• Aide

Stratégie du contentieux : théorie et méthode

Livre

Résumé

L'auteur détaille les qualités que doit présenter un raisonnement stratégique en matière de contentieux ainsi que les éléments qui conditionnent les décisions à prendre pour le gagner. Il expose les questions qui permettent de déterminer quels sont les choix les plus adaptés. ©Electre 2020


  • Éditeur(s)
  • Date
    • C 2020
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (XV-255 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-7110-3423-9
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Stratégie du contentieux

      Théorie et méthode

      Chaque litige est particulier et sa solution casuelle. Dont acte. Mais la gestion des contentieux civils - au sens large - repose en réalité toujours sur l'appréciation des mêmes critères de décision.

      Quels que soient l'objet et les modalités du conflit, s'astreindre avec rigueur à un raisonnement stratégique et à l'élaboration d'un plan d'action permet de réduire les facteurs d'aléa, d'améliorer la pertinence des décisions et, partant, d'accroître ses chances d'obtenir le meilleur résultat que le dossier permet d'espérer, que ce soit devant un juge ou dans le cadre d'une négociation. La stratégie excède la procédure.

      Le Code de procédure civile est ici mis en ordre de bataille, dans une perspective qu'enrichissent l'histoire et la stratégie militaire, afin de proposer aux avocats, aux services contentieux et aux étudiants, un nouvel éclairage sur la résolution des conflits et un guide à la fois théorique et opérationnel pour gagner.


  • Tables des matières
      • Stratégie du contentieux

      • Théorie et méthode

      • Xavier Vuitton

      • LexisNexis

      • Liste des abréviationsVII
      • PréfaceIX
      • Introduction1
      • Première partie
        Les qualités nécessaires du raisonnement stratégique
      • Chapitre 1 : Une analyse concrète et réactive17
      • Section 1 : S'attacher aux circonstances propres de l'espèce17
      • Section 2 : Éprouver les éléments du dossier20
      • Section 3 : Adopter une attitude constamment réactive28
      • Chapitre 2 : Une analyse objective33
      • Chapitre 3 : Une analyse contradictoire39
      • Chapitre 4 : Une analyse globale47
      • Chapitre 5 : Une analyse créative : anticiper et innover53
      • Conclusion de la première partie59
      • Deuxième partie
        Les critères constants de la décision stratégique
      • Chapitre 1 : L'objectif poursuivi65
      • Chapitre 2 : La cause et son bien-fondé71
      • Section 1 : Bien-fondé en droit71
      • § 1. - Droit substantiel72
      • § 2. - Droit processuel75
      • Section 2 : Bien-fondé en fait83
      • § 1. - Les faits84
      • § 2. - Les preuves85
      • A. - L'enjeu des preuves85
      • B. - Des preuves opérationnelles90
      • Section 3 : Appréciation contradictoire du bien-fondé93
      • Chapitre 3 : L'argent95
      • Section 1 : Le coût du litige96
      • Section 2 : L'enjeu financier du litige101
      • Section 3 : Les finances de l'adversaire103
      • Chapitre 4 : Le temps105
      • Section 1 : La durée du conflit106
      • Section 2 : Le déclenchement et le calendrier du conflit109
      • Chapitre 5 : Les éléments d'opportunité115
      • Conclusion de la deuxième partie119
      • Troisième partie
        Mise en oeuvre
      • Chapitre 1 : La phase préparatoire123
      • Section 1 : Organiser le conseil stratégique125
      • Section 2 : Planifier l'action130
      • Section 3 : Les manoeuvres envisageables134
      • § 1. - Actes préparatoires135
      • § 2. - Actes conservatoires141
      • § 3. - Actes d'anticipation142
      • Section 4 : Le rapport à l'adversaire et aux tiers144
      • Chapitre 2 : Les options stratégiques149
      • Section 1 : Les quatre options150
      • § 1. - L'action en justice150
      • A. - Le cadre juridique de l'action en justice151
      • B. - La liaison du contentieux160
      • C. - Les options procédurales166
      • § 2. - La négociation186
      • A. - Cadre juridique de la négociation187
      • B. - Éléments de méthode197
      • § 3. - Abandonner204
      • § 4. - Rebondir : la novation par changement de litige207
      • Section 2 : Check-list de l'action en demande et en défense208
      • § 1. - Stratégie en demande210
      • § 2. - Stratégie en défense215
      • § 3. - Stratégie des voies de recours219
      • Chapitre 3 : Essai de classification des moyens tactiques221
      • Section 1 : Les tactiques offensives222
      • § 1. - L'évocation d'un certain futur222
      • § 2. - L'action223
      • Section 2 : Les tactiques défensives224
      • Section 3 : Les tactiques mixtes227
      • § 1. - Prévention228
      • § 2. - Affrontement230
      • Conclusion de la troisième partie237
      • Conclusion générale239
      • Bibliographie non exhaustive241
      • Index alphabétique245

  • Origine de la notice:
    • Abes ;
    • Electre
  • Disponible - 344.3 VUI

    Niveau 3 - Droit