La nouvelle gouvernance financière publique dans les organisations du système des Nations Unies

Auteur(s) :

Milébé Vaz, Christian (1970-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Issue d'une thèse, cette étude analyse la gouvernance des finances publiques dans les organisations du système onusien et apporte un éclairage sur leur environnement. L'auteur examine ainsi ses mécanismes de fonctionnement. ©Electre 2021

Contributeur(s)
- Bouvier, Michel (1945-....). Préfacier, etc.
Éditeur(s)
- Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso
Date
- DL 2021
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XVIII-496 p.) : tabl., graph. ; 25 cm
Collections
- Bibliothèque de science financière
Autre(s) édition(s)
- La nouvelle gouvernance financière publique dans les organisations du système des Nations Unies /
Sujet(s)
- Nations Unies
- Finances publiques -- Droit
ISBN
- 978-2-275-08838-9
Indice
- 341.22 ONU, organisation et fonctionnement, charte
Quatrième de couverture
- Bibliothèque finances publiques et fiscalité
  Tome 75
  Cette thèse sur la nouvelle gouvernance financière publique dans les organisations du système des Nations Unies constitue une immersion dans les arcanes des organisations du système onusien. Elle s'adresse tout autant aux étudiants, en droit, en science politique, en économie, en gestion, qu'aux chercheurs en finances publiques et tous ceux qui préparent les concours des institutions internationales. Elle donne une vision à la fois pluridisciplinaire et dynamique de la bonne gouvernance des finances publiques dans les organisations du système onusien et met l'accent sur leur micro et macro environnement.
  Elle offre, en exposant la démarche de la nouvelle gouvernance financière publique en cours dans les organisations du système des Nations Unies, les clefs indispensables pour comprendre les grands enjeux auxquels sont confrontés les systèmes financiers de ces organisations. Elle analyse également de façon concrète les mécanismes de fonctionnement d'un des grands secteurs des finances publiques internationales : les finances du système onusien.
  Elle constitue un instrument d'information et de travail particulièrement utile pour tous ceux qui souhaitent s'initier au champ des finances publiques internationales ou approfondir leurs connaissances.
Tables des matières
- - La nouvelle gouvernance financière publique dans les organisations du système des nations unies
  - Louis Trotabas †
  - Michel Bouvier
  - Christian Milébé Vaz
  - LGDJ
  - RemerciementsVII
  - PréfaceIX
  - Liste des abréviationsXIII
  - Introduction1
  - § 1. Le contexte de la nouvelle gouvernance financière publique dans les organisations du système des Nations Unies 1
  - A. Les objectifs de l'application de la démarche1
  - B. Les prémices de l'application de la démarche3
  - C. Les difficultés d'application de la démarche4
  - D. Les difficultés de réalisation des résultats5
  - § 2. La problématique de la nouvelle gouvernance financière publique dans les organisations du système des Nations Unies 6
  - A. La démonstration de la contribution déterminante d'une organisation à la réalisation d'objectifs6
  - B. L'amélioration et le renforcement de la coordination des activités entre les organisations8
  - § 3. Les solutions proposées pour la mise en ouvre de la nouvelle gouvernance financière publique au sein des organisations du système des Nations Unies 9
  - A. L'introduction des différents instruments pour une plus grande cohérence9
  - B. La supervision du suivi intégré des conférences par les organes de coordination et par les organes subsidiaires12
  - § 4. La solution retenue pour une bonne gouvernance financière 13
  - A. La rédaction et la définition d'un cadre de référence pour la bonne gouvernance13
  - B. L'attachement unanime à l'idée d'une organisation efficace, efficiente et pertinente15
  - Partie I
  - La mise en ouvre de la nouvelle gouvernance financière publique dans les organisations du système des nations unies
  - Titre I : La révision des standards de gestion des ressources Financières21
  - Chapitre 1. La réforme des principes et pratiques du cycle allant de la planification à la budgétisation axée sur les résultats23
  - Section 1. L'introduction progressive du processus selon une démarche cohérente24
  - § 1. L'inscription de la nouvelle gouvernance financière publique dans un cadre conceptuel clair constituant une stratégie générale de gestion 25
  - A. La considération de la nouvelle gouvernance financière publique comme outil de gestion26
  - 1. La nouvelle gouvernance financière publique comme une stratégie générale de gestion visant à introduire des changements dans le mode de fonctionnement26
  - 2. La nouvelle gouvernance financière publique comme une stratégie générale de gestion permettant d'assembler divers éléments d'une façon mûrement réfléchie30
  - B. L'adoption de la nouvelle gouvernance financière publique comme technique budgétaire33
  - § 2. La définition claire des tâches respectives des principaux acteurs 36
  - A. Le recentrage des modalités opérationnelles des États membres37
  - B. Le recentrage des modalités opérationnelles des secrétariats et des organes subsidiaires39
  - 1. L'incitation des hauts fonctionnaires à participer à la mise en place d'un dispositif privilégiant les résultats par le biais des cadres de gestion proposés39
  - 2. L'incitation des hauts fonctionnaires à participer à la mise en place d'un dispositif présentant plusieurs avantages41
  - § 3. La définition claire des objectifs à long terme de l'organisation 43
  - A. L'expérience acquise par certaines organisations43
  - 1. Les points communs des documents stratégiques43
  - 2. La mise au point d'un cadre de ce type45
  - B. Les caractéristiques communes des documents stratégiques47
  - 1. Les objectifs découlant du mandat donné par les organes directeurs et de coordination47
  - 2. Les objectifs découlant d'une évaluation des politiques sectorielles49
  - § 1. Le bon cadrage des programmes avec les objectifs à moyen ou à long terme de l'organisation 51
  - A. L'alignement des programmes aux objectifs à moyen ou à long terme51
  - 1. La rationalisation et la restructuration des programmes51
  - 2. Le remaniement des programmes53
  - B. L'articulation des objectifs de manière logique d'un niveau à l'autre aux différents niveaux opérationnels55
  - § 2. Le bon cadrage des budgets avec les objectifs à moyen ou à long terme de l'organisation 58
  - A. La canalisation des budgets des organisations aux objectifs souhaités58
  - 1. Le transfert des budgets des programmes et activités, dont les résultats ne sont pas satisfaisants, vers des programmes plus efficaces et utiles58
  - 2. Le transfert des budgets des programmes et activités, dont les résultats ne sont pas satisfaisants, vers des programmes considérés comme absolument prioritaires...61
  - B. La démonstration du lien existant entre les budgets et les résultats63
  - Chapitre 2. La réforme des principes et pratiques du cycle allant du suivi des résultats à l'établissement des rapports axé sur les résultats67
  - Section 1. La mise en place d'un système efficace de suivi des résultats68
  - § 1. Le choix des indicateurs à la j'ois spécifiques, mesurables, réalistes, pertinents et assortis de délais 69
  - A. La révision des systèmes informatiques existants69
  - B. La détermination des systèmes d'information se prêtant à une bonne application de la nouvelle gouvernance financière publique : la démarche fragmentaire de l'emploi des systèmes d'information72
  - § 2. La prévision des données de référence et des cibles 74
  - A. La fourniture des renseignements analytiques sur les principaux indicateurs de résultats74
  - B. La facilitation de la prise de décision75
  - § 3. L'inscription du processus dans les cadres de planification stratégique des organisations 76
  - A. L'accentuation du contrôle de la performance exigée par les règles régissant la planification des programmes77
  - B. L'accentuation de l'autoévaluation exigée par les règles régissant la planification des programmes78
  - C. L'accentuation de la présentation de rapports exigée par les règles régissant la planification des programmes80
  - 1. L'existence d'un parallélisme inopportun80
  - 2. Un tel parallélisme se répercute dans les systèmes d'information utilisés82
  - § 1. L'introduction des évaluations en temps réel 85
  - A. Un instrument sans doute prometteur du point de vue de l'exécution en temps réel et de l'apprentissage institutionnel85
  - B. Un instrument améliorant nettement, de manière générale, la fonction d'évaluation87
  - § 2. La réalisation des évaluations en temps réel au cours de l'exécution des activités 88
  - A. La promotion des évaluations réalisées pendant l'exécution des activités89
  - B. La promotion des évaluations « a posteriori »90
  - Titre II : La révision des standards de gestion des ressources Humaines et technologiques93
  - Chapitre 1. La réforme des principes et pratiques du cycle allant de la délégation de pouvoirs à la responsabilisation axée sur les résultats95
  - Section 1. Les conditions essentielles du succès de la mise en ouvre de la délégation de pouvoirs axée sur les résultats96
