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Livre

Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques

Résumé

A partir de la diversité des interventions juridiques autour des écosystèmes aquatiques, qu'elles soient d'intérêt écologique, économique ou politique, l'ouvrage invite à réfléchir sur les bienfaits et lacunes du droit existant en termes de protection de l'environnement aquatique. ©Electre 2020


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2020
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (122 p.) : ill. ; 25 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-7314-1177-5
  • Indice
    • 341.68 Droit de l'environnement, pollution
  • Quatrième de couverture
    • Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques

      Curieux concept que celui de l'écosystème aquatique. Curieux parce qu'il émane des sciences de la nature, concept donc scientifique à la base, qui a pourtant migré vers le droit où il a connu des adaptations justifiées par les contraintes environnementales (sauvegarder la biodiversité), économiques (protéger le marché de la pêche et des activités liées à l'eau), politique (préserver la souveraineté des États sur leurs eaux territoriales) et finalement juridique : concilier l'ensemble de ces intérêts divergents. La multiplicité des enjeux impose la diversité des interventions juridiques, provenant de plusieurs disciplines du droit : environnement, civil, pénal, constitutionnel, mais aussi du droit de l'Union européenne et du droit international. Reste à savoir si les régimes juridiques, issus de ces différents droits, ont su préserver les éléments fondamentaux du concept d'écosystème aquatique ou si, au contraire, ils l'ont transformé et subdivisé en autant de concepts qu'il y a de régimes. C'est là une réflexion à laquelle invite, entre autres, cet ouvrage. Sans être exhaustif, il propose en effet, à travers des études sur la protection des écosystèmes aquatiques par plusieurs branches du droit, des pistes de réflexions sur le droit existant, sur ses bienfaits et sur ses lacunes en matière de protection de l'environnement aquatique.

      Droit[s] de l'environnement

      Par la pluralité de ses domaines de recherche, au croisement des droits privé, public, comparé, européen et international, cette collection a pour ambition d'éclairer les évolutions contemporaines du droit de l'environnement et d'accompagner son adaptation aux réalités à la fois socio-économiques et scientifiques. Interdisciplinaires, les contributions de juristes spécialistes apportent un regard transversal sur cette branche du droit en pleine croissance.


  • Tables des matières
      • Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques

      • Presses Universitaires d'Aix-Marseille

      • Introduction9
      • Odile de David-Beauregard
      • Première partie
        La protection des écosystèmes aquatiques en droit interne
      • La définition juridique de l'écosystème19
      • Sylvie Schmitt
      • Droit de l'eau et droit de la pêche : mariage de raison ?39
      • Philippe Boucheix
      • La protection pénale des animaux aquatiques51
      • Jérôme Leborne
      • Seconde partie
        La protection des écosystèmes aquatiques en droit de l'Union européenne et en droit international
      • Union européenne, politique commune de pêche et préservation des ressources halieutiques73
      • Michaël Bardin
      • La pluralité des régimes juridiques applicables aux ressources biologiques marines Quelle cohérence pour le droit international ?87
      • Sophie Gambardella
      • Les écosystèmes marins, le transport maritime et le climat OMI soit qui mal pense !103
      • Carlos Manuel Alves
      • Conclusions115
      • Louis Balmond

  • Origine de la notice:
    • Abes ;
    • FR-751131015 ;
    • Electre
  • Disponible - 341.68 SCH

    Niveau 3 - Droit