De la juridicité
Le droit à l'école de Ricoeur
Bertrand Mazabraud
Presses universitaires de Rennes
Préface d'Antoine Garapon7
Introduction11
Première partie
La juridicité recherchée dans les explications positivistes du droit
Chapitre I
La juridicité saisie à travers les objets du droit37
Le droit reconduit à sa dimension de règle de conduite
37
Première étape : élucidation phénoménologique de la région « norme »
39
Deuxième étape : élucidation phénoménologique de la normativité juridique
43
Les « restes » de la reconduction du droit à ses règles de conduites
48
Les difficultés internes à la reconduction du droit à son aspect normatif
52
Essai d'explication du droit par sa dimension institutionnelle
55
Dérivation phénoménologique de l'institution à partir de la figure du « tiers »
55
Explication de l'institution par sa formule analytique
60
La dimension institutionnelle du droit restaurée
63
Une institution de base du droit : la personne juridique
66
La personne juridique comme technique juridique
66
L'impossibilité réduction de la personne à un complexe de normes juridiques
69
La voie négative de personnalité juridique
71
Le sujet concret et sa personne juridique
73
Chapitre II
La juridicité saisie à travers la dimension systémique du droit77
Le droit : un ordre spécifique par ses modes de sanctions
78
La contrainte externe contenue analytiquement dans le concept de droit
78
La reconduction kelsenienne du droit à la possibilité d'une sanction socialement organisée
82
L'impossible réduction de la juridicité à un ordre de contrainte (la sanction stricto sensu)84
L'impossible réduction de la juridicité à la sanction lato sensu87
Le droit : un ordre spécifique par son mode de production de règles
88
La thèse de H. L. A. Hart : la juridicité réduite à l'articulation de normes primaires et de normes secondaires
88
La thèse de H. Kelsen : le droit est un ordre normatif à validité dynamique
92
La norme fondamentale comme hypothèse logique-transcendantale de l'ordre juridique
96
La validité fondée sur une norme fondamentale factuelle
98
L'effectivité de l'ordre juridique : condition sine qua non de la validité ?102
Conclusion105
Deuxième partie
La juridicité recherchée dans la dimension herméneutique du droit
Chapitre III
Abord de la teneur linguistique du droit par la pragmatique des actes de langage111
La dimension performative des actes de discours juridique
112
Les réquisits des énoncés performatifs
113
L'aspect explicite des performatifs juridiques
114
La performativité des énoncés juridiques gagée sur les a priori matériels des actes sociaux (A. Reinach)116
La performativité des énoncés juridiques gagée sur les règles constitutives et les assomptions d'arrière-plan (J. R. Searle)
119
Les significations juridiques expliquées par la théorie des actes de discours
120
Les actes de discours : locutoire, illocutoire et perlocutoire
121
L'articulation signifiante des actes locutoires, illocutoires et perlocutoires
122
Apports de la distinction entre actes locutoires, illocutoires et perlocutoires à l'analyse des énoncés juridiques
124
Chapitre IV
Abord de la teneur linguistique du droit par l'herméneutique des textes129
L'écriture du texte juridique
130
L'autonomie sémantique du texte
130
L'intention impliquée dans le texte
132
Le « monde du texte » juridique
134
La précompréhension de la « chose » du texte juridique : jurisprudence et communauté d'interprétation
137
L'application-interprétation du texte juridique
139
Complétude ou incomplétude du droit : la texture indécise des textes juridiques
140
La qualification juridique comme traduction : la construction d'équivalences
142
Décider de l'interprétation du texte juridique
146
Correction à la conception décisoire de l'interprétation juridique
149
Chapitre V
Le droit réduit à ses modalités herméneutiques153
De l'herméneutique judiciaire au droit en tant qu'herméneutique
155
La savante illusion du réalisme (pragmatisme)
155
La fausseté du normativisme : la validité du droit due à un « test de pedigree »
157
Le droit-interprétation comme alternative aux dogmes positivistes
159
Le « droit-intégrité » comme la meilleure conception du droit-interprétatif
164
L'impossible reconduction du droit à sa pratique d'herméneutique compréhensive
168
Herméneutique d'un cercle vicieux
169
Un droit transi d'indétermination
171
Herméneutique et critique des idéologies
174
L'impossible réduction du droit à la pratique de l'herméneutique judiciaire
176
Conclusion179
Troisième partie
Élargir les horizons de compréhension du droit
Repenser le droit avec Paul Ricoeur
Chapitre VI
Le droit compris dans les paradoxes du politique185
L'axe horizontal du politique : le pouvoir en commun en tant que l'oublié du droit
186
Le nouveau départ d'Arendt : le droit comme stabilisation d'un concert d'actions
187
L'action politique comme fondation extra-juridique de la cité187
Les fragilités de l'action politique et le pharmakon du droit189
Le passage de témoin par Paul Ricoeur : le concert d'actions dans les institutions
191
Le pouvoir politique en tant que concert d'actions avec des « tiers »191
Le pouvoir en commun en tant qu'oublié195
L'idéologie comme récit du pouvoir et rhétorique de la domination197
Sur l'axe vertical du politique : la transaction de la violence et du discours juridique
200
L'inextricable lien de la politique à la violence : la domination justifiée
201
La violence politique injustifiable : le mal à la racine de la politique
203
Le discours juridique comme stabilisation de la violence politique
205
La voie judiciaire comme mode d'accès privilégié au rêve pacifique du droit
207
La finalité courte du procès : le règlement des litiges sur fond d'argumentation208
La finalité longue du procès : la reconnaissance mutuelle des citoyens209
Un scandale à perpétuité : la sanction pénale
210
De la vengeance à la peine211
La faiblesse du fondement rationnel de la peine devant le scandale d'un surcroît de souffrance213
Les fins de la peine : en finir avec le surcroît de souffrance215
Chapitre VII
Le droit compris au foyer de la justice219
La visée téléologique de la justice et l'assise équivoque du droit
219
Du sentiment de justice à la justice comme capacité
220
« Le labyrinthe de la théorie des valeurs » et la reconduction phénoménologique des valeurs à la vie incarnée220
Repenser le droit après la greffe herméneutique à la phénoménologie des valeurs225
L'assignation en justice de la justice : Levinas et la justice impossible
229
La justice et la responsabilité illimitée pour autrui229
Le legs levinassien d'une justice aporétique233
Conclusions en réponse : le côté Aristote de Ricoeur
235
Pas de justice entre amis, mais pas de justice sans amis235
La justice : l'égalité comme finalité de la légalité238
L'axe déontologique de la justice : le principe du respect dû aux personnes et le principe de justification
241
La Règle d'Or comme « transition » vers le moment déontologique de la justice
242
L'asymétrie et la réciprocité au coeur de la Règle d'Or242
L'interprétation l'une par l'autre de la Règle d'Or et de l'impératif catégorique244
L'appropriation ricoeurienne de la morale kantienne
247
Ricoeur, lecteur critique de la morale kantienne247
L'appropriation ricoeurienne de l'héritage kantien250
Des principes à l'exception : l'exception au principe de la justice
253
La juste application du droit : prudence et équité
253
La sagesse pratique et l'application du droit en situation d'incertitude254
La justice en tant qu'équité256
La justice à l'écoute de la charité
258
Conclusion263
Conclusion générale265
Bibliographie269