Liber Amicorum en l'honneur du Professeur Joël Monéger
Thibaut Massart et Abdoulaye Mbotaingar
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Liste des auteurs
XI
Biographie
XVII
Travaux et publications
XXI
Préface de Jean-Pierre JouyetXXXVII
Préface de Guy CanivetXLI
Quelques mots d'amitié d'Elie AlfandariXLIII
Quelques mots d'amitié de Thibaut MassartXLV
Première partie
Les amis Universitaires
Pierre Berlioz, La clause compromissoire dans les contrats immobiliers après la réforme de l'article 2061 du Code civil3
Bastien Brignon, L'ingénierie des sociétés au service des baux commerciaux11
Andrée Brunet et Antoine Louvaris, Du cumul répressif en droit des affaires25
Claude Champaud, Sources et nature épistémologiques de la Doctrine de l'entreprise57
Aline Cheynet de Beaupré, En latin dans le texte89
Georges Decocq, De la nature juridique du contrat conclu par un opérateur de ventes volontaires avec un vendeur de meubles aux enchères publiques107
Marie-Luce Demeester et Sylvie Lebreton-Derrien, L'avenir prometteur du fonds agricole133
Nathalie Dion, L'idée d' « entreprise-système » en droit des sociétés. Libres propos151
Marie-Pierre Dumont-Lefrand, L'avant bail commercial165
Laurence Fin-Langer, L'équilibre contractuel du bail commercial181
Éric Garaud, Quand le « chabatz d'entrar » devient payant : les droits d'entrée en relation contractuelle195
Fabien Kendérian, L'influence de la Convention européenne des droits de l'homme sur les baux commerciaux209
Caroline Kleiner, Bitcoin, monnaie étrangère et indexation : quelle équation ?239
Thierry Lamarche, Gare à l'anthropomorphisme de l'entreprise (ou les risques de dévoiement de l'entreprise à des fins de déresponsabilisation de ses dirigeants)251
Thibaut Massart, Mon ami Joel, le sujet de droit267
Abdoulaye Mbotaingar, Le régime OHADA du bail professionnel : un modèle de simplification et de champ de contractualisation du droit279
Alain Serge Mescheriakoff, Domanialité et commercialité.
Réflexions à partir de questions posées à un ami lyonnais291
Nicolas Moizard, Les variations du principe d'égalité de traitement : l'exemple des accords collectifs catégoriels de prévoyance299
Françoise Monéger, Consentement au mariage, intention matrimoniale et « mariages gris »311
Sébastien Pelle, Retour sur l'interdépendance contractuelle. Réflexions à partir de la réforme du droit des contrats323
Frédéric Planckeel, Quelles limites à la liberté contractuelle en matière de fixation du loyer du bail commercial renouvelé ?343
Jean Prieur, Société civile et baux commerciaux355
Christine Quément, Fonds de commerce et domaine public367
Olivia Tambou, L'émergence d'un modèle européen d'interrégulation en matière de protection des données personnelles381
Catherine Vincent, Loi Macron et liberté d'établissement des sociétés françaises395
Deuxième partie
Les amis praticiens
Jehan-Denis Barbier, Jeux de baux et maux commerciaux407
Jean-Pierre Blatter, Bail dérogatoire : cinquante ans de désaveu419
Philippe-Hubert Brault et Charles-Édouard Brault, Révisions légales du loyer d'un bail commercial comportant une clause d'échelle mobile433
Arnaud Colin, Quelques réflexions contemporaines sur le refus de renouvellement et l'indemnité d'éviction447
Jean-Pierre Dumur, Dans la série « les effets pervers de la loi Pinel » : les dégâts collatéraux du « plafonnement du déplafonnement » du loyer461
Marianne Lassner, Les baux commerciaux et la médiation475
Daniel Ohl, À la recherche du renseignement fiscal en Suisse, de l'assistance ponctuelle à l'échange systématique481
Bertrand Raclet, Emmanuelle Chavance et Sébastien Regnault, « La Cour de cassation a cassé... la baraque ! »503
Philippe Riglet, L'intégration des résidences de tourisme dans le statut des baux commerciaux511
Yves Rouquet, Bail commercial : pour en finir avec quelques idées reçues en matière de congé519
Catherine Saint Geniest, La refacturation des travaux de mise en conformité au locataire à bail commercial529
Jean-Marc Talau, La concurrence et l'aménagement commercial549
Sabine Thibault-Liger, La partie lésée et l'entité civilement responsable au sens de la directive sur les actions indemnitaires en droit de la concurrence561
Troisième partie
Les amis étrangers
Djibril Abarchi, Dynamique du droit des procédures collectives dans l'espace OHADA579
Smaranda Angheni, Étude sur le mécanisme de fonctionnement de la clause pénale et particulièrement sur son application dans le cas de la résolution ou de la résiliation du contrat591
Éric Balate, Du propos désabusé à l'enthousiasme renaissant : libre exercice sur le droit de la consommation603
Luis Maria Bandieri, Autour d'un cher ami et un grand professeur ou comment j'ai appris à aimer Robert Pothier609
Henry Biggs, Mocking their Muses : « Fan Fiction » in the Age of Dickens and Cervantes613
Isaak Dore, Code Based Systems of Law : Heretical Reflections from a Common Law Agent Provocateur621
Eleanor M. Fox, The new world order - A trialogue from behind the veil of ignorance635
Józef Frąckowik, Quatre-vingts ans de droit commercial polonais641
Agnieszka Frąckowiak-Adamska, Les jeux de hasard et la notification - Exercices pratiques de droit européen pour le juge polonais655
Paul Hage-Chahine, La libéralisation des baux en droit libanais669
Azzedine Kettani, L'obligation de couverture : débat utile, débat futile ?683
Alain A. Levasseur, What difference, at this point, does it make ?
{Au point où nous sommes, quelle différence cela peut-il faire ?} {Deuxième Partie}695
M. Mahmoud Mohamed Salah, La place respective des droits européens et du droit musulman dans le Code mauritanien des obligations et des contrats707
Paul Nihoul, Concurrence et démocratie727
Vernon Valentine Palmer, Empires as Engines of Mixed Legal Systems739
Bernard Remiche, Le droit des brevets au XXIe siècle : simple droit subjectif ou arme stratégique de l'entreprise ?751
Anne-Lise Sibony, Le tournant comportemental en droit de la concurrence761
Helmut Siekmann, Exit, Exclusion, and Parallel Currencies in the Euro Area773
Amadou Tankoano, La signification du terme « traditionnel » dans la notion de savoirs traditionnels797
Franz Werro, European Private Law : Quo Vadis ?809
Liste des souscripteurs821