La réglementation du pilote privé avion
11e édition
Patrick Vacher
Cépaduès-éditions
Chapitre I : L'aérodrome7
1. Le service de contrôle d'aérodrome
7
1.1 Les aérodromes contrôlés7
1.2 Les aérodromes non contrôlés7
1.3 Les aérodromes AFIS (Aerodrome Flight Informations Service)7
2. Les paramètres
7
3. Les procédures générales
7
3.1 Les aires7
3.2 Les positions caractéristiques8
3.3 Le circuit type9
3.4 Manoeuvres sur un aérodromeou aux abords d'un aérodrome9
4. Intégration VFR
9
5. Les fonctions des tours de contrôle (TWR)
9
6. Choix de pistes en service parallèle
10
6.1 En conditions VMC, distance minimale entre les axesde piste10
7. Points d'attente avant piste (Arrêté du 21 juin 2006 - 5.6.2.4)
10
8. Les séparations
10
8.1 Règle générale10
8.2 Augmentation due à la turbulence de sillage (voir paragraphe n° 9)11
8.3 Réduction de séparation11
9. Turbulence de sillage
12
9.1 Au décollage (sans service radar)12
9.2 À l'atterrissage (sans service radar)12
9.3 Effet de souffle13
10. Circulation essentielle
13
11. Sécurité
13
11.1 Point chaud13
11.2 Système de gestion de la sécurité13
11.3 Gestion de la sécurité13
Chapitre II : Phraséologie15
1. SIV
15
1.1 Proposition d'action à entreprendre15
1.2 Information en rapport avec le trafic VFR en route15
2. Aérodrome
16
2.1 Paramètres16
2.2 Circulation au sol16
2.3 Maintien de la position17
2.4 Alignement17
2.5 Décollage18
2.6 Atterrissage18
2.7 Circuit18
3. Auto-information en circulation d'aérodrome
19
Chapitre III : Les règles de l'air21
1. Domaine d'application des règles de l'air
21
2. Les règles générales
21
2.1 Protection des personnes et des biens21
2.2 Action préliminaire au vol23
2.3 Prévention des abordages et collisions23
2.4 Vol en formation25
2.5 Comptes rendus en vol25
2.6 Signalisation26
2.7 Urgence en vol (SERA part 11)27
2.7.1 Cas général27
2.7.2 Intervention illicite27
2.7.3 Interception27
2.7.4 Signaux d'interception (SERA.11015 Tableau S11-1)27
2.7.5 Radiocommunication d'interception27
2.8 Compte rendu d'événement obligatoire30
2.8.1 Procédure de notification par un pilote31
2.8.2 L'analyse32
2.8.3 Infractions32
2.9 Signaux de circulation au sol (SERA- Appendice 1)34
Chapitre IV : Les règles VFR35
1. Les conditions de vol à vue (VMC) (SERA 5001)
35
2. Le VFR spécial (SERA 5005-SERA 5010)
36
3. Vol de nuit en avion selon les règles de vol à vue (SERA 5005-FRA.5005 c)
36
3.1 Aérodromes homologués36
3.2 Types de vol de nuit et conditions météorologiques37
3.3 Balisage lumineux en l'absence d'organisme de la circulation aérienne38
4. Abaissement des conditions MTO au-dessous des conditions VMC
39
5. Poursuite d'un vol VFR en IFR (SERA 5005 j)
39
6. Survol maritime
39
7. Obligation d'un pilote VFR en espace aérien contrôlé
40
8. Radiocommunications
40
8.1 Équipement radio obligatoire40
8.2 Communications40
8.3 Panne radio40
9. Résumé
41
Chapitre V : L'espace aérien43
1. Les services de la circulation aérienne (SERA 7000- FRA. 7000)
43
1.1 Définitions43
1.2 Objectifs des services de la circulation aérienne (SERA 7001)43
1.3 Subdivision des services de la circulation aérienne (FRA 7002)44
2. Les espaces aériens (FRA 7012)
45
2.1 Désignation45
2.2 Les régions d'information de vol45
2.2.1 FIR45
2.2.1 UIR45
2.3 Espaces aériens contrôlés45
2.3.1 Les régions de contrôle CTA (Control Area)46
2.3.2 La région inférieure de contrôle LTA (Low Control Area)46
2.3.3 Les airways (voies aériennes)46
2.3.4 Région de contrôle terminale47
2.3.5 Région supérieure de contrôle UTA47
2.3.6 Zone de contrôle47
2.3.7 Services de la circulation aérienne mixte civile militaire47
2.4 Espaces à statuts particuliers48
3. Les classes d'espace
48
4. Les organismes (SERA FR. Partie 7)
50
5. Présentation de l'espace aérien français
50
6. La classe C
51
6.1 Services rendus51
6.2 Conditions de pénétration51
6.3 Évolutions51
6.4 Panne radio52
6.5 VFR en classe C > FL19552
6.6 TMZ et RMZ ATZ52
Chapitre VI : Les procédures des organismes de la circulation aérienne53
1. Répartition des compétences entre les organismes de la circulation aérienne (SERA 7001)
53
2. Limites de compétences
