Relations internationales

Auteur(s) :

Tawil, Emmanuel Découvrir l'auteur

Résumé

Synthèse sur la présentation des institutions de base, notamment les Etats, au multilatéralisme et aux finalités des relations internationales telles le droit international, la guerre et la paix, le respect des droits de l'homme. Des extraits de jurisprudence, de conventions et d'articles illustrent le cours. Avec des QCM corrigés et des conseils méthodologiques. ©Electre 2017

Éditeur(s)
- Vuibert
Date
- DL 2017
Notes
- Bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (335 p.) ; 24 cm
Collections
- Vuibert droit
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-311-40484-5
Indice
- 341 Droit international, droit international public
Quatrième de couverture
- 6^e édition
  Relations internationales
  Enseignées dans les facultés de droit et les instituts d'études politiques (IEP), les relations internationales sont une discipline en constante évolution. Ce manuel propose de les aborder selon une démarche qui se veut juridique. Il part du constat suivant : si le droit international ne suffit pas à comprendre les rapports entre acteurs du jeu mondial, sans le droit international, ces mêmes rapports seraient incompréhensibles.
  L'ouvrage présente ainsi, de manière claire et précise, les institutions, les modalités et les finalités des relations internationales. Il aborde l'ensemble des thèmes qu'un cours de relations internationales développe, y compris des analyses historiques (histoire des relations internationales, histoire des doctrines) et la présentation synthétique des institutions européennes.
  Parfaitement actualisée, enrichie de nombreuses références, assortie de conseils méthodologiques et d'exercices pratiques, cette nouvelle édition couvre l'intégralité des programmes des cursus universitaires et des concours administratifs.
  Cet ouvrage s'adresse :
  
  aux étudiants en droit ;
  
  aux étudiants en science politique ;
  
  aux élèves des IEP ;
  
  aux candidats aux concours administratifs (ENA, ENM, ministère des Affaires étrangères, etc.).
Tables des matières
- - Relations internationales
  - Emmanuel Tawil
  - Vuibert
  - Abréviations et acronymes5
  - Avant-propos7
  - L'intégralité du cours
  - Introduction13
  - Section 1. Histoire des relations internationales15
  - I. Les relations internationales jusqu'à la Révolution française15
  - A. L'absence d'idée de relations internationales sous l'Empire romain15
  - B. De la chute de l'Empire romain à la Renaissance16
  - C. La naissance des relations internationales modernes (XVI^e-XVIII^e siècles)18
  - II. Les relations internationales au XIX^e siècle : la primauté de l'Europe19
  - A. L'Europe du XIX^e siècle19
  - B. Nationalismes en Europe et expansion coloniale20
  - C. Mécanismes nouveaux dans les relations internationales20
  - III. Les relations internationales au XX^e siècle (1914-1989) : émergence, consolidation et déclin d'un clivage bipolaire21
  - A. Le déclin des puissances européennes (1914-1945)22
  - B. Deux superpuissances (1945-1989)25
  - IV. Les relations internationales depuis la chute du mur de Berlin26
  - A. Les échecs de l'unilatéralisme américain26
  - B. Un monde multipolaire ?27
  - Section 2. Quelques théories des relations internationales29
  - I. Jusqu'à la Première Guerre mondiale29
  - A. Des précurseurs29
  - B. Des auteurs du XIX^e siècle30
  - II. Depuis la Première Guerre mondiale33
  - A. Les réalistes33
  - B. Les libéraux35
  - C. Les approches transnationales36
  - D. Samuel P. Huntington et Le Choc des civilisations37
  - Partie I
    Les acteurs originaires des relations internationales
  - Titre I L'État
  - Chapitre 1. Les éléments constitutifs de l'État45
  - Section 1. Une population46
  - I. Les nationaux47
  - A. La nationalité : une institution du droit interne47
  - B. Le droit international tient compte de la nationalité51
  - II. Les étrangers53
  - A. La compétence de l'État sur sa population étrangère53
  - B. Les limites de la compétence de l'État sur les étrangers54
  - Section 2. Un territoire58
  - I. Pas d'État sans territoire58
  - II. Les éléments composant le territoire de l'État59
  - A. Le territoire terrestre59
  - B. Le territoire maritime60
  - C. L'espace aérien63
  - III. Le régime juridique du territoire64
  - IV. Les extraterritorialités65
  - A. Les navires en haute mer65
  - B. La compétence de l'État sur ses services publics66
  - Section 3. Un gouvernement exerçant une autorité effective et exclusive66
  - I. Une autorité exclusive67
  - A. Le principe67
  - B. Quelques situations délicates67
  - II. Une autorité effective69
  - III. L'absence de pertinence du critère de légitimité interne70
  - Chapitre 2. L'État dans la communauté internationale73
  - Section 1. La reconnaissance de l'État73
  - I. Les caractéristiques de la reconnaissance d'État75
  - A. Un acte unilatéral75
  - B. Un acte qui n'est soumis à aucune forme particulière75
  - C. Un acte discrétionnaire76
  - II. Les effets de la reconnaissance76
  - A. Le caractère déclaratif de la reconnaissance76
  - B. Les effets sur les relations internationales77
  - Section 2. Les changements affectant l'État78
  - I. Les modes de transformation de l'État78
  - A. L'acquisition de territoire78
  - B. La perte de territoire80
  - II. Continuité et succession d'État81
  - A. La continuité de l'État81
  - B. La succession d'État81
  - Section 3. Les prérogatives internationales de l'État82
  - I. La personnalité internationale de l'État82
  - A. La distinction entre l'État, sa population et ses dirigeants82
  - B. La qualité de sujet de droit83
  - C. Personnalité internationale et structure interne de l'État84
  - II. Les pouvoirs de l'État dans l'ordre international84
  - A. Le droit de légation84
  - B. Le pouvoir de traiter85
  - C. La faculté de présenter une réclamation internationale86
  - D. Le droit d'user de la force87
  - Section 4. L'égalité souveraine des États87
  - I. La souveraineté de l'État87
  - A. La notion de souveraineté87
  - B. L'application du principe de la souveraineté de l'État88
  - C. Les limitations à l'exercice de la souveraineté91
  - II. L'égalité des États92
  - A. Les mêmes droits et obligations entre États92
  - B. L'existence de régimes différenciés d'exercice des droits et obligations94
  - Titre II Les autres acteurs
  - Chapitre 1. Les acteurs non pourvus de la personnalité internationale99
  - Section 1. Les personnes privées99
  - I. Les personnes physiques99
  - A. Le principe99
  - B. Les aménagements101
  - II. Les groupements de personnes101
  - A. Les entreprises multinationales102
  - B. Les organisations non gouvernementales103
  - Section 2. Insurgés, belligérants et mouvements de libération nationale104
  - I. Les reconnaissances comme insurgés et belligérants104
  - A. La reconnaissance d'insurgés104
  - B. La reconnaissance de belligérants105
  - II. Les mouvements de libération nationale105
  - Chapitre 2. Les acteurs pourvus de la personnalité internationale107
  - Section 1. Les structures anciennes à vocation humanitaire107
  - I. Le Comité internationale de la Croix-Rouge (CICR)107
  - II. L'Ordre souverain de Malte108
  - Section 2. Le Saint-Siège110
  - I. Définition du Saint-Siège111
  - II. L'État de la Cité du Vatican113
  - Partie II
    Le multilatéralisme, cadre des relations internationales
  - Titre I Théorie générale des organisations internationales
  - Chapitre 1. Définition et typologie des organisations internationales121
  - Section 1. La définition des organisations internationales121
  - I. L'acte constitutif de l'organisation internationale121
  - II. Les membres de l'organisation internationale122
  - A. La participation des États122
  - B. La participation de structures non étatiques127
  - III. La personnalité de l'organisation internationale128
  - A. La personnalité internationale128
  - B. La personnalité interne129
  - Section 2. Typologie des organisations internationales130
  - I. La classification selon la composition130
  - II. La classification selon la finalité de l'organisation131
  - III. La classification selon la nature des pouvoirs de l'organisation132
  - IV. La classification selon les domaines de compétence134
  - Chapitre 2. Structure et compétence des organisations internationales137
  - Section 1. La structure institutionnelle137
  - I. Les organes de l'organisation internationale137
  - A. La création des organes137
  - B. La composition des organes138
  - C. Le fonctionnement des organes139
  - II. Le personnel de l'organisation internationale140
  - A. La notion de fonctionnaire international140
  - B. Les droits et obligations des fonctionnaires internationaux142
  - Section 2. La capacité d'action de l'organisation internationale144
  - I. L'attribution de compétences et de pouvoirs par l'acte constitutif144
  - II. L'extension des compétences et des pouvoirs144
  - III. Les principaux pouvoirs de l'organisation145
  - Titre II Le système ONU
  - Chapitre 1. L'Organisation des Nations Unies (ONU)149
  - Section 1. De la SDN à l'ONU149
  - I. La Société des Nations (SDN)149
  - A. L'appartenance à la SDN149
  - B. La structure de la SDN151
  - II. L'avènement des Nations Unies152
  - A. Les bases d'une réorganisation153
  - B. La préparation de la Charte154
  - Section 2. La participation à l'ONU154
  - I. La qualité de membre154
  - A. Les membres originaires154
  - B. L'admission de nouveaux membres155
  - C. L'exercice de la qualité de membre157
  - D. La perte de la qualité de membre157
  - II. Les droits et obligations des membres158
  - A. Un ensemble de droits et d'obligations prévu par la Charte158
  - B. La suspension des droits comme sanction de la violation des obligations158
  - III. Les non-membres160
  - A. Les États160
  - B. Les entités non étatiques161
  - Section 3. La structure de l'ONU162
  - I. Les organes principaux162
  - A. L'Assemblée générale162
  - B. Le Conseil de sécurité166
  - C. Le Secrétariat général171
  - D. Le Conseil économique et social173
  - E. Le Conseil de tutelle174
  - II. Les organes subsidiaires175
  - A. La notion d'organe subsidiaire175
  - B. Quelques exemples d'organes subsidiaires176
  - Chapitre 2. Les autres institutions du système ONU179
  - Section 1. Les institutions spécialisées180
  - I. Les institutions financières181
  - A. Le Groupe de la Banque mondiale181
  - B. Le Fonds monétaire international (FMI)182
  - C. Les autres institutions spécialisées dans le domaine financier183
  - II. Les institutions de coopération technique184
  - A. L'Union internationale des télécommunications (UIT)184
  - B. L'Union postale universelle (UPU)184
  - C. L'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)185
  - D. L'Organisation météorologique mondiale (OMM)186
  - E. L'Organisation maritime internationale (OMI)186
  - F. L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)186
  - G. L'Organisation mondiale du tourisme (OMT)187
  - H. Le Food and Agricultural Organization (FAO)187
  - I. L'Organisation mondiale de la santé (OMS)188
  - III. Les institutions destinées à la protection des droits des personnes189
  - A. L'Organisation internationale du travail (OIT)189
  - B. L'UNESCO192
  - Section 2. Les institutions apparentées193
  - I. L'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA)193
  - II. L'Organisation mondiale du commerce (OMC)194
  - A. À l'origine de l'OMC : le GATT194
  - B. L'OMC195
  - Titre III Les organisations régionales
  - Chapitre 1. Quelques organisations régionales de coopération201
  - Section 1. Organisations européennes201
  - I. L'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE)201
  - A. De la CSCE à l'OSCE201
  - B. Les institutions de l'OSCE202
  - II. Le Conseil de l'Europe203
  - A. La structure institutionnelle du Conseil de l'Europe203
  - B. Les principales activités du Conseil de l'Europe205
  - Section 2. Principales organisations régionales non européennes206
  - I. L'organisation des États américains206
  - A. Origine du panaméricanisme206
  - B. Structure institutionnelle207
  - II. L'Union africaine209
  - A. De l'Organisation de l'Unité africaine à l'Union africaine209
  - B. Les structures institutionnelles210
  - III. La Ligue arabe210
  - Chapitre 2. Une organisation régionale d'intégration : l'Union européenne213
  - Section 1. Introduction à l'Union européenne213
  - I. Éléments d'histoire de l'Union européenne213
  - II. Les Communautés et l'Union européennes : distinction et nature juridique219
  - Section 2. Le droit de l'Union européenne220
  - I. Le droit primaire220
  - A. Les traités220
  - B. Les principes généraux du droit221
  - II. Le droit dérivé222
  - A. Les différentes catégories d'actes222
  - B. Les traités conclus par l'Union européenne223
  - III. Le droit de l'Union européenne et le droit des États membres223
  - A. La primauté223
  - B. L'effet direct224
  - Section 3. Les institutions224
  - I. Les représentations des États : le Conseil européen et le Conseil de l'UE224
  - A. Le Conseil européen224
  - B. Le Conseil de l'Union européenne225
  - II. Les représentants des citoyens : le Parlement226
  - A. Les membres du Parlement européen227
  - B. Le statut des parlementaires européens227
  - III. Le gardien des traités et de l'intérêt de l'Union européenne : la Commission227
  - A. Le statut de la Commission227
  - B. Le fonctionnement de la Commission229
  - IV. Les autres organes229
  - A. Les organes consultatifs229
  - B. Les organes de l'Union monétaire230
  - V. Le contrôle de l'Union européenne230
  - A. Les juridictions de l'Union230
  - B. Les autres formes de contrôle231
  - Partie III
    Les fins des relations internationales
  - Titre I Les relations amicales entre États
  - Chapitre 1. La production du droit international237
  - Section 1. Les sources du droit international237
  - I. Les catégories de règles internationales237
  - A. Le traité237
  - B. La coutume241
  - C. Les autres sources du droit international242
  - II. La hiérarchie des normes au sein de l'ordre international244
  - Section 2. Le contrôle du respect du droit international246
  - I. Les États et les organisations internationales eux-mêmes246
  - A. Les États246
  - B. Les organisations internationales246
  - II. L'arbitrage246
  - III. Les juridictions internationales247
  - A. La juridiction internationale universelle : la Cour internationale de justice247
  - B. Les autres juridictions internationales249
  - Section 3. Droit interne et droit international250
  - I. Les grandes approches doctrinales250
  - A. Le dualisme250
  - B. Le monisme250
  - II. Le droit positif251
  - A. Droit interne et droit international du point de vue international251
  - B. Droit interne et droit international du point de vue interne252
  - Chapitre 2. Les relations diplomatiques et consulaires255
  - Section 1. Les relations diplomatiques255
  - I. Les relations diplomatiques entre États257
  - A. L'établissement et la rupture des relations diplomatiques257
  - B. Les fonctions des missions diplomatiques258
  - C. Les missions permanentes259
  - D. Les missions spéciales261
  - II. Les relations diplomatiques entre États et organisations internationales261
  - A. La représentation des États auprès des organisations internationales262
  - B. La représentation des organisations internationales262
  - III. Les privilèges et immunités diplomatiques262
  - A. Les privilèges et immunités des missions diplomatiques263
  - B. Les privilèges et immunités des agents diplomatiques263
  - Section 2. Les relations consulaires265
  - I. L'établissement et la rupture des relations consulaires265
  - II. Les fonctions des agents consulaires266
  - III. Les privilèges et immunités consulaires266
  - Chapitre 3. La limitation du recours à la force armée269
  - Section 1. Le recours à la force armée, une exception271
  - I. L'interdiction de la guerre271
  - II. Les exceptions271
  - A. La légitime défense271
  - B. Les décisions des organes des Nations Unies272
  - C. L'intervention humanitaire : droit ou devoir ?273
  - Section 2. Le droit des conflits armés274
  - I. Les combattants274
  - II. Les civils276
  - III. Les neutres276
  - Section 3. Le terrorisme, acte de guerre ?277
  - I. Le terrorisme et la guerre277
  - II. Le Conseil de sécurité et les mesures de lutte contre le terrorisme278
  - Titre II La protection des individus
  - Chapitre 1. Les droits de l'homme283
  - Section 1. Dans le cadre universel283
  - I. Quelques mécanismes généraux284
  - A. Le Conseil des droits de l'homme des Nations Unies284
  - B. Le Comité des droits de l'homme des Nations Unies284
  - II. Quelques mécanismes spécifiques285
  - A. Le rapporteur spécial sur la liberté de religion et de conviction285
  - B. Le Comité de la liberté syndicale285
  - Section 2. Dans le cadre régional285
  - I. Les juridictions285
  - A. La Cour européenne des droits de l'homme285
  - B. Le système interaméricain des droits de l'homme286
  - II. Les organes non juridictionnels286
  - A. Les organes d'assistance technique aux États286
  - B. Les organes de contrôle et de surveillance287
  - Chapitre 2. La responsabilité pénale internationale289
  - Section 1. La détermination des infractions internationales289
  - I. Les actes commis par une personne privée pour son propre compte289
  - II. Les actes accomplis par des personnes en tant qu'agents de l'État290
  - Section 2. Les juridictions pénales internationales291
  - I. Les juridictions ad hoc291
  - A. Les juridictions instituées par les vainqueurs de la Seconde Guerre mondiale291
  - B. Les tribunaux ad hoc dans le cadre des Nations Unies291
  - II. La Cour pénale internationale293
  - A. L'organisation de la Cour pénale internationale293
  - B. La compétence de la Cour pénale internationale293
  - L'évaluation des connaissances
  - QCM297
  - Méthode311
  - Bibliographie générale321
  - Index323
Origine de la notice:
- FR-751131015