Le droit social : DCG 3 en fiches et en schémas

Auteur(s) :

Guillot, Bernard (1949-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Manuel structuré sous forme de fiches présentant des schémas de synthèse ainsi que des cas corrigés et commentés. ©Electre 2022

Éditeur(s)
- Ellipses
Date
- DL 2022
Notes
- DCG = diplôme de comptabilité et de gestion
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (383 p.) : ill., tabl. ; 24 cm
Collections
- Le DCG en fiches et en schémas
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-340-06341-9
Indice
- 36(07) Droit social et professionnel. Manuels
Quatrième de couverture
- DCG 3
  Le droit social
  Cet ouvrage, conforme à la réforme du DCG, a été conçu pour une préparation optimale à l'épreuve de Droit social.
  Structuré sous forme de fiches, il propose pour chaque thème au programme de l'UE 3 :
  
  un schéma de synthèse ;
  
  un cours clair et structuré ;
  
  un résumé pour retenir l'essentiel ;
  
  des cas corrigés et commentés pour s'entraîner et s'auto-évaluer.
Tables des matières
- - Le droit social
  - Bernard Guillot
  - Mohamed-Ali Khaldi
  - Ellipses
  - Collection Le DCG en Fiches & en Schémas3
  - Fiche 1. Le droit social4
  - I. La mise en place et les domaines du droit social4
  - II. Les sources du droit social6
  - Questionnaire 12
  - Solution 13
  - Fiche 2. Le contrôle de l'application du droit du travail et le contentieux de la relation de travail14
  - I. L'inspection du travail15
  - II. Le contentieux de la relation de travail18
  - Cas pratiques 26
  - Solution 27
  - Fiche 3. Le recrutement d'un salarié28
  - I. Le contrat de travail28
  - II. Le recrutement d'un salarié31
  - Cas pratiques 38
  - Solution 39
  - Fiche 4. Le contrat de travail : formation et clauses particulières40
  - I. La formation du contrat de travail41
  - II. Les clauses particulières d'un contrat de travail43
  - Cas pratiques 51
  - Solution 52
  - Fiche 5. La diversité des contrats de travail53
  - I. Le contrat à durée indéterminée54
  - II. Le contrat à durée déterminée55
  - III. Le contrat de travail temporaire63
  - IV. Le portage salarial65
  - V. Le contrat à temps partiel67
  - VI. Les contrats facilitant l'insertion professionnelle71
  - Cas pratiques 79
  - Solution 80
  - Fiche 6. L'évolution du contrat de travail81
  - I. La modification du contrat de travail81
  - II. La modification de la situation juridique de l'employeur85
  - III. La suspension du contrat de travail88
  - Cas pratiques 101
  - Solution 102
  - Fiche 7. Le temps de travail103
  - I. Le temps de travail effectif103
  - II. La durée légale et son dépassement105
  - III. Les durées maximales de la durée du travail108
  - IV. L'aménagement du temps de travail109
  - V. Le travail de nuit114
  - Cas pratiques 120
  - Solution 121
  - Fiche 8. Les repos et les congés122
  - I. Les repos122
  - II. Les congés payés126
  - III. Les autres congés129
  - Cas pratiques 135
  - Solution 136
  - Fiche 9. La rémunération137
  - I. Les composantes de la rémunération137
  - II. Le paiement du salaire et ses suites141
  - III. La protection du salaire143
  - Cas pratiques 147
  - Solution 148
  - Fiche 10. La formation professionnelle continue149
  - I. Présentation149
  - II. Les obligations de l'employeur150
  - III. Les droits des salariés153
  - Fiche 11. Pouvoirs de l'employeur et libertés des salariés163
  - Cas pratiques 161
  - Solution 162
  - I. Les pouvoirs de l'employeur163
  - II. Le respect des libertés des salariés169
  - III. Protection contre les discriminations171
  - IV. Protection contre le harcèlement173
  - V. Alerte en cas d'atteinte aux droits des personnes176
  - Cas pratiques 180
  - Solution 181
  - Fiche 12. Protection de la santé des salariés182
  - I. Les instances chargées de la protection de la santé des salariés182
  - II. Les obligations en matière de sécurité186
  - III. Le droit de retrait193
  - Cas pratiques 195
  - Solution 196
  - Fiche 13. La rupture du contrat de travail à durée indéterminée197
  - I. Modalités de rupture à l'initiative du salarié197
  - II. Modalités de rupture à l'initiative de l'employeur202
  - III. Les ruptures conventionnelles219
  - IV. La rupture du contrat pour force majeure221
  - V. Les conséquences de la rupture du contrat222
  - Cas pratiques 229
  - Solution 230
  - Fiche 14. Les syndicats de salariés231
  - I. Objet et création des syndicats professionnels231
  - II. La liberté syndicale232
  - III. La représentativité syndicale233
  - IV. La présence syndicale dans l'entreprise235
  - Cas pratique 245
  - Solution 246
  - Fiche 15. Le comité social et économique248
  - I. Mise en place d'un comité social et économique248
  - II. Composition du comité social et économique250
  - III. Élections de la délégation du personnel251
  - IV. La délégation du personnel du CSE255
  - V. Les attributions du comité social et économique258
  - VI. Fonctionnement du comité social et économique265
  - VII. Les autres institutions qui prolongent le CSE267
  - VIII. Le délit d'entrave270
  - Questionnaire 273
  - Solution 275
  - Fiche 16. La négociation collective278
  - I. Le cadre de la négociation collective278
  - II. Forme, contenu et durée des accords279
  - III. Les accords interprofessionnels ou de branches280
  - IV. La négociation des accords d'entreprise282
  - V. L'articulation des différents niveaux de textes285
  - VI. La révision ou dénonciation des accords288
  - VII. Les négociations collectives obligatoires291
  - Cas pratiques 296
  - Solution 297
  - Fiche 17. L'association des salariés aux performances de l'entreprise298
  - I. La participation des salariés aux résultats de l'entreprise299
  - II. L'intéressement304
  - III. Les plans d'épargne salariale307
  - Cas pratique 314
  - Solution 315
  - Fiche 18. Les conflits collectifs317
  - I. La grève318
  - II. La résolution des conflits322
  - Cas pratiques 325
  - Solution 327
  - Réponses au questionnaire 328
  - Fiche 19. La protection sociale et la Sécurité sociale329
  - I. La protection sociale330
  - II. La Sécurité sociale333
  - Questionnaire 337
  - Solution 338
  - Fiche 20. Le régime général de la Sécurité sociale339
  - I. Les assurés du régime général de la Sécurité sociale339
  - II. La protection contre les aléas de la vie340
  - III. La couverture des risques professionnels344
  - IV. La protection de la vieillesse346
  - Cas pratiques 352
  - Solution 353
  - Fiche 21. La protection en cas de chômage354
  - I. Le chômage total354
  - II. L'activité partielle359
  - Questionnaire 362
  - Solution 363
  - Fiche 22. La protection sociale complémentaire364
  - I. Le régime complémentaire de retraite364
  - II. Les régimes complémentaires santé ou prévoyance366
  - Questionnaire 369
  - Solution 370
  - Fiche 23. Contrôle et contentieux social371
  - I. Les contrôles de l'URSSAF371
  - II. Le contentieux de la Sécurité sociale375
  - Questionnaire 378
  - Solution 379
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre