Relations internationales
Michel Drain
Cécile Dubernet
Bruylant
Remerciements5
Introduction générale7
Partie 1
Approches théoriques et juridique des relations internationales
Chapitre 1
Théories des relations internationales : une synthèse15
Section I Les approches réaliste et néoréaliste16
§ 1 Aux sources de la théorie réaliste : Thucydide et Thomas Hobbes16
§ 2 La théorie réaliste contemporaine : Hans Joachim Morgenthau et Raymond Aron17
§ 3 L'approche néoréaliste : Kenneth Waltz18
Section II Les approches libérales19
§ 1 La réflexion sur la paix à l'âge des Lumières : l'Abbé de Saint-Pierre et Kant19
§ 2 Établir la « paix par le droit » : Woodrow Wilson, Léon Bourgeois et la création de la Société des Nations20
§ 3 Concilier l'approche coopérative et le caractère anarchique des relations internationales : Hedley Bull21
§ 4 L'approche fonctionnaliste et la « méthode Jean Monnet »22
§ 5 L'approche constructiviste : les relations internationales comme fait social24
Section III Les approches marxistes25
§ 1 L'analyse des phénomènes internationaux par Marx et Engels25
§ 2 Les théories de l'impérialisme26
§ 3 Les théories de la domination d'inspiration marxiste26
Section IV Les approches transnationales28
§ 1 L'inadéquation du « modèle westphalien » aux relations internationales contemporaines28
§ 2 L'affaiblissement des États et l'émergence des flux et acteurs transnationaux30
Chapitre 2
Le droit international public : notions générales33
Section I La notion d'ordre juridique international33
§ 1 L'évolution historique des doctrines34
A L'école du droit naturel34
B L'apparition du positivisme au XVIIIe siècle36
C Le volontarisme juridique ou le positivisme classique37
D Les nuances du positivisme : approches formalistes et sociologiques37
§ 2 La spécificité de l'ordre juridique international39
A Absence de Constitution39
B Absence de pouvoir législatif40
C Absence de pouvoir exécutif40
D Absence de juridiction obligatoire41
§ 3 Droit international et droit interne41
A Le monisme41
B Le dualisme43
Section II Les sources du droit international public43
§ 1 Les traités44
A Définition44
B Classification44
C Élaboration et conclusion45
§ 2 La coutume internationale46
A Les éléments constitutifs de la coutume46
B Les relations entre la coutume et les traités46
§ 3 Les principes généraux de droit47
§ 4 La jurisprudence, le rôle de la Cour internationale de justice48
A Composition et fonctionnement de la CIJ48
B Compétence et jurisprudence de la Cour49
§ 5 Actes unilatéraux des États, actes des organisations internationales et actes concertés non conventionnels53
A Les actes unilatéraux des États54
B Les actes des organisations internationales54
C Les actes concertés non conventionnels57
Section III Les relations diplomatiques57
§ 1 Historique des relations diplomatiques58
§ 2 Le droit de légation58
§ 3 Le statut des missions diplomatiques59
A Privilèges et immunités des agents diplomatiques59
B Immunités des locaux et des communications diplomatiques59
§ 4 Les fonctions des missions diplomatiques60
Partie2
L'État
Chapitre 1
Les éléments constitutifs de l'État69
Section I Le territoire étatique69
§ 1 Les enjeux du territoire pour les relations internationales70
A Les caractéristiques physiques du territoire70
B La notion de frontière71
§ 2 Le statut des espaces maritimes74
A Sources du régime juridique des espaces maritimes74
B Règles applicables aux différents espaces maritimes74
§ 3 L'espace aérien et l'espace extra-atmosphérique78
A L'espace aérien78
B L'espace extra-atmosphérique79
Section II La population80
§ 1 Le lien de nationalité81
A Une notion juridique81
B Une notion identitaire : le « fait social de rattachement »81
§ 2 Les habitants non nationaux84
A Les étrangers84
B Les apatrides85
C Les réfugiés et autres personnes bénéficiants d'une protection internationale86
§ 3 Les États et leur démographie89
A L'inégalité des populations et des rythmes de croissance démographique89
B La difficile gestion des migrations internationales91