  - § 1. La délégation claire de pouvoirs dans tous les domaines, et en particulier dans celui de la gestion des ressources humaines 97
  - § 2. La participation des fonctionnaires à l'adoption des décisions concernant l'organisation 99
  - A. Les règles générales du succès de la mise en ouvre de la délégation de pouvoirs axée sur les résultats99
  - 1. La parfaite clarté de la chaîne hiérarchique : une règle de base du style de gestion requis pour une bonne gouvernance99
  - 2. La détermination claire de la délégation de pouvoirs99
  - 3. La définition claire des pouvoirs délégués cohérents dans les instruments administratifs généraux ou dans les avis de délégation individuels102
  - 4. L'appui des systèmes informatiques de gestion appropriés à la délégation de pouvoirs104
  - B. Les règles spécifiques du succès de la mise en ouvre de la délégation de pouvoirs axée sur les résultats106
  - 1. L'accès des cadres à l'information voulue107
  - 2. La gestion des ressources humaines par les cadres des services centraux d'appui et des services d'assistance107
  - 3. La possession des compétences requises par les cadres109
  - 4. La réception d'une formation voulue par les cadres111
  - Section 2. Les conditions essentielles du succès de la mise en ouvre de la responsabilisation axée sur les résultats115
  - § 1. Les divergences d'avis sur les éléments ou les incidences du système de responsabilisation axée sur les résultats 116
  - § 2. La nécessité de la mise en place d'un système de responsabilisation solide et fiable 117
  - A. Les règles générales du succès de la mise en ouvre d'un système de responsabilisation axée sur les résultats117
  - 1. L'inscription du système de responsabilisation, y compris le système d'administration de la justice, dans un cadre juridique clair établi dans l'optique de la nouvelle gouvernance financière publique118
  - 2. Le remplacement des systèmes de responsabilisation axés sur le respect des règles aux systèmes de responsabilisation axés sur les résultats120
  - 3. L'application du principe de la responsabilisation à tous les niveaux, depuis le sommet jusqu'à la base121
  - 4. La diligence des cadres122
  - B. Les règles spécifiques du succès de la mise en ouvre d'un système de responsabilisation axée sur les résultats126
  - 1. L'évaluation non seulement du degré de réalisation des objectifs, mais encore des compétences administratives sur la responsabilisation126
  - 2. La mise en place des systèmes de suivi efficaces127
  - 3. L'existence de bons systèmes de contrôle129
  - a) Les initiatives en matière d'existence de bons systèmes de contrôle 130
  - b) Les conséquences diverses de l'existence de bons systèmes de contrôle 131
  - 4. La mise en place d'un système d'administration de la justice transparent, rapide, indépendant et équitable133
  - Chapitre 2. La réforme des principes et pratiques du cycle allant du suivi de comportements professionnels aux arrangements contractuels axés sur les résultats139
  - Section 1. Les conditions essentielles du succès de la mise en ouvre du suivi de comportements professionnels axé sur les résultats140
  - § 1. La considération du suivi de comportements professionnels au sens restreint 140
  - § 2. La considération du suivi de comportements professionnels au sens large 141
  - A. Les règles générales du succès de l'évolution du suivi de comportements professionnels axé sur les résultats141
  - 1. L'exigence du changement des mentalités dans l'établissement d'un système efficace de suivi du comportement professionnel141
  - a) L'indispensable prise au sérieux du processus d'évaluation du comportement professionnel 142
  - b) L'admission de l'utilité de l'évaluation du comportement professionnel 144
  - 2. L'indication claire aux fonctionnaires des buts des organisations permettant d'aligner leurs propres objectifs sur ceux-ci par les systèmes de suivi de comportements professionnels146
  - a) La définition d'une série d'objectifs en cascade 147
  - b) L'établissement d'une chaîne verticale virtuelle et ininterrompue 148
  - 3. La considération des systèmes de suivi de comportements professionnels comme des outils de gestion qui aident les organisations à utiliser, diriger et contrôler leurs ressources au quotidien150
  - 4. La simplicité et la facilitation à administrer les systèmes de suivi de comportements professionnels151
  - B. Les règles spécifiques du succès de l'évolution du suivi de comportements professionnels axé sur les résultats153
  - 1. L'utilisation des critères équilibrés et appropriés pour mesurer les résultats par les systèmes de suivi de comportements professionnels154
  - 2. L'évaluation cohérente, au sein des organisations, assurée par les systèmes de suivi de comportements professionnels155
  - 3. La prise des mesures administratives voulues, et, en particulier, pour organiser les carrières en se fondant sur les résultats de l'évaluation du comportement professionnel156
  - 4. La définition des besoins en matière de perfectionnement du personnel et la détection des faiblesses ou des insuffisances par les systèmes de suivi de comportements professionnels158
  - Section 2. Les conditions essentielles du succès de la mise en ouvre de la récompense des résultats axée sur les résultats160
  - § 1. La continuité de l'application des principes noblemaire et flemming 161
  - A. La récompense du comportement des fonctionnaires161
  - B. La récompense des résultats des fonctionnaires162
  - § 2. Le complément plutôt que le remplacement des principes noblemaire et flemming par des systèmes de rémunération liée aux résultats 164
  - A. Les règles générales du succès de l'évolution de la récompense des résultats164
  - 1. La mise en place de bons systèmes de suivi de comportements professionnels et de responsabilisation164
  - 2. L'accent mis non seulement sur les résultats individuels, mais encore sur la contribution des fonctionnaires à la réalisation des objectifs de l'organisation165
  - 3. Le lien très net entre l'évaluation du comportement professionnel et l'augmentation du traitement166
  - B. Les règles spécifiques du succès de l'évolution de la récompense des résultats166
  - 1. L'assurance du financement et la viabilité financière des systèmes de rémunération liée aux résultats167
  - a) L'assurance du financement des systèmes de rémunération liée aux résultats 167
  - b) La viabilité financière des systèmes de rémunération axée sur les résultats 168
  - 2. L'effet net de motivation des systèmes de récompense liée aux résultats169
  - 3. L'efficacité due à l'acceptabilité large des mécanismes de rémunération liée aux résultats172
  - Section 3. Les conditions essentielles du succès de la mise en ouvre des arrangements contractuels axés sur les résultats173
  - § 1. L'entreprise d'examens des arrangements contractuels par chacune des organisations 173
  - § 2. La préservation de la souplesse dans l'élaboration d'un cadre contractuel axé sur les résultats 174
  - A. Les règles générales des arrangements contractuels axés sur les résultats174
  - 1. L'alignement des ressources humaines sur les objectifs stratégiques de l'organisation174
  - 2. L'articulation entre la reconnaissance des besoins particuliers de la fonction publique internationale et la contribution du juste milieu trouvé entre les contrats à durée déterminée et les contrats à durée indéterminée178
  - a) L'effort de trouver un équilibre optimal entre les différents types d'engagement 178
  - b) Les difficultés à établir un équilibre optimal entre les deux types d'engagements 181
  - 3. La mise en place des systèmes de recrutement et d'affectations transparents, efficaces et équitables pour étayer la politique contractuelle axée sur les résultats... 182 a) Les efforts entrepris durant cette dernière décennie par les organisations pour réformer les politiques de recrutement182
  - b) Les efforts entrepris pour aller beaucoup plus loin dans la réforme des politiques de recrutement 184
  - B. Les règles spécifiques des arrangements contractuels axés sur les résultats186
  - 1. Le recours aux réformes contractuelles axées sur les résultats186
  - a) Les économies de rationalisation et de renforcement de l'efficacité 187
  - b) L'accroissement de la souplesse 188
  - c) La volonté de respecter l'équité 188
  - d) L'amélioration du comportement professionnel 189
  - 2. La prise en compte de la jurisprudence des tribunaux administratifs190
  - a) Le cas des fonctionnaires nommés au titre des dispositions de la série 100 190
  - b) Le cas des fonctionnaires engagés au titre des dispositions de la série 200 193
  - Partie II
  - Le renforcement de la nouvelle gouvernance financière publique dans les organisations du système des nations unies
  - Titre I : La modernisation des systèmes d'information Financière201
  - Chapitre 1. La rénovation des principes et pratiques de la normalisation comptable axée sur les résultats203
  - Section 1. Les conditions essentielles du succès du passage aux normes comptables internationales pour le secteur public204
  - § 1. La satisfaction du besoin des normes comptables internationales pour l'information financière 205
  - A. La résolution du problème auquel sont confrontées les organisations205
  - B. L'adoption de la première solution incertaine206
  - C. L'adoption de la seconde solution certaine207
  - D. L'adoption des décisions politiques pour les normes comptables internationales pour le secteur public209
  - 1. Les prémices de l'adoption des décisions politiques209
  - 2. Les recommandations de l'adoption des décisions politiques211
  - § 2. Les effets pour l'information financière 212
  - A. Les règles majeures relatives à l'application des normes comptables internationales pour le secteur public212
  - 1. Le passage à une comptabilité d'exercice212
  - a) La comptabilité d'exercice, une innovation avec des difficultés 212
  - b) La comptabilité d'exercice, une innovation avec des avantages 214
  - 2. Les changements comptables215
  - a) Les normes aux conséquences les plus importantes 216
  - b) Les normes aux conséquences les plus attendues 221
  - B. Les règles mineures relatives à l'application des normes comptables internationales pour le secteur public223
  - 1. La prévention des risques de réputation et des risques potentiels223
  - 2. La gestion et le coût du changement225
  - 3. Les aspects culturels et politiques226
  - a) Un changement culturel affectant les principaux traitements comptables 227
  - b) Un changement culturel affectant la manière dont certaines transactions opérationnelles seront menées à bien 227
  - Section 2. Les conditions essentielles du succès de l'exécution des normes comptables internationales pour le secteur public229
  - § 1. L'exécution du projet au niveau collectif 229
  - A. Un projet interorganisations avec des résultats229
  - B. Un projet interorganisations avec des services attendus231
  - § 2. L'exécution du projet au niveau individuel 232
  - A. Les règles générales de l'exécution du projet au niveau individuel233
  - 1. La gouvernance et la gestion du changement233
  - 2. L'analyse des insuffisances et l'identification des utilisateurs236
  - 3. La stratégie échelonnée et planifiée236
  - B. Les règles spécifiques de l'exécution du projet au niveau individuel238
  - 1. La gestion du projet et des progiciels de gestion intégrés239
  - 2. La prise en compte de l'organe directeur et de ses attentes initiales241
  - 3. La gestion des ressources financières et humaines242
  - 4. Les interactions entre les progiciels de gestion intégrés et l'application des normes comptables internationales pour le secteur public244
  - a) L'influence des progiciels de gestion intégrés sur les normes comptables internationales pour le secteur public 245
  - b) L'influence des normes comptables internationales pour le secteur public sur les progiciels de gestion intégrés 247
  - 5. La sensibilisation, la communication et la formation249
  - 6. Les interactions entre l'évaluation des risques et le contrôle253
  - a) L'influence de l'évaluation du risque sur le contrôle 253
  - b) L'influence du contrôle sur l'évaluation des risques 257
  - § 3. La date de conformité prévue par les organisations : un indicateur déterminant 260
  - Chapitre 2. La rénovation des principes et pratiques de l'informatique de gestion axée sur les résultats265
  - Section 1. Les conditions essentielles du succès de la mise en place des progiciels de gestion intégrés267
  - § 1. Les organisations doivent s'inspirer des expériences solitaires d'autres organisations 267
  - § 2. Les expériences solitaires d'autres organisations doivent permettre de dégager une démarche cohérente 272
  - A. Les règles générales de la mise en place des progiciels de gestion intégrés axés sur les résultats272
  - 1. La planification du projet et la sélection du logiciel272
  - 2. La méthode de mise en place et la réorganisation des procédures opératoires275
  - 3. La gouvernance du projet277
  - 4. La gestion des risques et du changement278
  - B. Les règles spécifiques de la mise en place des progiciels de gestion intégrés axés sur les résultats280
  - 1. L'affectation du personnel au projet, la formation des utilisateurs et l'assistance aux utilisateurs280
  - 2. L'hébergement, l'infrastructure, la conversion des données et l'intégration des systèmes283
  - 3. Les mises à niveau de progiciels de gestion intégrés285
  - 4. L'audit de progiciels de gestion intégrés287
  - Section 2. Les conditions essentielles du succès de l'utilisation les progiciels de gestion intégrés axés sur les résultats287
  - § 1. Les principes généraux dans la façon dont les organisations utilisent leurs capacités en matière de progiciels de gestion intégrés axés sur les résultats 288
  - A. Les règles de droit commun d'utilisation des capacités par les organisations en matière de progiciels de gestion intégrés axés sur les résultats288
