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Livre

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

Résumé

Une analyse du droit de la propriété intellectuelle applicable au numérique. Celui-ci engendre de nouveaux droits, de nouvelles limites et des modes d'exploitation différents. Les contributeurs analysent les mutations, les prérogatives et les contrefaçons. ©Electre 2020


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2020
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. ; 24 x 16 cm
  • Collections
  • ISBN
    • 978-2-247-19809-2
  • Indice
    • 346 Droit de la propriété intellectuelle
  • Quatrième de couverture
    • La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

      Depuis quelques années, le numérique bouleverse la plupart des domaines du droit, dont la propriété intellectuelle : elle est affectée dans toutes ses branches et à tous les niveaux.

      Le numérique engendre en effet de nouveaux objets et les droits de propriété intellectuelle sont sollicités pour leur offrir une protection adaptée. De manière sous-jacente, l'intelligence artificielle éprouve aussi les mécanismes de titularité. Les mutations sont tout autant perceptibles sur le terrain de l'exploitation. Nourrissant le flux et le reflux de la propriété intellectuelle, le numérique engendre à la fois de nouveaux droits (comme le droit voisin de l'éditeur de presse), de nouvelles limites (telle que l'Open access) et de nouveaux modes d'exploitation (avec la blockchain.) Enfin, le numérique oblige à repenser les territoires des monopoles et les moyens de lutte contre la contrefaçon. C'est donc bien la propriété intellectuelle toute entière qui est aujourd'hui renouvelée par le numérique.

      Le présent ouvrage, qui reprend les actes du colloque du CRJ/CUERPI du 22 novembre 2019, rend compte de ces différentes mutations en envisageant successivement les nouveaux objets, les nouvelles prérogatives et les nouvelles contrefaçons. Il s'adresse aux praticiens du droit de la propriété intellectuelle (avocats, conseils en propriété industrielle, juristes d'entreprise, magistrats), universitaires, étudiants de Master et doctorants.


  • Tables des matières
      • La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique

      • Bérengère Gleize et Agnès Maffre Baugé

      • Julie Azoulai, Jean-Michel Bruguière, Alexandre Delmotte, Jean-Marc Deltorn, Amélie Favreau, Ariane Fusco-Vigné, Jacques Larrieu, Arnaud Latil, Pauline Léger, Franck Macrez, Nathalie Mallet-Poujol, Benjamin Moutte-Caruel, Jérémy Pottier, Élodie Rançon, Magali Touroude Pereira, Pascale Tréfigny.

      • Dalloz

      • Propos introductifs 1
      • Le numérique, continuité et renouveau de la propriété intellectuelle
      • par Bérengère Gleize, maître de conférences à l'Université d'Avignon, membre du CUERPl (CRJ)
      • par Agnès Maffre Baugé, maître de conférences HDR à l'Université d'Avignon, membre du CUERPl (CRJ)3
      • Première partie
      • Nouveaux objets9
      • Première sous-partie
      • Émergence de nouveaux objets
      • La protection des applications de l'intelligence artificielle et de ses produits par le brevet en Europe
      • par Jean-Marc Deltorn, chercheur au CEIPI, Université de Strasbourg par Franck Macrez, maître de conférences HDR au CEIPI, Université de Strasbourg13
      • Recherche de patternité. Quels modes de réservation des créations générées par intelligence artificielle ?,
      • par Arnaud Latil, maître de conférences HDR, membre de Sorbonne Center for Artificial Intelligence (Sorbonne Université), chercheur au CERDI (Université Paris-Saclay)33
      • La protection des créations/éléments véhiculés par les réseaux
      • par Pascale Tréfigny, professeur à l'Université Grenoble-Alpes, coresponsable du CUERPI, CRJ (EA 1965), coresponsable Master 2 PI et droit des NT51
      • L'appropriation de la réalité virtuelle : une affaire sensible
      • par Arnaud Latil, maître de conférences HDR, Sorbonne Université, membre de Sorbonne Center for Artificial Intelligence (Sorbonne Université), chercheur au CERDI (Université Paris-Saclay)71
      • Deuxième sous-partie
      • Approche pratique sur les nouveaux objets
      • Le regard du conseil en propriété industrielle
      • par Jérémy Pottier, PhD - Cabinet de conseil en propriété industrielle Touroude & Associates, Ingénieur Brevets, YesMyPatent par Magali Touroude Pereira, Cabinet de conseil en propriété industrielle Touroude & Associates YesMyPatent.com,
      • Mandataire en Brevets européens,
      • Conseil en propriété industrielle 89
      • Le regard de l'avocat
      • par Julie Azoulai, avocate au barreau de Paris, Cabinet Deprez, Guignot & Associés97
      • Deuxième partie
      • Nouvelles prérogatives107
      • Première sous-partie
      • Émergence de nouveaux droits
      • Les contours du droit de communication au public
      • par Élodie Rançon, docteure en droit111
      • Le droit voisin des agences et des éditeurs de presse : du grand écart entre intermédiaires et infomédiaires
      • par Nathalie Mallet-Poujol, directrice de recherche au CNRS, directrice de l'ERCIM UMR 5815, Université de Montpellier127
      • La nature du droit à la portabilité des données personnelles
      • par Jean-Michel Bruguière, professeur à l'Université Grenoble-Alpes, directeur du CUERPI (CRJ), avocat of Counsel Cabinet Deprez, Guignot & Associés145
      • Deuxième sous-partie
      • Émergence de nouvelles limites
      • Open Access et Text and Data Mining
      • par Alexandre Delmotte, maître de conférences à l'Université Grenoble-Alpes169
      • La mise à l'épreuve des limites au droit d'auteur par les oeuvres transformatrices
      • par Pauline Léger, maître de conférences en droit privé à l'Université Paris-Saclay, CERDI183
      • Troisième sous-partie
      • Émergence de nouveaux modes d'exploitation
      • La blockchain et la mise en oeuvre des droits de propriété intellectuelle
      • par Amélie Favreau, maître de conférences HDR à l'Université Grenoble-Alpes, codirectrice de la Fédération de recherche INNOVACS (FR 3391 UGA/CNRS), directrice adjointe du CUERPI, CRJ (EA1965)203
      • Troisième partie
      • Nouvelles contrefaçons215
      • Contrefaçon en ligne et droit international privé
      • par Ariane Fusco-Vigné, avocate au barreau de Paris217
      • Approche pratique de la lutte contre la contrefaçon en ligne. L'exemple des marketplaces
      • par Benjamin Moutte-Caruel, directeur des affaires juridiques et réglementaires, Rakuten France227
      • Rapport de synthèse
      • par Jacques Larrieu, par professeur émérite de l'Université Toulouse Capitole-CDA235

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 346 GLE

    Niveau 3 - Droit