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Livre

Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs

Résumé

Contributions portant sur la place du juge judiciaire dans la séparation des pouvoirs. Elles posent un regard critique sur la fonction du juge au sein des institutions françaises et s'inscrivent dans une problématique transcendant les frontières disciplinaires du droit. ©Electre 2020


  • Autre(s) auteur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2020
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (182 p.) : couv. ill., ill. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Epoque
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-37032-264-7
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs

      L'étude du juge judiciaire sous l'angle de la séparation des pouvoirs nécessite de repenser la fonction du juge judiciaire au sein de l'organisation constitutionnelle des pouvoirs. Le juge judiciaire est-il un juge délaissé ? Comment penser la séparation d'un hypothétique « pouvoir de juger » ? Comment les autres juges définissent leurs rapports avec l'autorité judiciaire ? Cependant, le juge judiciaire ne subit pas seulement la séparation des pouvoirs ; il participe aussi à sa définition comme à sa mise en oeuvre. Comment en effet juger un député, un ministre, un (ancien) Président ? Quel est l'impact de la jurisprudence judiciaire sur le fonctionnement interne et la responsabilité pénale des partis politiques ? Comment l'autorité judiciaire remplit sa mission constitutionnelle de « gardienne de la liberté individuelle » ?


  • Tables des matières
      • Le juge judiciaire et la séparation des pouvoirs

      • Jordane Arlettaz, Julien Bonnet, Pierre-Yves Gahdoun et Stephane Mouton

      • Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie

      • Arlettaz Jordane et Mouton Stéphane Avant-propos7
      • Première partie
      • Le juge judiciaire confronté aux autres pouvoirs
      • Bonnet Julien Regard de sociologie institutionnelle sur le juge judiciaire19
      • Schmaltz Benoît Cour de cassation ou cour suprême : le noeud gordien ?35
      • Debaets Émilie L'autonomie financière discutée de l'autorité judiciaire47
      • Deuxième partie
      • Le juge judiciaire appréhendé par les autres pouvoirs
      • Daumarie France L'autorité judiciaire dans la jurisprudence administrative63
      • Haulbert Marine Le juge judiciaire dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel75
      • Bioy Xavier Le juge judiciaire dans la doctrine relative à la séparation des pouvoirs : une « exclusion inclusive »87
      • Troisième partie
      • Le contrôle des gouvernants par le juge judiciaire
      • Vandeweghe Camille La compétence controversée du juge judiciaire dans le régime de responsabilité pénale des ministres Approche historique d'un régime constitutionnel ambigu111
      • Ponseille Anne La jurisprudence judiciaire relative à la responsabilité des gouvernants. Regard d'une pénaliste123
      • Esplugas-Labatut Pierre Le juge judiciaire et les partis politiques137
      • Quatrième partie
      • Le juge judiciaire, gardien naturel des libertés ?
      • Arlettaz jordane Le juge judiciaire en état d'urgence147
      • Schmitz Julia Les enjeux constitutionnels et institutionnels de l'article 66 de la Constitution157
      • Gahdoun Pierre-Yves Juge judiciaire et QPC171
      • Les Auteurs 179
      • Table des matières 181

  • Origine de la notice:
    • Abes ;
    • Electre
  • Disponible - 344.51 ARL

    Niveau 3 - Droit