Financement de l'aménagement urbain
Acteurs - Innovations
Taoufik Souami
Marie Llorente
Martine Drozdz
Editions Le Moniteur
Sommaire5
Liste des sigles et abréviations7
Avant-propos9
Introduction11
Partie 1 Investisseurs en aménagement19
Chapitre 1 Investisseurs dans l'aménagement : un paysage en transformation21
Marie Llorente
1.1 Investisseurs en situation d'aménagement : une typologie en construction
22
1.1.1 Intérêt académique renouvelé, mais non centré sur l'aménagement urbain23
1.1.1.1 Investisseurs saisis sous l'angle de la « financiarisation » de la ville
23
1.1.1.2 Investisseurs paradoxalement peu analysés dans les travaux sur les partenariats publics-privés ou les « nouveaux montages »
24
1.1.1.3 Travaux ciblés de type « portraits d'entreprise »
25
1.1.2 Panorama des investisseurs en situation d'aménagement à partir des catégories existantes25
1.1.2.1 Investisseurs institutionnels
26
1.1.2.2 Sociétés foncières
29
1.1.2.3 Sociétés de gestion de portefeuille (asset management)31
1.1.2.4 Fonds d'investissement : un positionnement de niche sur le recyclage de friches polluées
32
1.1.2.5 Figures d'investisseurs repérés à partir des stratégies d'investissement : Core, Core +, Value-added, opportuniste33
1.1.2.6 Données difficiles d'accès
35
1.1.3 Positionnement des investisseurs sur les actifs immobiliers37
1.1.4 Invariants de l'aménagement urbain : des freins à la remontée des investisseurs41
1.2 Rencontre émergente du monde de la finance et de l'aménagement
42
Chapitre 2 Investisseurs en aménagement : les ressorts d'une émergence45
Isabelle Baraud-Serfaty
2.1 Pourquoi l'investisseur devient un acteur clé des projets d'aménagement
46
2.1.1 À l'échelle du lot, un lien de plus en plus direct aménageur-investisseur47
2.1.2 À l'échelle du quartier, des investisseurs de plus en plus présents ?49
2.2 Quels sont les investisseurs susceptibles d'intervenir sur l'aménagement et selon quelles modalités ?
51
2.2.1 Pluralité des logiques d'investisseurs51
2.2.2 « Zoom » sur quelques catégories d'investisseurs54
2.2.2.1 Promoteurs devenant investisseurs
54
2.2.2.2 Sociétés foncières
54
2.2.2.3 Fonds immobiliers
54
2.2.2.4 Fonds d'infrastructure
55
2.2.2.5 Autres fonds long terme
55
2.2.2.6 Fonds d'investissement publics
56
2.2.2.7 Des générateurs de valeur qui deviennent investisseurs
57
2.2.2.8 Fonds très spécialisés
57
2.3 Positionnement sous injonctions
57
2.3.1 Contexte de marché57
2.3.2 Contraintes58
2.3.3 Incitations fiscales et géographie sélective58
2.4 Vers un renforcement du rôle des investisseurs dans l'aménagement ?
59
Chapitre 3 Investisseurs dans deux projets du Grand Paris : éclairages et enseignements61
José I. Vila Vázquez
3.1 Les Lumières Pleyel : montage complexe d'un projet stratégique pour le Grand Paris à partir d'un appel à projets innovants
63
3.1.1 Inventons la Métropole du Grand Paris 1 à Pleyel64
3.1.2 Complexité du foncier, risques et incertitudes liés au montage de l'opération urbaine67
3.1.3 Éclairage sur les investisseurs institutionnels concernés et leur engagement réversible69
3.2 Les Mathurins : portage d'un grand foncier mono-propriétaire et la mise en place d'un projet urbain partenarial
71
3.2.1 Antécédents de l'acquisition foncière par la société de gestion d'actifs : LBO France Gestion72
3.2.2 Négociations et montage du projet urbain partenarial des Mathurins à l'initiative du propriétaire investisseur74
3.2.3 Rôle des investisseurs institutionnels dans les phases initiales de l'opération et leurs perspectives pour son développement78
3.3 Approcher les logiques de participation des investisseurs institutionnels dans des opérations stratégiques
79
3.3.1 Conditions opérationnelles pour un engagement des investisseurs en aval dans la chaîne de l'aménagement81
3.3.2 Rôles et stratégies des investisseurs institutionnels dans leur positionnement dans la chaîne de l'aménagement81
3.3.3 Investisseurs du point de vue de la recherche de la valeur, de la fabrique urbaine et des finalités d'intérêt général82
3.3.4 Mise en perspective des investisseurs en aménagement et rapport aux travaux scientifiques récents sur la financiarisation83
Chapitre 4 Agences de notation de la valeur urbaine : réalités, enjeux et limites85
Cyril Boisnier
4.1 Notation : nouveaux référentiels d'actions des espaces urbains durables
87
4.1.1 Rating des territoires et entreprises : la création d'une valeur urbaine88
4.1.2 Niveau de risques et mise en concurrence : le benchmarking financier et extra financier90
4.1.3 Notation et marketing territorial : quels enjeux ?91
4.2 Alliance de la finance et de la RSE
92
4.2.1 Montée économique et institutionnelle de l'ISR : le rôle de la notation ?93
4.2.2 Imperfections de la notation financière93
4.2.3 Impacts positifs de l'ISR sur la production urbaine durable94
4.3 Agences de notation financière et extra financière : une stratégie convergente
96
4.3.1 Bénéfices97
4.3.2 Zones d'ombre97
Chapitre 5 Investisseurs et gares du Grand Paris - Une histoire aux multiples réalités101
Florence Menez
5.1 Méthode d'analyse
102
5.1.1 Volet quantitatif102
5.1.1.1 Identifier, caractériser et objectiver l'évolution des propriétaires fonciers - construire une typologie
102
5.1.1.2 Approche restrictive de la notion d'investisseurs
104
5.1.1.3 Catégoriser les mutations foncières via le changement de typologie de propriétaires fonciers : comment retrouver les investisseurs par le foncier ?104
5.1.2 Volet qualitatif : qualifier les tendances106
5.2 Intérêt variable selon les quartiers des gares du Grand Paris
107
5.2.1 Quelques chiffres clés pour comprendre le positionnement des investisseurs107
5.2.2 Prise de risque limitée de la part des investisseurs institutionnels107
5.2.3 Conservation du patrimoine des investisseurs et recherche de nouveaux fonciers108
5.3 Investisseur et investisseur : comment la géographie révèle des catégories bien distinctes
109
5.3.1 Méconnaissance des foncières : identification de leurs patrimoines et stratégies109
5.3.2 Acteurs traditionnels de l'urbain, une sous-catégorie à considérer comme investisseurs ?110
5.3.3 Rôle particulier pour les bailleurs, prise de conscience de la forte valorisation de leur patrimoine immobilier111
5.4 De nombreux angles morts pour approcher cette catégorie
112
5.4.1 Question de sémantique112
5.4.2 Difficultés d'ordre méthodologique et d'accès aux données112
Chapitre 6 Des aménageurs financiarisés ou des financiers devenant urbains ?115
Taoufik Souami
6.1 Éclairages des organismes et organisations d'investissement
116
6.1.1 Grandes entreprises de la finance, intérêt sélectif pour la valorisation immobilière, désintérêt pour l'aménagement urbain : pourquoi ?117
6.1.2 Promoteurs : des fonds d'investissement propres pour prendre place dans la finance119
6.1.3 Des investisseurs qui osent aller au-delà de l'immobilier au sein de l'aménagement urbain... pour le foncier uniquement121
