Les sources du droit

Auteur(s) :

Jestaz, Philippe (1936-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Une présentation des sources du droit à travers l'étude des jurisprudences et coutumes de divers systèmes juridiques tels que le droit romain, le droit français, la common law ou encore le droit musulman. ©Electre 2022

Éditeur(s)
- Dalloz
- Imprimerie Chirat
Date
- DL 2022
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (209 p.) : couv. ill. ; 17 cm
Collections
- Connaissance du droit (Paris)
Autre(s) édition(s)
- Les sources du droit /
Sujet(s)
- Droit -- Sources
ISBN
- 978-2-247-21738-0
Indice
- 340 Droit (études générales)
Quatrième de couverture
- Les sources du droit
  La présentation des sources fait ici l'objet d'un renouvellement complet. D'esprit anthropologique et pluraliste, l'ouvrage ne se limite pas aux sources françaises et s'intéresse à l'étude de la jurisprudence et de la doctrine à Rome, dans l'ancien droit, dans la common law et en droits musulman et talmudique.
  En outre, il ne s'agit pas des sources telles qu'elle devrait être, mais des sources telles qu'elles sont : la coutume ou la jurisprudence contra legem sont constatées, au lieu d'être réprouvées, voire niées par souci d'orthodoxie...
  Mais l'innovation la plus importante est qu'il y a maintenant six sources : quatre sources classiques (loi, coutume, jurisprudence et doctrine) et deux sources encore méconnues, la révélation et l'acte juridique des particuliers.
Tables des matières
- - Les sources du droit
  - 3e édition 2022
  - Philippe Jestaz
  - Dalloz
  - Introduction1
  - I. Critique de la présentation traditionnelle3
  - II. Postulats de base7
  - III. Essai d'une présentation nouvelle13
  - Première partie17
  - Les sources venues d'un sommet
  - Chapitre 119
  - La révélation
  - Avant-propos 19
  - Section 1 21
  - La révélation proprement dite
  - I. Les droits révélés22
  - A. Le droit musulman22
  - 1 - La Charia22
  - 2 - Les sources dérivées de la Charia23
  - 3 - Les sources non spécifiques25
  - B. Le droit talmudique27
  - 1 - Les sources du droit talmudique29
  - 2 - L'interprétation du droit talmudique30
  - 3 - L'arbitrage rabbinique (Bet Din)32
  - II. La révélation chrétienne et le droit33
  - Section 2 38
  - Les sources assimilables à une forme large de révélation
  - I. Les droits de l'Homme38
  - II. Les « principes »41
  - Chapitre 249
  - La loi
  - Avant-propos 49
  - Section 1 51
  - La législation publique (en France)
  - I. La loi interne, codifiée ou non52
  - A. Les textes supra-législatifs52
  - B. Les textes de valeur législative53
  - C. Les actes infra-législatifs54
  - 1 - Les règlements54
  - 2 - Les manifestations du droit souple55
  - 3 - La pratique administrative56
  - II. La loi internationale ou supranationale57
  - Section 2 59
  - La législation privée (en France)
  - I. Des pôles de caractère professionnel60
  - A. Des acteurs directs de la vie économique60
  - B. Des organisations professionnelles62
  - 1 - La convention collective62
  - 2 - Les substituts de la convention collective63
  - 3 - La semi-direction des contrats individuels65
  - C. Des dispensateurs de conseils66
  - 1 - Le notariat66
  - 2 - Les rédacteurs de formules68
  - II. Des collectivités diverses69
  - Chapitre 371
  - Le jugement
  - Section 1 72
  - La jurisprudence faible
  - I. Rome72
  - II. L'Ancien droit français75
  - Section 2 79
  - La jurisprudence forte
  - I. La common law anglaise80
  - A. Les racines historiques du système80
  - 1 - La common law proprement dite80
  - 2 - L'equity83
  - B. Les caractères actuels du système84
  - II. Deux exemples continentaux de jurisprudence forte87
  - A. La Cour européenne des droits de l'Homme87
  - Avant-propos 87
  - 1 - Une jurisprudence des plus créatrices89
  - 2 - Une jurisprudence des plus factuelles91
  - B. Le Conseil constitutionnel français96
  - 1 - La révolution de 1971-197497
  - 2 - La révolution de 2008101
  - 3 - Les rapports du Conseil avec les autres juridictions104
  - Conclusion sur les deux exemples de jurisprudence forte 106
  - Section 3 106
  - La jurisprudence moyenne : la juridiction civile ou administrative en France
  - Avant-propos 106
  - I. Une jurisprudence spéciale109
  - A. La Cour de cassation111
  - B. Le Conseil d'État113
  - II. Un rôle variable115
  - Deuxième partie123
  - Les sources venues de la base
  - Chapitre 1123
  - L'acte juridique des particuliers
  - Section 1 126
  - L'acte juridique, acte institué par le droit
  - I. L'identification de l'acte juridique127
  - A. Un acte d'édiction127
  - B. Un acte revêtant des formes variées129
  - II. Le régime de l'acte juridique130
  - A. Conditions de l'acte juridique130
  - B. Effets de l'acte juridique131
  - Section 2 132
  - L'acte juridique, source du droit en lui-même
  - I. Démonstration132
  - II. Illustration134
  - Section 3 137
  - L'acte juridique, inspirateur des autres sources
  - Chapitre 2139
  - La coutume
  - Section 1 141
  - Structure de la coutume
  - I. Formation de la coutume141
  - A. Exemples de coutumes141
  - B. Essai d'une théorie de la coutume142
  - II. Caractères de la coutume146
  - A. Caractères neutres146
  - 1 - La spontanéité146
  - 2 - La continuité148
  - B. Qualités150
  - 1 - L'utilité150
  - 2 - La souplesse151
  - C. Défauts152
  - 1 - L'incertitude152
  - 2 - La fragilité154
  - Section 2 155
  - Place de la coutume
  - I. La place de la coutume dans les sociétés coutumières155
  - II. La coutume dans les autres sociétés156
  - Troisième partie161
  - La doctrine, source savante (ni sommet ni base)
  - Chapitre unique163
  - Avant-propos : les ambiguïtés de la doctrine 163
  - 1^er ambiguïté : entre haut et bas165
  - 2^e ambiguïté : indépendance et proximité166
  - 3^e ambiguïté : faiblesse et force167
  - Section 1 169
  - Le droit savant à Rome
  - Section 2 173
  - Le droit savant en France
  - I. Le droit savant avant le Code civil174
  - A. Éclosion d'une science du droit175
  - B. Éclosion d'un projet unificateur177
  - C. Éclosion d'une doctrine praticienne savante179
  - II. Le droit savant depuis le Code civil180
  - A. La doctrine face aux sources nouvelles181
  - 1 - L'exégèse du Code civil181
  - 2 - La découverte de la jurisprudence182
  - B. La doctrine constituée en source185
  - Section 3 188
  - Le droit savant et la common law
  - I. L'Angleterre188
  - II. Les États-Unis189
  - Conclusion195
  - Index alphabétique199
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre