle, un argument inhérent à la mondialisation 17
      • II. - La diversité culturelle, source de l'étiolement des droits culturels 21
      • III. - La diversité culturelle, un outil, stratégique de développement 27
      • La Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones : prétexte à quelques réflexions sur les usages de la diversité culturelle
        Isabelle Schulte-Tenckhoff33
      • I. - Ce que « Autochtone » veut (ou ne veut pas) dire 35
      • II. - La déclaration (I) : Droits fondamentaux et droits minoritaires 37
      • III. - La méprise culturaliste 39
      • IV. - La déclaration (II) : Droits des peuples 45
      • En guise de conclusion : La méprise (Post-)coloniale 51
      • Dynamiques de la diversité dans la Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société
        Vincent Négri55
      • Une nouvelle définition : Le patrimoine comme ressource 57
      • La diversité, verrou des politiques patrimoniales européennes59
      • I. - La diversité dans le prisme des droits culturels portés par les droits européens 61
      • II. - Les détours de la diversité par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme 64
      • III. - L'accès au patrimoine, ressort de la diversité culturelle 69
      • Partie II
        Figures de la biodiversité
      • La notion de diversité biologique en droit international
        Isabelle Michallet75
      • I. - La notion de diversité biologique permet-elle de mieux qualifier le vivant ? 79
      • A. Une notion scientifiquement fondée79
      • B. Une notion en réalité réductrice82
      • II. - La notion de diversité biologique permet-elle de mieux protéger le vivant ? 86
      • A. La construction d'un modèle de conservation du vivant86
      • B. L'échec d'une refondation de la protection du vivant91
      • La Convention de Rio sur la diversité biologique
        Sandrine Maljean-Dubois97
      • I. - Forces et faiblesses de l'espace conventionnel 100
      • A. Une architecture conventionnelle évolutive100
      • 1. La Convention et ses protocoles100
      • 2. Droit conventionnel et droit dérivé103
      • 3. Le complexe de régimes sur la biodiversité104
      • B. Des objectifs ambitieux et ambigus105
      • 1. L'objet de la Convention : la « diversité biologique »105
      • 2. Le triple objectif conventionnel : conservation, utilisation durable, partage des avantages107
      • II. - Enjeux de la mise en oeuvre 110
      • A. Les institutions conventionnelles : foisonnement versus cloisonnement110
      • B. Assistance technique et financière114
      • C. Contrôle et sanction du non-respect115
      • Conclusion117
      • Droit du commerce international et biodiversité après le Protocole de Nagoya
        Riccardo Pavoni119
      • I. - Champ d'application du Protocole et nature de ses obligations 122
      • II. - Questions de fond relatives au commerce 127
      • A. Le Protocole de Nagoya et le commerce des marchandises127
      • B. Le Protocole de Nagoya et les brevets138
      • III. - Où va le débat sur le commerce et la biodiversité ? 144
      • A. L'article du Protocole sur la relation avec les autres accords144
      • B. L'impasse de l'OMC148
      • Conclusion153
      • Savoirs traditionnels et biodiversité : de l'enchevêtrement des enjeux aux aménagements du droit
        Geoffroy Filoche155
      • I. - Les savoirs traditionnels, une catégorie juridique hétérogène 157
      • A. Une notion instrumentalisée157
      • B. Des justifications et finalités différentes mais enchevêtrées158
      • II. - Savoirs traditionnels, ressources génétiques et propriété intellectuelle des biotechnologies 160
      • A. Les savoirs traditionnels dans le cadre de la biodiplomatie mondiale160
      • B. Dynamisme des savoirs et portée des droits reconnus162
      • C. Interactions entre régime juridique et contexte sociopolitique : le cas du guaraná164
      • III. - Savoirs traditionnels et gestion in situ de la biodiversité 167
      • A. La reconnaissance des pratiques coutumières à la croisée de diverses légitimités167
      • B. La juridicisation des pratiques autochtones de gestion de l'environnement : problèmes conceptuels et pratiques169
      • Partager et conserver la diversité botanique
        Pierre-André Loizeau175
      • La Nature légiférée 175
      • Un constat alarmant 177
      • Les causes 178
      • La connaissance de notre environnement est encore très partielle 179
      • Quelle valeur attribuer à la biodiversité ? 180
      • Stratégie Biodiversité Suisse 181
      • Loi cantonale genevoise sur la biodiversité 182
      • Le rôle des jardins botaniques 183
      • Dans le contexte helvétique 184
      • Partie III
        La diversité, paradigme du droit international ?
      • La diversité comme paradigme du droit international - Une notion en discussion
        Tullio Scovazzi189
      • Remarques introductives 189
      • I. - La question générale de la diversité dans le droit 190
      • II. - Deux domaines spécifiques où la diversité est préservée 196
      • A. La diversité biologique196
      • B. La diversité culturelle199
      • La diversité comme nouveau paradigme du droit international ?
        Pierre-Marie Dupuy209
      • I. - Rappel systémique 210
      • II. - Constat empirique 212
      • Présentation des auteurs217

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 340.8 NEG

    Niveau 3 - Droit