Section III L'organisation politique92
§ 1 La question de l'effectivité du gouvernement93
§ 2 La forme du gouvernement : indifférence traditionnelle du droit international et nouvel enjeu politique93
A L'indifférence traditionnelle du droit international93
B Un nouvel enjeu politique93
Chapitre 2
La souveraineté de l'État97
Section I La souveraineté de l'État et ses conséquences97
§ 1 Les implications de la souveraineté97
A L'indépendance, corollaire de la souveraineté98
B Le principe de l'égalité souveraine des États98
C Une souveraineté tempérée par le droit international98
§ 2 L'État, sujet de droit international99
A La personnalité internationales de l'État et le principe de continuité99
B Les capacités internationales de l'État99
C Le cas particulier du Saint-Siège100
Section II Les limitations de la souveraineté100
§ 1 Les obligations découlant du droit international100
A Le respect de l'ordre juridique international101
B La réglementation du recours à la force armée et la question de l'agression101
C Le recours unilatéral aux contre-mesures104
D L'obligation du règlement pacifique des différends106
E Le respect du principe de non-ingérence dans les affaires intérieures d'un État et ses atténuations107
§ 2 Les obligations découlant de l'appartenance à une organisation internationale113
A L'application des obligations contenues dans le traité constitutif113
B L'application des décisions des organisations internationales113
Section III Les attributs de la souveraineté étatique114
§ 1 Les compétences territoriales de l'État114
A Sur son territoire115
B Hors de son territoire118
§ 2 La compétence personnelle de l'État121
A Compétence de l'État sur les personnes physiques121
B Compétence de l'État sur les personnes morales122
C Compétence de l'État sur les biens123
Chapitre 3
Les modifications territoriales125
Section I La naissance de l'État125
§ 1 La décolonisation et le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes125
§ 2 La sécession127
§ 3 La dissolution129
§ 4 Association pacifique d'États, unification129
Section II L'acquisition d'un territoire130
§ 1 Acquisition d'un territoire non étatique130
§ 2 Acquisition d'un territoire étatique131
A Modes conventionnels131
B Conquête132
Section III La reconnaissance132
§ 1 La reconnaissance d'État132
A La conception « constitutive » de la reconnaissance133
B La conception « déclarative » de la reconnaissance133
C Les caractères de la reconnaissance133
D Les formes de la reconnaissance135
§ 2 La reconnaissance de gouvernement137
A La nature et les formes de la reconnaissance de gouvernement138
B Les conséquences juridiques de la reconnaissance de gouvernement138
C Les dimensions politiques de la reconnaissance de gouvernement138
Section IV La succession d'États141
§ 1 La notion de succession d'États141
§ 2 Succession d'États et personnes privées142
§ 3 Succession d'États et domaine public143
§ 4 Succession d'États et ordre juridique international143
Partie 3
Les organisations internationales
Chapitre 1
Les organisations interétatiques151
Section I Création et composition153
§ 1 Création et évolution des organisations internationales interétatiques153
A Le traité constitutif153
B Un développement institutionnel « à la carte »155
§ 2 - Participation à une organisation internationale interétatique155
A La qualité de membre156
B La qualité d'associé159
C La qualité d'observateur159
Section II Statut juridique des organisations internationales interétatiques160
§ 1 Personnalité juridique des organisations internationales interétatiques160
A Capacité juridique interne160
B Personnalité juridique internationale161
§ 2 - Contenu de la personnalité juridique internationale161
A Autonomie financière162
B Droit de conclure des traités162
C Droit de légation162
D Privilèges et immunités des organisations internationales163
E Responsabilité internationale des organisations internationales163
§ 3 Compétences des organisations internationales interétatiques164
A La théorie des compétences implicites164
