Manuel de consolidation
8e édition
Yves de La Villeguérin
Maud Geslot
Jean-Michel Palou
Groupe Revue Fiduciaire
Introduction
11
Chapitre 1 - Généralités
Sommaire détaillé
13
1 - Les traités internationaux15
2 - Les textes législatifs et réglementaires21
3 - La doctrine32
4 - Premiers comptes consolidés36
5 - Organisation pratique de la consolidation40
Chapitre 2 - Périmètre de consolidation
Sommaire détaillé
47
1 - Liens financiers49
2 - Différents types de contrôle50
3 - Exclusions du périmètre de consolidation73
4 - Détermination du contrôle et de l'influence notable79
5 - Dates d'entrée et de sortie dans le périmètre de consolidation104
Chapitre 3 - Méthodes de consolidation
Sommaire détaillé
109
1 - Principes111
2 - Pourcentage d'intérêts du groupe112
3 - Pourcentage d'intégration126
4 - Méthodologie de l'intégration globale130
5 - Méthodologie de l'intégration proportionnelle131
6 - Méthodologie de la mise en équivalence133
7 - Cas pratique135
Sommaire détaillé
139
1 - Méthodes comptables choisies par le groupe144
2 - Méthodes comptables imposées par le règlement au groupe191
3 - Traitement comptable des actifs et passifs d'impôt246
4 - Cas pratiques264
Chapitre 5 - Conversion des comptes des sociétés étrangères
Sommaire détaillé
279
1 - Principes généraux281
2 - Méthode du cours historique (écart de conversion dans le compte de résultat)292
3 - Méthode du cours de clôture (écart de conversion dans le bilan)295
4 - Entreprises situées dans des pays à forte inflation305
5 - Informations à faire figurer dans l'annexe323
6 - Cas pratique : Société Conso324
Chapitre 6 - Opérations de consolidation
Sommaire détaillé
327
1 - Cumul des comptes329
2 - Elimination des comptes réciproques331
3 - Elimination des résultats internes337
4 - Traitement des titres de participation et partage des capitaux propres366
5 - Cas pratiques369
Chapitre 7 - Entrée dans le périmètre de consolidation
Sommaire détaillé
379
1 - Comptabilisation des entrées dans le périmètre381
2 - Prise de contrôle391
3 - Consolidation initiale des entreprises sous contrôle conjoint486
4 - Première consolidation par mise en équivalence487
5 - Première consolidation d'une entreprise contrôlée exclusivement depuis plusieurs exercices501
6 - Prise de contrôle exclusif par voie d'achats successifs de titres505
7 - Prise de contrôle par émission de titres516
8 - Prise de contrôle par remise de titres527
9 - Cas pratiques543
Chapitre 8 - Méthode dérogatoire
Sommaire détaillé
557
1 - Principes généraux559
2 - Opérations éligibles à la méthode dérogatoire559
3 - Conditions d'application562
4 - Traitement comptable564
Chapitre 9 - Structures complexes
Sommaire détaillé
571
1 - Structures avec participations directes et indirectes (chaînage linéaire)573
2 - Structures à participations multiples609
3 - Cas des structures circulaires et réciproques629
Chapitre 10 - Variation du pourcentage d'intérêts
Sommaire détaillé
643
1 - Augmentation sans changement de méthode645
2 - Augmentation avec changement de méthode699
3 - Diminution du pourcentage d'intérêts727
4 - Augmentation de capital781
5 - Reclassement d'actifs à l'intérieur d'un groupe792
6 - Fusion d'entreprises du groupe797
7 - Echange de participations minoritaires811
8 - Cas pratiques813
Sommaire détaillé
829
1 - Bilan en réglementation française834
2 - Bilan en IFRS835
3 - Compte de résultat en réglementation française839
4 - Compte de résultat en IFRS843
5 - Résultat par action859
6 - Annexe en règlement 2020-01869
7 - Annexe établie selon les normes internationales884
8 - Tableau de variation des capitaux propres895
9 - Tableau de flux de trésorerie936
Chapitre 12 - Les comptes combinés
Sommaire détaillé
953
1 - Principes généraux955
2 - Périmètre de combinaison957
3 - Règles et méthodes de combinaison959
4 - Présentation des comptes combinés961
5 - Informations spécifiques à fournir dans l'annexe aux comptes combinés961
Annexe : recommandation 12-02 de l'ANC
Annexe : Modèle simplifié d'annexe consolidée en IFRS pour les sociétés moyennes et petites : recommandation 2012-02 de l'ANC963
Index
987