  - 1. La gestion des programmes et des projets288
  - 2. L'appui sur un système patrimonial couplé au progiciel de gestion intégré289
  - 3. La lisibilité des rapports289
  - 4. La réponse aux besoins d'information des parties prenantes289
  - B. Les règles d'exception d'utilisation des capacités par les organisations en matière de progiciels de gestion intégrés axés sur les résultats290
  - 1. La mise en place d'un système intégré à l'échelle du système des Nations Unies291
  - 2. L'adoption des procédures opératoires rationalisées et intégrées293
  - 3. L'amélioration de la gestion de l'information et des rapports294
  - 4. L'efficience des organisations294
  - 5. L'intégration des contrôles internes296
  - § 2. Les principes spécifiques dans la façon dont les organisations utilisent leurs capacités 297
  - A. La coopération interorganisations297
  - 1. L'harmonisation des procédures opératoires dans le système des Nations Unies297
  - 2. La collaboration dans l'appui aux progiciels de gestion intégrés300
  - 3. Les négociations avec les fournisseurs des progiciels de gestion intégrés301
  - B. L'évolution des progiciels de gestion intégrés303
  - Titre II : La modernisation des systèmes de maîtrise des risques307
  - Chapitre 1. L'amélioration des principes et pratiques de la fonction d'audit axée sur les résultats309
  - Section 1. Les conditions essentielles du succès de la mise en ouvre des aspects formels de la fonction d'audit axée sur les résultats311
  - § 1. La fonction d'audit commence d'abord par la fonction d'audit interne 312
  - A. Les règles relatives à la définition de la fonction d'audit interne312
  - 1. L'objet de la fonction d'audit interne312
  - 2. La cartographie de la fonction d'audit interne313
  - 3. La nature de la fonction d'audit interne314
  - 4. La structure de la fonction d'audit interne316
  - B. Les caractéristiques de la fonction d'audit interne317
  - 1. L'indépendance et l'objectivité de la fonction d'audit interne317
  - a) La définition de l'indépendance et l'objectivité de la fonction d'audit interne 317
  - b) La procédure de l'indépendance et de l'objectivité de la fonction d'audit interne 322
  - 2. La pertinence de la fonction d'audit interne325
  - C. La gestion de l'activité de la fonction d'audit interne327
  - 1. L'adoption, entre autres, des règles et procédures appropriées328
  - 2. L'élargissement de la couverture328
  - a) La planification fondée sur les risques 328
  - b) L'allocation des ressources de l'audit interne 331
  - c) La communication des résultats de l'audit interne 336
  - d) Le suivi des recommandations de l'audit interne 338
  - e) L'évaluation de l'audit interne 342
  - § 2. La fonction d'audit se termine ensuite par la fonction d'audit externe 344
  - A. La définition de la fonction d'audit externe344
  - 1. L'objet de la fonction d'audit externe344
  - 2. La cartographie de la fonction d'audit externe345
  - 3. La nature de la fonction d'audit externe346
  - 4. La structure de la fonction d'audit externe348
  - B. Les caractéristiques de la fonction d'audit externe349
  - 1. L'indépendance et l'objectivité de la fonction d'audit externe349
  - a) L'indépendance de la fonction d'audit externe 349
  - b) L'objectivité de la fonction d'audit externe 350
  - 2. La pertinence de la fonction d'audit externe351
  - C. La gestion d'activité de la fonction d'audit externe354
  - 1. L'établissement des plans d'audit externe fondés sur les risques354
  - 2. L'allocation des ressources suffisantes356
  - 3. La communication des rapports d'audit et la réponse aux questions357
  - 4. La mise en place d'un système approprié de contrôle de qualité358
  - D. L'application du principe de la fonction d'audit unique360
  - Section 2. Les conditions essentielles du succès de la mise en ouvre des aspects organiques de la fonction d'audit364
  - § 1. La définition des organes subsidiaires compétents 364
  - A. L'objet des organes subsidiaires compétents364
  - B. La cartographie des organes subsidiaires compétents365
  - C. Les caractéristiques des organes subsidiaires compétents365
  - 1. La mission des organes subsidiaires compétents366
  - 2. Les pouvoirs et les responsabilités des organes subsidiaires compétents367
  - 3. La composition des organes subsidiaires compétents370
  - 4. L'indépendance des organes subsidiaires compétents372
  - § 2. La gestion des organes subsidiaires compétents 372
  - A. La tenue des réunions373
  - B. La présentation des rapports du suivi des recommandations et de l'évaluation des résultats373
  - Section 3. Les conditions essentielles du succès de la mise en ouvre des aspects matériels de coordination de la fonction d'audit375
  - § 1. L'obligation des auditeurs internes et externes de partager l'information et de coordonner leurs efforts entre eux 375
  - A. L'échange des plans d'audit, des rapports et des lettres de recommandation375
  - B. La collaboration dans l'élaboration des plans, l'accès mutuel aux programmes et aux documents d'audit, les rencontres régulières, l'élaboration de méthodes et la mise en commun de la formation376
  - 1. La coordination entre auditeurs internes377
  - 2. La coordination entre auditeurs externes379
  - 3. La coordination entre auditeurs internes et auditeurs externes379
  - § 2. L'obligation des auditeurs internes et externes de partager l'information et de coordonner leurs efforts avec d'autres prestataires internes et externes d'assurance 380
  - A. La coordination avec d'autres prestataires internes et externes d'assurance380
  - B. La coordination entre organes subsidiaires compétents381
  - Chapitre 2. L'intégration des principes et pratiques de la fonction de gestion globale des risques axée sur les résultats383
  - Section 1. Les conditions essentielles du succès de la mise en ouvre des aspects formels de la fonction de gestion globale des risques385
  - § 1. L'amélioration de la prise de conscience de la situation des organisations par les organisations 385
  - § 2. L'anticipation des risques par les secrétariats des organisations 387
  - Section 2. Les conditions essentielles du succès de la mise en ouvre des aspects organiques de la fonction de gestion globale des risques389
  - § 1. Les conditions générales de l'intégration de la fonction de gestion globale des risques 389
  - A. L'adoption d'une politique et d'un cadre formels de gestion globale des risques389
  - B. La volonté et l'engagement de la direction de conduire la stratégie et le processus de mise en ouvre de la gestion globale des risques391
  - C. La stratégie formelle de mise en ouvre incluant un plan d'action assorti de délais et une définition claire des rôles et des responsabilités pour gérer le processus stratégique et le plan formel documenté392
  - D. La définition formelle de la structure de gouvernance et l'établissement clair des rôles et responsabilités pour la mise en ouvre395
  - 1. La création des structures de gouvernance appropriées395
  - 2. La détermination des rôles et des responsabilités398
  - a) La fonction de gestion des risques, un « champion » unique des risques et un responsable à temps partiel 398
  - b) La fonction de gestion des risques, un service à part entière de gestion des risques et un responsable distinct du contrôle des risques de haut niveau 400
  - E. Le plan de communication et de formation visant à sensibiliser aux risques, à promouvoir une politique de gestion des risques, et à créer la capacité générale et les aptitudes critiques pour la gestion globale des risques405
  - § 2. Les conditions spécifiques de l'intégration de la fonction de la gestion globale des risques 407
  - A. L'attribution de ressources suffisantes pour introduire la fonction de gestion globale des risques et soutenir le processus de mise en ouvre407
  - B. Le processus formel de la fonction de gestion globale des risques fondé sur la cohérence des méthodes et des outils et les directions claires de mise en ouvre409
  - 1. Le cycle d'appréciation des risques410
  - a) L'identification des risques 410
  - b) L'analyse et l'évaluation des risques 413
  - 2. Le cycle de traitements des risques416
  - a) L'analyse des risques 416
  - b) L'évaluation des risques 417
  - c) Le traitement des risques 418
  - 3. Le ciblage des risques419
  - 4. L'utilisation des outils informatiques421
  - 5. La dotation d'une méthodologie et de directives claires ...422
  - C. L'intégration de la fonction de gestion globale des risques aux processus stratégiques et aux processus opérationnels et fonctionnels423
  - 1. L'amélioration de la responsabilisation423
  - 2. La contribution à la création d'une culture de sensibilisation aux risques et l'accélération de la mise en ouvre424
  - D. Les mécanismes du suivi, d'évaluation et d'information visant à assurer le respect des règles et la performance de la fonction de gestion globale des risques426
  - E. La coopération et la coordination interorganisations, incluant le développement d'un cadre commun de la fonction de gestion globale des risques, des mécanismes de partage des connaissances, et la gestion des principaux risques organisationnels et transversaux430
  - Conclusion433
  - Bibliographie générale443
  - Index471
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre