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Cliniques juridiques et enseignement clinique du droit

Résumé

Nées dans les universités nord-américaines, les cliniques juridiques intègrent un renouvellement des méthodes d'enseignement du droit. Ce guide de création et de gestion de ce type de structure est complété de conseils tirés de l'expérience des auteurs et de la pratique internationale. ©Electre 2021


  • Autre(s) auteur(s)
  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • C 2021
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (XXI-143 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-7110-3398-0
  • Indice
    • 340 Droit (études générales)
  • Quatrième de couverture
    • Cliniques juridiques et enseignement clinique du droit

      Une clinique juridique est tout autant un « lieu » qu'une méthode, une structure où le droit est enseigné de manière clinique, à savoir par un contact direct et réflexif de l'étudiant avec le monde réel. Ainsi, l'enseignement clinique du droit offre la possibilité aux étudiants, pendant leur cursus et sous la direction d'enseignants d'une institution d'enseignement et de membres des professions juridiques, de travailler sur des situations réelles, directement au contact de bénéficiaires individuels ou, indirectement, en collaboration avec des avocats, des ONG, des institutions nationales ou internationales.

      Apparues récemment en France et dans le monde francophone et en pleine expansion dans ces pays ces dernières années, les cliniques juridiques restent encore des objets souvent inconnus pour celles et ceux qui se lancent dans l'aventure d'en développer une.

      Le présent ouvrage a alors pour objectif d'aider ces porteurs de projets, mais aussi les cliniques déjà en exercice, dans leur découverte et leur prise en main de cette méthode expérientielle d'enseignement du droit. Il ne prétend pas à l'exhaustivité dans le traitement de ces questions mais vise à présenter une recension des - bonnes - pratiques que les auteurs ont pu tirer de leurs expériences et de l'observation d'autres cliniques juridiques de par le monde. S'il n'existe en effet pas un modèle unique de clinique juridique transposable quel que soit le contexte, des caractères communs, des difficultés similaires et un cadre juridique souvent identique sont autant d'éléments à envisager pour mener à bien son projet de clinique juridique.


  • Tables des matières
      • Cliniques juridiques et enseignement clinique du droit

      • Xavier Aurey

      • Benjamin Pitcho

      • LexisNexis

      • Liste des abréviations VII
      • Remerciements IX
      • Avant-propos des auteurs XI
      • Préfaces XV
      • Introduction : Pourquoi les cliniques juridiques ? 1
      • § 1. - Le contexte actuel des études de droit dans la francophonie 2
      • A. - Le dépassement de la dichotomie cours magistral/travaux dirigés2
      • B. - Le dépassement de la distinction artificielle théorie/pratique4
      • § 2. - La diffusion de l'enseignement clinique de la médecine au droit7
      • A. - L'apparition de l'enseignement clinique dans les études médicales7
      • B. - L'adaptation de l'enseignement clinique aux études de droit8
      • Chapitre 1 : L'émergence des cliniques juridiques11
      • § 1. - L'invention européenne des cliniques juridiques ?12
      • A. - Les précurseurs en France et en Europe12
      • 1° La naissance « prématurée » en France12
      • 2° Les initiatives similaires en Europe14
      • B. - Le second essai français16
      • C. - La tentative argentine19
      • § 2. - La systématisation nord-américaine des cliniques20
      • A. - L'éclosion balbutiante20
      • B. - La systématisation soudaine sur fond de crise sociale23
      • § 3. - L'apparition progressive des cliniques dans l'espace francophone24
      • A. - La présence aujourd'hui significative des cliniques24
      • 1° L'émergence précoce des cliniques juridiques au Québec25
      • 2° La diffusion tardive des cliniques en France26
      • 3° Le développement contemporain des cliniques dans la francophonie29
      • B. - Des cliniques communautaires à distinguer des institutions universitaires30
      • Chapitre 2 : L'enseignement clinique du droit33
      • § 1. - L'inscription dans un modèle d'apprentissage actif34
      • A. - L'approche andragogique de l'enseignement du droit34
      • B. - Les méthodes actives d'apprentissage et le learning by doing35
      • C. - La place de l'encadrant37
      • D. - L'évaluation formative et le principe de rétroaction39
      • § 2. - La place du réel dans la formation de l'étudiant42
      • A. - La pertinence de l'enseignement au contact du réel42
      • B. - L'intervention au profit des personnes vulnérables ou non43
      • 1° La place du réel dans l'enseignement du droit43
      • 2° La place des cliniques dans le marché du droit44
      • Chapitre 3 : La création de la clinique juridique 47
      • § 1. - Les différents types de cliniques juridiques48
      • A. - Les cliniques à saisine directe48
      • 1 ° Le fonctionnement49
      • 2° Le partenariat avec les avocats50
      • 3° La population accueillie51
      • B. - Les cliniques à saisine indirecte52
      • C. Les cliniques de Street Law53
      • § 2. - L'élaboration du projet de clinique55
      • A. - Les promoteurs de la clinique55
      • B. - Le rattachement de la clinique à l'université56
      • 1° La nécessité d'un caractère pédagogique56
      • 2° La mise en ouvre du nécessaire caractère pédagogique57
      • a) Le rattachement pédagogique à l'université 57
      • b) L'intégration au cursus universitaire 58
      • c) La création d'un diplôme autonome 58
      • C. - Le choix du statut de la clinique59
      • 1 ° L'absence de personnalité juridique autonome59
      • a) Les caractères 59
      • b) Les enjeux 59
      • 2° La clinique comme association60
      • a) Les caractères 60
      • b) Les enjeux spécifiques 60
      • D. - La formation à l'enseignement clinique61
      • E. - La spécialisation éventuelle de la clinique62
      • E - Les écueils à éviter64
      • 1° L'insuffisance du projet pédagogique64
      • 2° Le surmenage des acteurs de la clinique65
      • a) Le risque de surmenage des étudiants 65
      • b) Le risque de surmenage des encadrant 66
      • Chapitre 4 : Le fonctionnement d'une clinique juridique67
      • § 1. - Les tâches de gestion de la clinique68
      • A. - L'encadrement de la clinique68
      • 1° La direction de la clinique68
      • 2° Les missions d'encadrement69
      • a) L'encadrement du fonctionnement de la clinique 69
      • b) L'encadrement pédagogique 69
      • c) L'encadrement des tâches administratives et académiques de la clinique 70
      • B. - La coordination de la clinique juridique70
      • 1 ° Les fonctions de coordination70
      • a) La coordination de l'accès au droit 71
      • b) La coordination des tâches complémentaires à l'accès au droit 72
      • 2° La personne responsable de la coordination73
      • § 2. - La participation des professionnels non universitaires à la clinique73
      • A. - La participation des professionnels aux activités de la clinique74
      • 1° La participation des professionnels aux modules de formation74
      • 2° La participation des professionnels à l'organisation des cliniques à saisine directe74
      • B. - Le statut des professionnels non universitaires75
      • C. - La conséquence de la participation des professionnels à la clinique76
      • § 3. - La sélection des étudiants de la clinique77
      • A. - L'intérêt d'une sélection des étudiants de la clinique78
      • B. - Les qualités des étudiants à sélectionner pour la clinique78
      • § 4. - Les outils nécessaires au fonctionnement de la clinique79
      • A. - La charte de la clinique79
      • 1° Les objectifs et conditions d'intervention de la clinique79
      • 2° Les limites à l'intervention de la clinique80
      • a) L'absence de conflit d'intérêts 80
      • b) L'utilité de l'intervention 80
      • c) La sécurité des étudiants 81
      • d) La saisine préalable d'un professionnel du droit 81
      • B. - Les manuels de la clinique82
      • 1° Le manuel de procédures de la clinique82
      • 2° Le manuel de l'encadrant83
      • C. - Les outils informatiques84
      • 1° Les logiciels de gestion des cliniques à saisine directe84
      • 2° Les logiciels de gestion de projets84
      • 3° Les autres logiciels et le stockage des données85
      • § 5. - La gestion des archives de la clinique86
      • Chapitre 5 : La création d'un syllabus d'enseignement clinique du droit87
      • § 1. - L'élaboration anticipée du syllabus88
      • A. - La détermination des objectifs d'apprentissage88
      • B. - La détermination préalable des critères d'évaluation91
      • 1° La détermination du processus d'évaluation91
      • 2° La détermination de l'évaluation sommative et de la notation des étudiants93
      • a) Les objectifs de la notation 93
      • b) L'utilité du recours à la grille critériée 94
      • § 2. - Les modules de formation au sein d'une clinique96
      • A. - Les modules de formation communs aux différentes formes de cliniques96
      • 1° Les disciplines juridiques96
      • a) L'enseignement du droit 96
      • b) La pratique du droit enseigné 97
      • 2° Les principes d'intervention des professionnels du droit98
      • 3° La restitution à un non-juriste99
      • B. - Les modules spécifiques aux différentes activités cliniques99
      • 1 ° Les modules spécifiques aux cliniques à saisine directe99
      • a) L'accueil du public 100
      • b) La conduite d'un entretien avec un bénéficiaire 100
      • 2° Les modules spécifiques aux cliniques de Street Law101
      • a) Les techniques d'enquête 101
      • b) Le légal design 101
      • c) La communication 103
      • 3° Pour les cliniques projets104
      • § 3. - L'organisation des modules de formation105
      • A. - L'organisation du travail de formation105
      • 1 ° Un début et une fin de formation communs105
      • 2° L'organisation adaptée au type de clinique107
      • a) La clinique à saisine directe 107
      • b) La clinique à saisine indirecte 108
      • c) La clinique de Street Law 108
      • B. - Les pratiques pédagogiques109
      • 1° Les pratiques pour l'exposition des connaissances110
      • 2° Les simulations pour l'acquisition de compétences111
      • 3° Deux exemples de mise en situation112
      • a) Le théâtre-forum pour la simulation d'entretiens 112
      • b) Le jeu de rôle pour la présentation de l'enseignement clinique du droit 113
      • Chapitre 6 : La réalisation de l'activité de la clinique115
      • § 1. - L'accompagnement des étudiants de la clinique116
      • A. - Le maintien de la motivation des étudiants116
      • B. - La protection des étudiants contre certaines émotions117
      • C. - L'évaluation de l'investissement des étudiants118
      • 1° Le respect de la bonne distance118
      • 2° Le respect du cadre d'exercice de la clinique119
      • § 2. - L'inscription de la clinique dans son territoire120
      • A. - La recherche des cas et des projets120
      • B. - La recherche des partenariats à plus long terme122
      • § 3. - La gestion des activités cliniques124
      • A. - La gestion des projets dans les cliniques à saisine indirecte et de Street Law124
      • 1° La définition du projet124
      • a) Dans une clinique à saisine indirecte 124
      • b) Dans une clinique de Street Law 125
      • 2° La maîtrise des délais par les étudiants125
      • 3° Le travail avec les bénéficiaires125
      • a) Le travail avec le partenaire 125
      • b) Le travail avec le groupe social bénéficiaire 126
      • B. - La gestion des saisines individuelles126
      • 1° La saisine sur rendez-vous127
      • a) Les techniques de gestion des flux 127
      • b) Les modalités de prise de rendez-vous 128
      • 2° L'entretien avec l'auteur de la saisine129
      • a) La préparation de l'entretien 129
      • b) La tenue de l'entretien 130
      • 3° La coordination, les recherches, analyses et rédaction de la note d'information131
      • a) L'intervention du coordinateur 131
      • b) La conduite des recherches 132
      • 4° La restitution au bénéficiaire133
      • 5° La gestion du calendrier de formation134
      • Conclusion 137

  • Origine de la notice:
    • Abes ;
    • Electre
  • Disponible - 340 AUR

    Niveau 3 - Droit