Les situations en mouvement et le droit : essai d'une épistémologie pragmatique

Auteur(s) :

Bergé, Jean-Sylvestre (1967-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Un essai consacré à la manière dont le droit appréhende, d'un point de vue théorique et pratique, les situations en mouvement, c'est-à-dire les déplacements sur les territoires et dans les espaces de biens et de personnes. ©Electre 2021

Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- DL 2021
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XV-327 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
Collections
- Méthodes du droit
Autre(s) édition(s)
- Les situations en mouvement et le droit :
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-247-20662-9
Indice
- 340.1 Philosophie du droit
Quatrième de couverture
- Les situations en mouvement et le droit
  L'ambition de cet ouvrage est de dresser une épistémologie pragmatique du droit chaque fois qu'il est confronté à des situations en mouvement.
  Les déplacements sur les territoires et dans les espaces de biens et de personnes, entendus au sens le plus large, interrogent le droit dans son oeuvre principale de fixation des situations dans des cadres juridiques prédéfinis au niveau local, national, européen, international ou global (droit des libertés de circuler, des transports, des échanges, des mobilités, des flux, des situations internationales ou européennes, etc.).
  La réflexion est d'autant plus importante que les phénomènes en mouvement peuvent être approchés sous des formes extrêmes avec l'hypothèse, de plus en plus fréquemment observée, de circulations provoquées par les humains et qui échappent à leur contrôle de manière totale (libération de gaz à effet de serre, dissémination de produits et d'organismes en tout genre, pandémie, circulation de l'information, des personnes, des données, des capitaux, des déchets, etc.).
  Les dits et non-dits du droit sur la circulation et son contrôle méritent d'être discutés.
  Une approche renouvelée des présupposés et modalités des situations en mouvement peut être envisagées. Toutes sortes d'antécédents - magique, libéral, social, ontologique, fondamental et modal - sont potentiellement à l'oeuvre qui permettent de poser les termes et les enjeux du traitement des risques, le plus souvent niés ou minimisés, de perte de contrôle des flux.
  Cet essai est destiné aux juristes, chercheurs et praticiens. Il a également vocation à être lu par celles et ceux qui, venant d'une autre discipline, s'intéressent à la manière dont le droit peut être compris dans son approche des phénomènes dynamiques, de petite comme de grande ampleur.
Tables des matières
- - Les situations en mouvement et le droit
  - Essai d'une épistémologie pragmatique
  - Jean-Sylvestre Bergé
  - Dalloz
  - Remerciements XIII
  - Résumé des chapitres 1
  - Introduction 3
  - Chapitre 1. Les circulations, les espaces et les territoires
  - Section 1. Une approche liminaire des phénomènes ordinaires de circulation 9
  - 1 Une première typologie des circulations9
  - A. L'origine de la circulation 9
  - B. L'objet de la circulation 14
  - C. La forme de la circulation 17
  - 2 Un premier travail sur le vocabulaire des circulations21
  - A. Les ouvrages juridiques et leur vocabulaire 21
  - B. Une ouverture pluridisciplinaire du vocabulaire 25
  - C. Essai de synthèse sur le vocabulaire de la circulation 29
  - Section 2. Les principaux points d'ancrage des circulations 31
  - 1 La matière32
  - A. Quelques exemples de constructions juridiques matérielles dédiées à la circulation 32
  - B. Essai de première synthèse sur les constructions juridiques matérielles dédiées à la circulation 45
  - 2 L'espace47
  - A. Le territoire 47
  - B. Les espaces 51
  - C. Essai de première synthèse sur les constructions juridiques dédiées à l'approche spatiale de la circulation 57
  - 3 Le temps59
  - A. La circulation dans le temps 59
  - B. Le temps dans ses rapports à la matière et à l'espace 61
  - C. Essai de première synthèse sur la délimitation temporelle des situations en mouvement 63
  - Chapitre 2. La circulation totale au-delà du contrôle
  - Section 1. L'hypothèse d'une circulation totale au-delà du contrôle 65
  - 1 La circulation totale au-delà du contrôle : qu'est-ce que c'est ?65
  - A. Les éléments généraux et abstraits de définition de la circulation totale au-delà du contrôle 65
  - B. Quelques cas emblématiques de circulation totale au-delà du contrôle 69
  - 2 La circulation totale au-delà du contrôle : pourquoi la travailler ?73
  - 3 La circulation totale au-delà du contrôle : comment la travailler ?74
  - Section 2. Les phénomènes de circulation totale au-delà du contrôle 78
  - 1 Les personnes78
  - A. Une première approche de la circulation totale au-delà du contrôle des personnes 78
  - B. Une approche casuistique de la circulation totale au-delà du contrôle des personnes 81
  - C. Une approche dogmatique de la circulation totale au-delà du contrôle des personnes 87
  - 2 Les données91
  - A. Une première approche de la circulation totale au-delà du contrôle en matière de données 91
  - B. Une approche casuistique de la circulation totale au-delà du contrôle des données 94
  - C. Une approche dogmatique de la circulation totale au-delà du contrôle des données 98
  - 3 Les capitaux102
  - A. Une première approche de la circulation totale au-delà du contrôle des capitaux 102
  - B. Une approche casuistique de la circulation totale au-delà du contrôle des capitaux 105
  - C. Une approche dogmatique de la circulation totale au-delà du contrôle des capitaux 110
  - 4 Les déchets114
  - A. Une première approche de la circulation totale au-delà du contrôle en matière de déchets 114
  - B. Une approche casuistique de la circulation totale au-delà du contrôle des déchets 115
  - C. Une approche dogmatique de la circulation totale au-delà du contrôle des déchets 118
  - Chapitre 3. Dits et non-dits du droit sur la circulation et son contrôle
  - Section 1. La déconstruction du discours du droit sur la circulation et son contrôle 123
  - 1 Pourquoi déconstruire ?123
  - A. La recherche de sens 124
  - B. La recherche de contenu 126
  - C. La recherche de modernité 128
  - 2 Comment déconstruire ?130
  - A. Un travail sur les mots 130
  - B. Une approche casuistique 133
  - C. Une approche dogmatique 134
  - Section 2. Dits et non-dits du droit sur la circulation 135
  - 1 La difficile spatialisation juridique des circulations135
  - A. Première approche de la spatialisation juridique 135
  - B. Les difficultés inhérentes à la définition d'un espace interne de circulation 137
  - C. Les difficultés inhérentes à la définition d'un espace international de circulation 139
  - D. Les difficultés inhérentes à la définition d'un espace européen de circulation 143
  - 2 Les circulations juridiquement incertaines148
  - A. Les incertitudes inhérentes à la distinction entre les circulations internes, internationales et européennes 148
  - B. Les incertitudes quant au traitement des modalités de circulation 153
  - C. Les incertitudes inhérentes au traitement du défaut de circulation 159
  - Section 3. Dits et non-dits du droit sur le contrôle 163
  - 1 La polysémie du contrôle en situation de circulation ordinaire163
  - 2 L'illusion du contrôle en situation de circulation totale170
  - Section 4. Dits et non-dits sur la relation entre le droit, le contrôle et la circulation 175
  - 1 La relation au droit175
  - 2 La relation au contrôle178
  - 3 La relation à la circulation180
  - Chapitre 4. Le droit en circulations
  - Section 1. Une méthode de travail antécédente et modale 185
  - 1 L'appareillage théorique de la méthode antécédente et modale185
  - 2 Les méthodes d'approche antécédente des circulations190
  - 3 Les méthodes d'approche modale des circulations197
  - Section 2. Mise en oeuvre de l'approche antécédente des circulations à propos des matières du droit 201
  - 1 Mise en oeuvre de l'approche antécédente dans l'environnement juridique interne202
  - 2 Mise en oeuvre de l'approche antécédente dans l'environnement juridique international208
  - 3 Mise en oeuvre de l'approche antécédente dans l'environnement juridique européen217
  - Section 3. Mise en oeuvre de l'approche modale des circulations à propos des objets du droit 223
  - 1 Mise en oeuvre de l'approche modale à propos des circulations de personnes223
  - A. La mobilité des personnes physiques 224
  - B. La mobilité des personnes morales 231
  - 2 Mise en oeuvre de la méthode modale à propos des circulations des données234
  - 3 Mise en oeuvre de la méthode modale à propos des circulations des capitaux242
  - 4 Mise en oeuvre de la méthode modale à propos des circulations des déchets249
  - Chapitre 5. Le droit au-delà du contrôle
  - Section 1. Le droit et le risque de perte de contrôle 255
  - 1 La perte de contrôle ou l'hypothèse du risque invisible255
  - A. Qu'est-ce qu'un risque visible ? 255
  - B. Qu'est-ce qu'un risque invisible ? 260
  - 2 Les déclinaisons du risque invisible en situation de perte de contrôle ordinaire des flux265
  - A. Approches dans l'environnement juridique interne 266
  - B. Approches dans l'environnement juridique international 269
  - C. Approches dans l'environnement juridique européen 272
  - 3 Les déclinaisons du risque invisible en situation de perte de contrôle totale des flux275
  - A. Le contrôle s'exerce dans un environnement de perte de contrôle totale 275
  - B. Le risque visible de perte de contrôle totale 283
  - Section 2. Le droit et la mise en commun de la perte de contrôle 286
  - 1 L'impuissance humaine à contrôler les flux comme point de départ d'une analyse juridique286
  - 2 La perte de contrôle et les centres d'intérêts partagés292
  - 3 La perte de contrôle et la distribution des devoirs299
  - 4 La perte de contrôle et l'autolimitation des droits312
  - Index alphabétique323
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre