Les sources du droit à l'aune de la pratique judiciaire

Résumé

A partir du fonds de la bibliothèque de la Cour de cassation, les contributeurs interrogent la dimension historique des sources du droit et font des comparaisons avec les évolutions contemporaines. Ils se penchent notamment sur la place de la jurisprudence dans les sources du droit. ©Electre 2018

Contributeur(s)
- Descamps, Olivier (1969-....). Éditeur scientifique
Éditeur(s)
- Panthéon-Assas
Date
- 2018
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (187 p.) ; 24 cm
Collections
- Colloques
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-37651-007-9
Indice
- 340 Droit (études générales)
Quatrième de couverture
- Les sources du droit sont en perpétuelle évolution depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours. Mobilisant le fonds documentaire de la bibliothèque de la Cour de cassation, cet ouvrage met en regard la dimension historique des diverses sources du droit (coutumes, lois, jurisprudence) en la confrontant à ses prolongements contemporains. L'actualité internationale et nationale met l'accent sur un regard croisé entre histoire et droit sur l'ordonnancement des sources et sur la place de la jurisprudence.
  « Les sources du droit considérées jusqu'alors comme indirectes, la jurisprudence et la doctrine, semblent avoir rompu l'équilibre traditionnel à telle enseigne que la loi leur apparait désormais sensiblement soumise. »
Tables des matières
- - Les sources du droit à l'aune de la pratique judiciaire
  - Olivier Descamps
  - Université Paris II Panthéon-Assas
  - Cour de cassation
  - Afhj
  - Liste des contributeurs5
  - Préface7
  - Propos introductifs
  - Vers un office renouvelé de la Cour de cassation11
  - Bertrand Louvel
  - La mémoire du droit : le fond patrimonial de la bibliothèque de la Cour de cassation15
  - Clément Pieyre
  - Première partie
    Les sources de la jurisprudence
  - Titre I - La typologie des normes
  - Autour de l'humanisme juridique27
  - Luigi-Alberto Sanchi
  - La typologie des normes et la pratique contemporaine37
  - Philippe Ingall-Montagnier
  - Titre II - L'ordonnancement des normes : la valeur des codes
  - La Codification comme projet éditorial dans l'Ancienne France47
  - Nicolas Warembourg
  - L'ordonnancement des normes : la valeur des codes. Approche contemporaine63
  - Mattias Guyomar
  - Titre III - L'ordonnancement des normes : la place de la coutume
  - La Coutume à l'aune de la pratique judiciaire71
  - Virginie Lemonnier-Lesage
  - La place de la coutume en droit judiciaire contemporain81
  - Gilles Rouzet
  - Seconde partie
    La jurisprudence comme source
  - Titre I - La place des consultations et des mémoires
  - La place et la valeur des consultations et des mémoires. Approche historique à partir d'un dossier de l'avocat Émile Reverchon97
  - Olivier Descamps
  - L'avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation est-il une source du droit111
  - Louis Boré
  - Titre II - La place et la valeur des rapports et des avis
  - Charles Renouard, Conseiller rapporteur à la Cour de cassation de 1837 à 1869119
  - Sylvie Humbert
  - La place et la valeur des rapports et avis129
  - Jean-Michel Sommer
  - Titre III - La structure et la valeur de la décision
  - Une source de droit au Moyen Âge : les arrêts de la Cour du parlement de Paris139
  - Monique Morgat-Bonnet
  - La structure et la valeur de la décision : approche contemporaine157
  - Dominique Loriferne
  - Titre IV - La diffusion de la jurisprudence comme source du droit
  - De la prudence à la jurisprudence dans les préfaces des recueils d'arrêts (XVI^e-XVII^e siècle)165
  - Boris Bernabé
  - La diffusion de la jurisprudence comme source du droit : approche contemporaine179
  - Jean-Paul Jean
Origine de la notice:
- Electre