B Compétences normatives165
C Compétences opérationnelles165
D Compétences de contrôle et de sanction165
Section III La structure des organisations internationales interétatiques167
§ 1 Les organes interétatiques167
A Les organes pléniers167
B Les organes restreints168
C Les modalités de prise de décision168
D Représentation des partenaires sociaux et des Parlements170
§ 2 Organes indépendants des États membres171
A Organes administratifs172
B Organes juridictionnels172
Chapitre 2
L'organisation des Nations Unies181
Section I Les fondements juridiques181
§ 1 La paix comme objectif fondateur182
§ 2 Le principe de l'égalité des États183
§ 3 Le principe du règlement pacifique des différends183
§ 4 Le principe de l'interdiction de recourir à la menace ou à l'emploi de la force183
§ 5 Le principe de la non-ingérence dans les affaires intérieures des États184
§ 6 Une révision de la Charte possible mais difficile184
Section II Les institutions de l'ONU185
§ 1 Les organes principaux185
A Le Conseil de sécurité185
B L'assemblée générale187
C Le Secrétariat188
D La Cour internationale de justice189
E Le Conseil économique et social (ECOSOC)190
F Le conseil de tutelle191
§ 2 Les institutions spécialisées191
§ 3 Les organes subsidiaires191
Section III L'ONU et les défis du monde contemporain192
§ 1 L'ONU et la sécurité internationale193
A Les moyens d'action coercitifs du Conseil de sécurité194
B Une expérience de contournement du Conseil de sécurité par l'Assemblée générale : la résolution Acheson200
C Le cas de la légitime défense (article 51 de la Charte)201
D Les opérations de maintien de la paix202
E Les accords et organismes régionaux213
§ 2 L'ONU et le développement durable215
A Les objectifs du Millénaires pour le développement (2000-2015) (OMD)215
B Le choix des objectifs de développement (ODD) et la lutte contre le changement climatique218
§ 3 L'ONU et les droits de l'homme223
A L'OIT, une expérience singulière de promotion internationale des droits sociaux223
B Un contexte plus favorable à la garantie internationale des droits civils et politiques223
C Les documents élaborés par l'ONU en matière de droits de l'homme225
D Les principales instances de l'ONU chargées de la défense des droits de l'homme225
Chapitre 3
Les acteurs non gouvernementaux229
Section I Les entreprises transnationales229
§ 1 Définition et influence économique globale229
A Les facteurs de développement des entreprises transnationales230
B Données quantitatives sur les entreprises transnationales231
C L'impact des entreprises transnationales sur la société des pays d'accueil232
§ 2 Les efforts de régulation des activités des entreprises transnationales233
A Les mesures unilatérales des États233
B L'élaboration de règles et de codes de bonne conduite au plan international234
Section II Les organisations non gouvernementales236
§ 1 Définition et principales caractéristiques236
§ 2 Statut juridique237
§ 3 Évolution du rôle des ONG238
A Histoire des mouvements associatifs internationaux238
B Les causes de l'expansion actuelle des ONG238
C Présentation des ONG les plus connues et influentes240
D Problématique actuelle de l'intervention des ONG241
Section III Les entités internationales illégales243
Partie 4
Les relations internationales de 1945 à nos jours
Chapitre 1
1945-1985 : Une stabilité fondée sur l'équilibre des blocs253
Section I La formation des blocs et leur affrontement (1945-1956)253
§ 1 L'état du monde après la Seconde Guerre mondiale254
A La supériorité de deux puissances et leur entente provisoire254
B Le nouvel ordre politique mondial établi par les vainqueurs256
C La nouvelle organisation d'inspiration occidentale de l'économie internationale258
§ 2 L'émergence des blocs261
A L'emprise soviétique sur l'Europe centrale et orientale261
B Le leadership américain sur le « camp occidental »263
C L'Allemagne : une nation partagée266
§ 3 L'institutionnalisation des blocs en Europe268
A Les premières formes d'antagonisme idéologique : Kominform, mouvement européen et Conseil de l'Europe268
B La constitution d'alliances militaires271
C La constitution d'alliances économiques274
D La naissance des Communautés européennes275
§ 4 L'extension du conflit Est-Ouest277
A La zone Pacifique (Extrême-Orient, Asie du Sud-Est)277
B Le Moyen-Orient et le conflit israélo-arabe281
Section II Fragmentation et disparition des empires coloniaux284
§ 1 Les facteurs de la décolonisation284
§ 2 Les étapes de la décolonisation286
A La décolonisation de l'Asie286
B L'Indochine287
C La décolonisation de l'Afrique anglophone288
D La décolonisation de l'Afrique subsaharienne francophone290
E La décolonisation de l'Afrique du Nord291
§ 3 L'attrait du non-alignement et l'émergence politique du Sud293
A La conférence de Bandung293
B - La conférence de Belgrade294
C La conférence du Caire295
D La conférence d'Alger295
Section III Coexistence pacifique et concurrence entre les blocs (1956-1985)296
§ 1 La politique de détente297
A Plusieurs conceptions de la détente297
B Le statu quo territorial européen comme base des relations pan-européennes300
C Les limites de la détente303
§ 2 Les difficultés du maintien de la cohésion des blocs308
A L'ordre communiste européen et la dissidence chinoise308
B Les désaccords franco-américains et leurs conséquences311
§ 3 L'élargissement et le développement des Communautés européennes314
A Les premiers élargissements des Communautés européennes315
B L'Acte unique européen316
§ 4 Le Moyen-Orient : un conflit israélo-arabe contenu par l'équilibre Est-Ouest317
A La guerre des Six Jours (1967)317
B La guerre du Kippour (1973)318
C L'accord de Camp David : un espoir de paix ?320
D L'extension du conflit israélo-palestinien au Liban (1978-1985) et le maintien de l'OLP comme acteur politique320
§ 5 Le tournant économique des années 70322
A La crise du système monétaire international (1971)322
B La crise pétrolière323
§ 6 L'équilibre de la terreur et ses aménagements324
A Les doctrines de la dissuasion325
B Maîtrise des armements ou désarmement ? La notion d'Arms Control327
C Les traités et accords internationaux de désarmement et de maîtrise des armements nucléaires328
D La course aux armements des années 1980331
Chapitre 2
1985-2018 : Vers un monde multipolaire333
Section I La fin de l'affrontement des blocs et les transformations géopolitiques du continent européen334
§ 1 L'URSS : des tentatives de réforme à l'éclatement334
A De la glasnost aux projets de démocratisation335
B La perestroïka336
C Une nouvelle politique étrangère337
D L'implosion de l'URSS340
§ 2 La sortie du communisme en Europe de l'Est et dans les Balkans346
A La Pologne346
B La Hongrie346
C La disparition de la RDA et la réunification de l'Allemagne347
D La constitution des États tchèque et slovaque348
E La Bulgarie349
F La Roumanie350
G L'Albanie350
§ 3 L'éclatement de la Yougoslavie351
A L'accession à l'indépendance de la Slovénie, de la Croatie et de la Macédoine352
B Le difficile retour à la paix de la Bosnie-Herzégovine
353
C L'accession du Kosovo à l'indépendance : une solution occidentale ?357
D L'évolution de la Serbie et l'indépendance du Monténégro359
Section II L'espoir déçu d'un ordre mondial coopératif359
§ 1 Le bref âge d'or des Nations Unies (1988-1992)360
§ 2 La guerre du Golfe de 1991360
A L'arrivée au pouvoir du régime baasiste et la politique de force de Saddam Hussein361
B L'action de l'ONU face à l'annexion du Koweït362
§ 3 Somalie, Rwanda, les échecs du maintien de la paix363
A Les opérations de Somalie : l'échec d'une intervention humanitaire363
B La passivité des États et de l'ONU face au génocide du Rwanda364
Section III Les efforts de désarmement et le défi de la prolifération nucléaire366
§ 1 Les efforts américains et russes de réduction des arsenaux nucléaires368
A Le traité FNI368
B Le traité START 1368
C Le traité START 2369
D Le traité SORT369
E Le nouveau traité START et l'objectif d'un monde sans armes nucléaires370
F Les réductions unilatérales d'armes nucléaires371
G Les incertitudes entretenus par les projets américains de défense antimissile371
§ 2 L'interdiction des l'armement chimique372
A L'adoption d'un régime d'interdiction contrôlée en 1993372
B Les conséquences de l'emploi de l'arme chimique en Syrie (août 2013 et avril 2017)373
§ 3 Les difficultés du désarmement et du contrôle des armements conventionnels375
A L'impasse du désarmement conventionnel en Europe375
B Des dispositifs multilatéraux de désarmement et la régulation des armements encore imparfaits376
§ 4 Les défis de la prolifération nucléaire377
A Le bilan mitigé de la mise en oeuvre du traité de non-prolifération (TNP)377
B La question de l'interdiction complète des essais nucléaires381
C La question de l'interdiction de la production de matières fissiles à fins militaires381
D Le développement des zones dénucléarisées382
E Les activités nucléaires de la Corée du Nord383
F La question nucléaire iranienne385
Section IV Les efforts d'organisation de l'espace européen390
§ 1 L'Europe de l'Union européenne391
A L'approfondissement de la construction européenne392
B L'élargissement de l'Union401
C La consolidation de la zone euro403
D La perspective d'un départ du Royaume-Uni de l'Union européenne407
E Le défi d'un accueil massif de migrants et réfugiés en 2015-2016409
§ 2 Le Conseil de l'Europe : la constitution d'un espace juridique paneuropéen fondé sur les droits de l'homme ?410
§ 3 Repenser la sécurité413
A L'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE)413
B La politique de sécurité et de défense de l'Union européenne416
C L'OTAN à la recherche d'une nouvelle raison d'être ?422
Section V La recherche d'une meilleure régulation économique et financière...433
§ 1 Les structures de régulation informelles : G7/G8 et G20433
A Le G7/G8433
B Le G20434
§ 2 L'Organisation mondiale du commerce (OMC) et la régulation du commerce international435
A Structure de l'OMC435
B Rôle de l'OMC436
C Le mécanisme de règlement des différends436
D Le cycle de Doha437
E La multiplication des accords régionaux de libre-échange et leur contestation438
§ 3 Le nouveau rôle du FMI440
§ 4 La Banque mondiale et le développement441
Section VI Prééminence américaine et réalité multipolaire442
§ 1 Les attentats terroristes du 11 septembre 2001 et leurs conséquences445
A La coopération internationale dans la lutte contre le terrorisme446
B La deuxième guerre d'Afghanistan447
C L'intervention américaine en Irak453
§ 2 Israël, Palestine, Liban : des conflits endémiques ?459
A L'impasse du « processus de paix » israélo-palestinien459
B Liban : une stabilité précaire467
§ 3 Les conséquences des transformations politiques arabes472
A Tunisie : vers la consolidation démocratique ?472
B Libye : un désordre persistant474
C Égypte : le retour à l'ordre militaire476
D Yémen : l'enlisement saoudine au prix d'une crise humanitaire ?477
E Syrie : le danger de l'islamisme radical et le retour de la Russie sur la scène moyen-orientale478
§ 4 L'Afrique subsaharienne est-elle condamnée aux troubles ?482
A Les interventions internatioanales de sécurité et d'alde humanitaire en Afrique484
B Mali, République centrafricaine : la contribution de la France à la sécurité de l'Afrique francophone484
C Les conflits du Soudan487
D La difficile recherche de la stabilité dans l'Est de la République démocratique du Congo (RDC)490
§ 5 La crise Ukrainienne marque-t-elle une césure dans la période de l'après-guerre froide ?491
A Un premier incident grave : la crise géorgienne d'août 2008492
B La crise ukrainienne ouvre-t-elle une fracture durable sur le contient européen ?493
§ 6 Autour de quels pôles le monde peut-il s'organiser ?496
A Le centre de gravité des relations internationales se déplace-t-il vers le Pacifique ?497
B L'affirmation de nouvelles politiques étrangères : Brésil, Inde, Afrique du Sud500
C Assiste-t-on à un effacement de l'Europe sur la scène internationale ?502
Annexe Charte des Nations Unies507
Bibliographie générale et ressources en ligne523
Index529
Table des encadrés543
Table des tableaux545
Table des matières547