53
3. Les clairances
53
3.1 Délivrance53
3.2 Définitions54
3.3 Teneur d'une clairance54
3.4 Limite de clairance55
3.5 Service du contrôle de la CA55
4. Informations de trafic
55
4.1 Risques de collision55
4.2 Les informations de trafic aux VFR56
4.3 Résumé vol VFR56
4.4 Suggestion de manoeuvre d'évitement56
5. Le service d'information en vol (SERA FR. Partie 9)
57
5.1 Contenu du service d'information de vol57
5.2 Renseignements fournis par le contrôle d'aérodrome58
6. Le service d'alerte
59
6.1 Les organismes assurant l'alerte59
6.2 Le rôle du CCR-CIV59
6.3 Les phases d'urgence59
6.4 Les délais de déclenchement (en minutes)60
Chapitre VII : LE RADAR61
1. Identification radar
61
2. Les codes transpondeurs
61
3. Les fonctions radar
61
4. Les minimas de séparation radar
62
5. Utilisation du transpondeur en VFR
62
6. Utilisation du radar dans le cadre du service d'information de vol
62
Chapitre VIII : Le plan de vol VFR63
1. Le plan de vol (SERA FR, Partie 4)
63
1.1 Obligation de dépôt63
1.2 Forme du plan de vol63
1.3 Délais de dépôt63
1.4 Respect du plan de vol64
1.5 Modifications64
1.6 Clôture64
2. Formulaire de plan de vol (Arrêté du 08 novembre 2012)
66
3. Rédaction du plan de vol
67
Chapitre IX : Télécommunications69
1. Utilisation
69
2. Catégories de messages
69
3. Langues
70
4. Épellation en radiotéléphonie
70
5. Transmission des nombres en radiotéléphonie
70
6. Expressions conventionnelles
72
7. Expressions conventionnelles en cas d'interception
74
8. Composition des messages
75
9. Indicatifs d'appel radiotéléphonique des aéronefs
76
10. Code Q
76
11. Portée opérationnelle spécifiée
76
12. Procédures d'essai
76
Chapitre X : Altimétrie77
1. En Espace aérien contrôlé
77
2. En Espace aérien non contrôlé
77
3. Niveaux
78
4. Codes altimétriques
78
Chapitre XI : Météorologie79
1. Accès aux informations
79
2. Les cartes météo
79
2.1 TEMSI79
2.2 WINTEM80
2.3 Cartes des fronts80
2.4 Les images satellites et radar80
3. Les messages Météo
80
3.1 METAR et SPECI80
3.2 Les tendances (TEND ou TREND)82
3.3 TAF82
4. Traduction de la langue anglaise
82
5. Observations d'aéronef et comptes rendus par radiotéléphonie
83
Chapitre XII : Transport aérien85
1. Brevets, licences et qualifications
85
1.1 Licences85
1.1.1 Licence de pilote d'avion léger (LAPL) (FCL 100/140A)85
1.1.2 Licence pilote privé avion (PPL) (FCL 200/210A)86
1.2 Les qualifications87
1.2.1 La SEP88
1 2.2 Los instructeurs88
1.2.3 Les examinateurs88
1.3 La visite médicale89
1.4 Les autorisations françaises89
1.5 Qualification IR privé89
Formation théorique90
Formation pratique90
Examen théorique90
1.6 Conditions d'emport de passagers91
1.7 Qualification avion électrique91
2. Équipements avion
91
2.1 Exploitation en VFR - instruments de vol et de navigation et équipements associés (NCO IDE A 120)91
2.2 Feux opérationnels exigés en vol VFR de nuit (NCO IDE A 115)92
2.3 Utilisation d'un appareil électronique portatif (PED) (NCO.GEN.125)92
3. Vols particuliers
93
3.1 Survol de l'eau (NCO IDE Al 75)93
3.2 Survol des zones difficilement accessibles pour les opérations de recherche et de sauvetage (NCO IDE A 180)93
3.3.1 Aéronefs à cabine non pressurisée (NCO OP.190)94
3.3.2 Aéronefs à cabine pressurisée (NCO IDE A 150)94
3.4 Vol de découverte (NCO .GEN.103)94
4. Limitations
94
4.1 Passagers94
4.2 Carburant et lubrifiant (NCO OP 125)95
4.3 Limitations opérationnelles96
4.4 Masse centrage96
4.5 Simulation en vol de situations occasionnelles (NPO.OP.180)96
5. Documentation (NCO GEN 135)
97
6. Conduite du vol
98
6.1 Les facteurs humains98
6.2 Formalités à l'arrivée98
7. Opérations d'un avion électrique (VIRUS SW 128)
98
Annexes99
Annexe 1
99
Annexe 2 : Mise en place du contrôle des compétences linguistiques définies par l'OACI
105
1. Les exigences internationales105
2. Épreuves compétence linguistique VFR : (FCL 055 VFR)106
3. Épreuves compétence linguistique IFR : (FCL 055 IFR)106
4. Inscriptions aux examens de compétences linguistiques en langue anglaise (FCL.055)107
Annexe 3 : Changement de symbologie sur les cartes de navigation à vue
108