Les droits de l'homme face aux risques pour l'humanité

Auteur(s) :

Boiteux-Picheral, Caroline Découvrir l'auteur

Résumé

Un ouvrage issu de travaux de recherche et fondé sur une analyse de la Convention européenne des droits de l'homme dont le but est de vérifier et de mesurer l'inadaptation de la logique des droits de l'homme face aux menaces collectives qui pèsent sur l'humanité. ©Electre 2022

Autre(s) auteur(s)
- Baumann, Paul (1981-....)
- Afroukh, Mustapha (1980-....)
Éditeur(s)
- LexisNexis
- Imprimerie Evoluprint
Date
- C 2022
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XIV-248 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-7110-3670-7
Indice
- 341.55 Droits de l'homme
Quatrième de couverture
- Les droits de l'homme face aux risques pour l'humanité
  Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les droits de l'homme ont souvent servi de contrepoints aux déséquilibres et aux dérives des politiques conduites par les États. Toutefois, le dérèglement environnemental à l'échelle planétaire représente aujourd'hui une menace d'une nature et d'une envergure tout autres. Face à un tel enjeu, les droits de l'homme demeurent-ils un moyen performant de contrer et de parer les dangers pesant sur l'humanité ? Doivent-ils être disqualifiés, en raison de leur dimension individuelle, ou leurs mécanismes de protection peuvent-ils au contraire s'adapter ?
  À l'heure où une pandémie oblige à repenser l'opposition et la complémentarité entre libertés individuelles et intérêt commun, le présent ouvrage confronte les points de vue de plusieurs universitaires, spécialistes des droits de l'homme et des libertés fondamentales.
  S'appuyant sur une démarche scientifique rigoureuse, qui part de la Convention européenne des droits de l'homme et de la Charte sociale européenne pour embrasser les juridictions nationales, le droit de l'Union européenne ou encore le système interaméricain, il expertise la capacité des droits fondamentaux à répondre aux risques globaux qui pèsent sur les sociétés humaines. Avec, en filigrane, une interrogation : et si l'homme pouvait encore sauver l'humanité ?
Tables des matières
- - Les droits de l'homme face aux risques pour l'humanité
  - Caroline Boiteux-Picheral
  - LexisNexis
  - Liste des auteursVII
  - Avant-propos par Caroline Boiteux-PicheralXI
  - Introduction par Alexandre Viala1
  - I. - L'émergence de la métaphysique des droits subjectifs de l'homme1
  - A. - La déconstruction nominaliste de la métaphysique aristotélicienne2
  - B. - L'affirmation métaphysique de la souveraineté du Sujet5
  - II. - La déconstruction de la métaphysique des droits subjectifs de l'homme8
  - A. - La métaphysique subjectiviste des droits de l'homme à l'épreuve du tournant sociologique9
  - B. - La métaphysique subjectiviste des droits de l'homme à l'épreuve du réductionnisme biologique12
  - Première partie
  - Le prisme individuel
  - Chapitre 1
  - La nature des systèmes de garantie des droits de l'homme
  - Jean-Manuel Larralde, Individualisation et droit européen des droits de l'homme21
  - I. - Écrire les droits22
  - A. - La Convention européenne des droits de l'homme et le dépassement des droits individuels22
  - B. - Un enrichissement progressif de la protection au service d'un jus commune européen26
  - II. - Mettre en ouvre les droits30
  - A. - Le dépassement de l'approche individualiste par le développement d'outils originaux30
  - B. - L'importance des modes de contrôle non individuels des droits fondamentaux33
  - Julien Bonnet, Individualisation et objectivité du contrôle constitutionnel du respect des droits de l'homme39
  - I. - Un cadre contentieux favorable au développement des droits de l'humanité40
  - A. - Les droits de l'homme et l'intérêt collectif : une ambiguïté structurelle40
  - B. - Les droits de l'humanité et le contentieux constitutionnel : des acquis non négligeables42
  - II. - Les limites persistantes au développement des droits de l'humanité46
  - A. - Les angles morts de l'office du Conseil constitutionnel46
  - B. - La part d'ombre des droits de l'humanité48
  - Chapitre 2
  - Le fonctionnement des systèmes de garantie des droits de l'homme
  - Caroline Boiteux-Picheral, Individualisation et recevabilité des griefs devant les organes européens de protection des droits de l'homme55
  - I. - La portée relative de l'exigence d'un lien direct entre la violation alléguée et la situation personnelle du requérant58
  - A. - L'exclusion de l'octio popularis58
  - B. - La possibilité d'une action collective61
  - II. - La portée problématique de l'exigence d'un lien direct entre l'atteinte à l'environnement et la violation alléguée64
  - A. - La nature ambiguë de la condition65
  - B. - Les formes variables de la condition67
  - Francesca Ippolito, Individualisation et recevabilité des pétitions dans le système interaméricain des droits de l'homme75
  - I. - La différenciation des notions de victime et de requérant77
  - II. - Le rôle des ONG, porteur de l'intérêt collectif des populations autochtones80
  - III. - Le rôle des ONG, déclencheur des litiges environnementaux typiques83
  - Deuxième partie
  - Les défis collectifs
  - Chapitre 1
  - La gestion des risques
  - Mustapha Afroukh, Les droits de l'homme et l'obligation de prévention dans le système de la Convention EDH93
  - I. - L'omniprésence de la logique individualiste dans la gestion des risques96
  - A. - Le contenu de l'obligation de prévention97
  - B. - La prégnance de l'exigence du risque individuel100
  - II. - L'évolution de l'obligation de prévention à la faveur de l'émergence d'un droit à la sécurité des personnes102
  - A. - La relativisation du risque individuel102
  - B. - La promotion de la vulnérabilité104
  - Christophe Maubernard, Les droits de l'homme, le principe de précaution et le droit à l'information sur les risques en droit de l'Union européenne107
  - I. - La contribution avant tout procédurale des droits de l'homme dans le domaine de l'information et de la prévention des risques110
  - A. - La timide référence aux droits de l'homme dans la législation de l'Union relative aux risques110
  - B. - L'ambition procédurale des droits de l'homme dans le domaine de l'information et de la prévention des risques114
  - II. - Les potentialités substantielles offertes par les droits de l'homme en matière d'information et de prévention des risques116
  - A. - Vers un modèle d'information et de prévention intégrant les risques pour les droits de l'homme eux-mêmes116
  - B. - L'information et la prévention à l'heure des risques pour l'humanité tout entière119
  - Conclusion121
  - Chapitre 2
  - La lutte contre les pollutions
  - Paul Baumann, Les droits de l'homme et la lutte contre les pollutions dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme125
  - I. - Une lutte européenne faiblement impactée par la nature individuelle des droits garantis par la Convention127
  - A. - Des difficultés conceptuelles globalement surmontées127
  - B. - Une complexité du contentieux environnemental difficilement surmontable131
  - II. - Une lutte européenne revalorisant le rôle de l'État135
  - A. - L'établissement d'un mode efficient de gestion du contentieux environnemental135
  - B. - L'unité d'une démarche axée sur la cohérence et l'effectivité des politiques nationales de protection de l'environnement140
  - Claire Vial, Les droits de l'homme et la lutte contre les pollutions en droit de l'Union européenne143
  - I. - L'absence de contribution de la Charte des droits fondamentaux à la lutte contre les pollutions146
  - A. - L'indifférence de la politique de l'environnement à l'égard de la protection des droits de l'homme147
  - B. - Le développement de la législation anti-pollution indépendamment de la protection garantie par la Charte149
  - II. - La nécessité de lutter contre les pollutions au moyen de la Charte des droits fondamentaux152
  - A. - La protection de l'homme plutôt que celle de son environnement152
  - B. - La protection des droits des hommes au soutien de l'ambition zéro pollution155
  - Troisième partie
  - Les enjeux globaux
  - Chapitre 1
  - La préservation du vivant
  - Béatrice Pastre-Belda, Les droits de l'homme et la garantie du droit à la santé163
  - I. - La concrétisation d'un droit individuel à la protection de la santé167
  - A. - Les fondements de la garantie167
  - B. - L'effectivité de la garantie170
  - II. - La dimension collective du droit individuel à la protection de la santé173
  - A. - Les vecteurs évidents d'une protection collective174
  - B. - Une protection encore insuffisante face aux risques sanitaires pour l'humanité178
  - Séverine Nadaud, Les droits de l'homme et la préservation de la biodiversité181
  - I. - Une lecture environnementale des droits de l'homme au service de la lutte contre la réduction de la biodiversité183
  - A. - Une prise en compte de la lutte contre la réduction de la biodiversité en tant que but légitime susceptible de restreindre des droits conventionnellement garantis183
  - B. - Une prise en compte de la lutte contre la réduction de la biodiversité au titre de la défense d'un combat militant relevant de libertés conventionnellement garanties187
  - II. - Une relecture des droits de l'homme consacrant des droits environnementaux autonomes plus adaptés à lutter contre la réduction de la biodiversité191
  - A. - La nécessité de reconnaître un droit à la biodiversité comme composante du droit individuel et collectif à l'environnement191
  - B. - La mobilisation de droits environnementaux procéduraux pour rendre plus concrète et effective la lutte contre la réduction de la biodiversité194
  - Chapitre 2
  - La justice climatique
  - Carole Nivard, Les droits de l'homme et la garantie de l'accès équitable aux ressources201
  - I. - Les sources exploitables204
  - A. - Un droit introuvable204
  - B. - Une protection par ricochet en guise de pis-aller208
  - II. - Les garanties à exploiter211
  - A. - Le principe de non-discrimination et l'accès des groupes vulnérables aux ressources211
  - B. - L'« approche globale et coordonnée » de promouvoir un accès effectif aux ressources215
  - Catherine-Amélie Chassin, Les droits de l'homme et la protection des migrants et déplacés environnementaux219
  - I. - La préservation des droits fondamentaux de la personne humaine221
  - A. - Le droit à la vie222
  - B. - Vie privée et intégrité physique224
  - C. - L'accès à la nationalité225
  - II. - La préservation de la mobilité humaine227
  - A. - Le droit à la mobilité227
  - B. - L'inadaptation du statut de réfugié229
  - C. - Vers un asile climatique ?230
  - Conclusions par Jean-Pierre Marguénaud233
  - I. - Les indices d'efficience des droits de l'homme face aux risques pour l'humanité235
  - A. - Le faux procès en « robinsonnade »235
  - B. - L'élargissement procédural du cercle des bénéficiaires de la protection des droits de l'homme236
  - C. - La transformation substantielle des droits de l'homme237
  - II. - Les perspectives d'efficience des droits de l'homme face aux risques pour l'humanité239
  - A. - La carapace procédurale240
  - B. - La pollinisation des systèmes juridiques241
  - C. - Un laboratoire d'alliages progressistes243
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre