Droit des propriétés intellectuelles

Auteur(s) :

Bruguière, Jean-Michel (1964-....) Découvrir l'auteur

Résumé

En pleine expansion suite au développement d'Internet, les multiples sources du droit des propriétés intellectuelles sont présentées. Il concerne à la fois le droit de la propriété littéraire et artistique (le droit d'auteur et les droits voisins) et le droit de la propriété industrielle (le brevet, la marque, les obtentions végétales, les dessins et les modèles). ©Electre 2018

Éditeur(s)
- Ellipses
Date
- 2018
Notes
- Bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (218 p.) ; 21 cm
Collections
- Mise au point (Paris. 1997)
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-340-02739-8
Indice
- 346 Droit de la propriété intellectuelle
Quatrième de couverture
- Droit des propriétés intellectuelles
  Les propriétés intellectuelles (le droit d'auteur, le droit des brevets, le droit des marques, etc.) connaissent aujourd'hui une expansion continue. Dans les matières (avec les biotechnologies, les créations informatiques, etc.), elles n'ont en effet cessé d'accroître leur domaine. Dans l'espace, depuis l'adoption des célèbres ADPIC, tous les pays de la planète ont vocation à les consacrer. Le présent ouvrage retrace ici cette irrésistible ascension tout en démontrant les limites du mouvement.
  En adoptant le parti pris de l'unité de ces propriétés, et à partir des exemples les plus actuels, il s'efforce de répondre à plusieurs questions :
  
  Quel est l'objet des prérogatives ?
  
  À qui sont-elles reconnues et selon quelles conditions ?
  
  En quoi consiste ce droit ?
  
  Comment peut-on le défendre et l'exploiter ?
  
  Ce livre s'adresse aux étudiants de Master, juristes ou non, curieux de découvrir la propriété intellectuelle dans son ensemble, aux praticiens (avocats, juristes d'entreprises, conseils en propriété industrielle...). Il n'a pas l'ambition de se substituer aux nombreux traités et précis existants mais de donner les clefs permettant d'entrer avec intelligence - c'est-à-dire aussi bien d'un point de vue technique que d'un point de vue plus « philosophique » - dans le sujet.
Tables des matières
- - Droit des propriétés intellectuelles
  - Jean-Michel Bruguière
  - ellipses
  - Introduction
  - I. Les propriétés intellectuelles, un droit en pleine expansion4
  - II. Les propriété intellectuelles, un droit aux sources multiples7
  - III. Les propriétés intellectuelles, un droit non absolu20
  - Partie 1
    Le droit aux propriétés intellectuelles
  - Chapitre 1 L'objet de la protection45
  - I. Approche empirique46
  - 1. L'exclusion des idées47
  - 2. La protection des créations52
  - II. Approche pragmatique65
  - 1. Dans le champ des créations industrielles66
  - 2. Dans le champ des créations artistiques73
  - Chapitre 2 Les conditions de la protection81
  - I. Les conditions de fond81
  - 1. Conditions négatives81
  - 2. Conditions positives94
  - II. Les conditions de forme101
  - 1. L'exigence dans la propriété industrielle101
  - 2. L'exigence dans la propriété littéraire et artistique103
  - Chapitre 3 Les titulaires de la protection107
  - I. Le créateur107
  - 1. Principes généraux107
  - 2. Régimes spéciaux110
  - II. L'hypothèse de pluralité de créateurs116
  - 1. Le sort de la pluralité de créateurs dans la propriété littéraire et artistique116
  - 2. Le sort de la pluralité de créateurs dans la propriété industrielle120
  - Partie 2
    Le droit des propriétés intellectuelles
  - Chapitre 1 Le contenu des droits125
  - I. La teneur des prérogatives125
  - 1. Les prérogatives patrimoniales125
  - 2. Les prérogatives morales132
  - II. Les limites des prérogatives136
  - 1. Les limitations temporelles du droit des propriétés intellectuelles137
  - 2. Les limitations fonctionnelles139
  - III. La nature des prérogatives149
  - 1. Analyses proposées150
  - 2. Analyse retenue153
  - Chapitre 2 L'exploitation des droits de propriété intellectuelle159
  - I. Le cadre de l'exploitation159
  - 1. Les acteurs de l'exploitation159
  - 2. Les territoires de l'exploitation163
  - II. Les outils de l'exploitation165
  - 1. La gestion collective167
  - 2. Le contrat170
  - Chapitre 3 La défense des droits de propriété intellectuelle177
  - I. Les actes de contrefaçons182
  - 1. Les actes interdits182
  - 2. Les actes légitimés186
  - II. L'action en contrefaçon193
  - 1. Le déclenchement de l'action193
  - 2. Le déroulement de l'action201
  - 3. Le dénouement de l'action207
  - Bibliographie211
  - Index213
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre