Guide pratique TVA

Tourisme et événementiel

L'industrie du tourisme et de l'événementiel est en pleine évolution. De nouveaux acteurs apparaissent chaque jour, d'autres disparaissent. Les modèles économiques de distribution des voyages se diversifient et les modes de consommation des voyageurs se transforment.

Tous ces changements ne sont pas sans impact sur la TVA. En effet, la fiscalité ne s'adapte pas assez vite, particulièrement dans une Europe à vingt-huit (bientôt vingt-sept) où chaque État membre veut tirer son épingle du jeu. La multitude de textes, leur manque d'harmonisation ainsi que leur interprétation équivoque par la jurisprudence créent une insécurité juridique chronique pour les opérateurs.

Par conséquent, les professionnels du secteur doivent mieux appréhender ces régimes de TVA, qui figurent aujourd'hui parmi les plus complexes en la matière.

Cet ouvrage, unique en son genre, a vocation à faire un état des lieux de la réglementation, de la jurisprudence et de la pratique (tant communautaire que nationale) applicables en matière de TVA dans le secteur du tourisme et de l'événementiel.

Outre le régime de TVA sur marge des agences de voyages, sont également abordées les spécificités de la TVA liées à l'organisation d'événements et de congrès, à l'hôtellerie, la parahôtellerie et à l'hôtellerie de plein air, au transport de passagers et à la location de moyens de transport. Un chapitre est également dédié aux opérateurs agissant en qualité d'intermédiaires transparents (mandat).

Ces thèmes sont illustrés par de nombreuses décisions de jurisprudence et d'exemples pratiques.