La construction européenne est-elle irréversible ?
Philippe Huberdeau
La documentation française
Préface5
Introduction7
Partie 1
Le Brexit : un saut vers l'inconnu
Chapitre 1
La dénonciation du « contrat social européen »11
Un coup d'arrêt à une construction linéaire et réputée irréversible
11
La théorie fonctionnaliste12
« L'union sans cesse plus étroite »13
L'adhésion du Royaume-Uni : une défiance préfigurant la dissidence
14
Le malentendu originel14
La prévalence de l'intérêt économique17
La montée de l'euroscepticisme18
Chapitre 2
L'article 50 du traité de Lisbonne, terra incognita21
Une innovation juridique
21
Un calendrier incertain
23
Comment concilier des objectifs contradictoires ?23
Un délai de deux ans... susceptible d'être prolongé24
Une procrastination préjudiciable24
Un déclenchement prévu pour mars 201726
Une interrogation sur les instruments juridiques
27
Un ou deux accords ?27
Les règles de vote et de ratification29
La « Grande loi d'abrogation »29
L'éventualité d'un régime transitoire
30
Pendant la négociation de l'article 5030
Après la négociation de l'article 5031
Les cas de l'Écosse, de l'Irlande du Nord et de Gibraltar33
La question de l'appartenance à l'Organisation mondiale du commerce34
Chapitre 3
Le Brexit, « cygne noir » de la construction européenne ?36
L'hypothèse d'une implosion politique
36
La probabilité d'une réplique du Brexit ... et ses conséquences éventuelles40
Le risque d'une implosion monétaire
41
Le regain possible de tensions sur les marchés41
La mécanique des prophéties auto-réalisatrices41
Les points de fragilité de la zone euro42
La possibilité d'une implosion de la zone Schengen
44
Un afflux massif de réfugiés, une source de divisions44
Une résolution temporaire de la crise45
Les limites de l'accord UE-Turquie45
Vers une remise en cause de l'espace Schengen ?
Partie 2
Quarante ans de progrès (1951-1991)48
Chapitre 1
La méthode communautaire à l'épreuve49
La remise en question du vote à la majorité qualifiée
49
La crise de « la chaise vide »50
Les avatars du « Compromis de Luxembourg »51
Le glissement vers une interprétation étroite des compétences communautaires
52
La vision extensive des compétences communautaires : la clause de flexibilité52
La vision restrictive des compétences communautaires : le principe de subsidiarité54
Le renoncement à une intégration économique accrue : « l'eurosclérose »
55
La crise pétrolière : occasion manquée d'initier une politique énergétique commune55
La crise du système monétaire : une opportunité ratée de lancer l'Union économique et monétaire57
Le crise économique, frein à la création d'un budget ambitieux58
Chapitre 2
L'émergence d'une Europe à géométrie variable62
La géométrie variable au sein des traités : l'exceptionnalisme
62
L'exceptionnalisme britannique63
L'exceptionnalisme généralisé65
La géométrie variable en dehors des traités : la théorie des ensembles
66
Schengen et Prüm66
L'Europe de la défense67
Chapitre 3
La poursuite de la construction européenne69
La résilience de la méthode communautaire
69
Les solidarités de fait69
L'effet cliquet70
L'Acte unique et le traité de Maastricht72
La création de l'Organisation mondiale du commerce72
Le pouvoir d'attraction du projet européen
73
L'Europe, défenseur de la démocratie et des droits de l'homme73
L'adhésion interne au projet européen74
Partie 3
La fin de l'Histoire ? (1992-2017)76
Chapitre 1
Un continent réunifié mais désorienté77
L'impact de la dissolution de l'empire soviétique
77
La place centrale de l'Europe dans la stratégie d'endiguement américaine77
Les conséquences de la fin de la guerre froide78
L'impréparation à l'affaiblissement du lien transatlantique
79
Une Europe de la défense a minima79
Les dividendes de la paix80
Chapitre 2
Le big bang de l'élargissement à l'Est82
Le double défi du nombre et de l'hétérogénéité
82
Une forte majorité de « petits » États82
Un écart de développement sans précédent83
Des dispositifs d'absorption sous-dimensionnés
84
Les dispositifs ex ante : critères de Copenhague et aide économique84
Les dispositifs ex post : périodes transitoires et coopérations renforcées86
Chapitre 3
L'euro, point final de l'approfondissement ?89
Un contexte historique favorable à l'union monétaire
89
Le triomphe de l'ordo-libéralisme89
Unité allemande et Union monétaire90
Une union économique incomplète
91
La « méthode ouverte de coordination »92
Le retard d'investissement93
Les recommandations des rapports Werner et Delors93
Une zone euro intrinsèquement divergente95
Chapitre 4
L'érosion du soft power européen97
Les révisions successives des traités, symptôme d'une perte de sens
97
Des traités « incolores, inodores et insipides »97
La persistance du déficit démocratique99
Un Parlement européen aux pouvoirs limités100
Une gouvernance opaque102
Les référendums, révélateur d'une déperdition du « goodwill » européen
103
La multiplication des référendums103
Un « vivre ensemble » peu partagé105
Un chômage de masse persistant106
L'affaissement des bases du soft power
108
Le reflux normatif108
Le rapatriement des compétences au niveau national110
L'affaiblissement des mécanismes de solidarité111
La remise en question des principes fondateurs113
La Commission européenne en perte de vitesse114
La concurrence normative internationale115
L'effacement progressif des valeurs120
Partie 4
L'Europe : quelle finalité aujourd'hui ?122
Chapitre 1
Royaume-Uni / UE : des relations à inventer123
Sortir, oui. Mais de quoi ? Et pour aller où ?
123
Les contradictions internes du Leave123
L'opposition toujours vive du Remain125
Des paramètres institutionnels mal maîtrisés126
Une situation inversée par rapport à 1946127
Des partenaires internationaux peu accommodants128
Les principaux scénarios envisageables
129
L'option de l'OMC130
Un statut intermédiaire, mais lequel ?131
Le modèle norvégien132
Le modèle turc134
Le modèle suisse135
Le modèle canadien136
Chapitre 2
Le risque d'un enlisement et ses conséquences139
Des négociations accaparantes
139
La tentation d'une réponse à courte vue
140
Une réponse à traité constant
141
Le rôle indispensable du couple franco-allemand
Les limites du cadre institutionnel existant144
Chapitre 3
La voie dune relance dans le cadre d'un « noyau dur »146
La proposition Schäuble-Lamers de 1994
146
Une proposition régulièrement envisagée mais toujours écartée148
Une proposition suscitant un regain d'intérêt dans le contexte du Brexit150
Les voies institutionnelles praticables
152
L'utilisation des flexibilités prévues par les traités152
Un « traité dans le traité »154
La révision des traités154
La voie hybride155
Les finalités envisageables156
Renforcer la zone euro156
Renforcer les moyens d'action extérieure159
Le fédéralisme comme méthode162
Renforcer la légitimité démocratique de l'UE162
Réaffirmer les valeurs européennes165
Conclusion167
Sigles et acronymes171
Rappel des références173
Pour aller plus loin177
Liste des encadrés179