6.2 Savoir-faire : prédominance des compétences des promoteurs sur celles des financiers
124
6.2.1 Organismes classiques de la finance125
6.2.1.1 Banques
125
6.2.1.2 Sociétés de gestion d'actifs
125
6.2.1.3 Sociétés de capital-investissement
126
6.2.2 Les nouveaux « spécialistes » de la valorisation foncière127
6.3 Outils et méthodes soumises à des logiques classiques de promoteurs et d'aménageurs
130
6.3.1 Méthodes, outils, indicateurs... pour « chiffrer »130
6.3.1.1 Quels outils dominent finalement ?
131
6.3.2 Durées et découpage du temps133
6.3.3 Enveloppes et découpage des fonds ou des opérations134
Chapitre 7 Recontextualiser la question foncière dans un monde post-industriel139
Natacha Aveline-Dubach
Chapitre 8 Des marchés de capitaux aux fonds de pension, aménager la ville avec les investisseurs à Londres147
Martine Drozdz
8.1 Un urbanisme historiquement tracté par les marchés immobiliers
149
8.2 Financement des infrastructures et accès à la finance de marché : quels effets sur l'urbanisme ?
152
8.3 Adaptation de l'urbanisme à la création d'une offre de logements à destination des investisseurs institutionnels
154
Chapitre 9 L'investissement immobilier à l'heure du numérique : création d'un marché locatif et renouvellement des inégalités urbaines au Cap159
Julien Migozzi
9.1 Marché fragmenté
160
9.2 Credit scoring au coeur d'un marché numérisé
161
9.3 Identifiants numériques pour reconstruire le marché
162
9.4 Construction d'un segment locatif par les investisseurs
163
9.5 Formes urbaines et renouvellement de la ségrégation
165
Chapitre 10 Fonds de recyclage fonder : Brownfields169
Interview de Yann Doublier et Patrick Viterbo, Brownfields
Chapitre 11 Une banque d'investissement, co-promoteur immobilier179
Martine Drozdz, Marie Llorente et José I. Vila Vázquez
11.1 Aux origines de la création du fonds : une évolution du modèle de financement de la promotion immobilière en zone dense
180
11.2 Fonctionnement du fonds : expertise et partenariat
182
11.3 Positionnement parmi les produits financiers
184
Partie 2 Financement de l'aménagement187
Chapitre 12 Financement de l'aménagement : une perspective historique189
Marie Llorente
12.1 Investisseurs dans la chaîne de l'aménagement : une perspective historique
189
12.1.1 De l'aménagement public centralisé à l'arrivée des premiers investisseurs privés internationaux190
12.1.1.1 Interventionnisme foncier et aménagement urbain
190
12.1.1.2 Structuration de la promotion immobilière
191
12.1.1.3 Émergence des aménageurs privés, décentralisation et premiers investisseurs internationaux
193
12.2 Transformation du cadre de l'aménagement depuis 2000
194
12.2.1 Pilotage par l'amont/pilotage par l'aval194
12.2.2 Évolution des cadres législatifs et développement de l'urbanisme négocié195
12.3 Repositionnement dans un contexte de sobriété foncière et de ressources budgétaires contraintes
197
Chapitre 13 Le modèle du financement de l'aménagement, la place du foncier revisité199
Sonia Guelton
13.1 L'équilibre du financement de l'aménagement
199
13.1.1 Équilibre économique du promoteur200
13.1.2 Dépenses exceptionnelles de libération foncière200
13.1.3 Prise en charge des équipements publics200
13.2 Contribution du foncier dans le financement de l'aménagement
202
13.2.1 Statut du foncier202
13.2.2 Valeurs du foncier : valeur d'usage ou valeur de développement204
13.2.3 Pression financière sur le foncier207
13.3 Expérimentations et tendances à l'oeuvre pour réduire le coût foncier
208
13.3.1 Supprimer le coût foncier208
13.3.2 Isoler le coût foncier209
13.3.3 Différer le coût : le portage210
13.3.4 Prélèvement de la rente211
13.3.5 Partager le coût en évitant les coûts de transaction212
13.3.5.1 Transfert d'information
213
13.3.5.2 Réduction des coûts de transaction
213
13.3.6 Réduire le coût par le projet213
Chapitre 14 Entreprises de services urbains : de la dépense d'aménagement à l'investissement dans l'environnement215
Taoufik Souami
14.1 Nouveaux partenaires-financeurs : les entreprises de services urbains
216
14.1.1 Implication sous tensions et négociations217
14.2 Montages juridico-financiers hors des « lois » de l'aménagement
220
14.2.1 Fiduciaires, syndicats, sociétés à participation... pour lier les « bons payeurs » devenus décideurs222
14.2.2 Convention, contrat, bail... pour réguler et sécuriser les transactions et échanges224
14.3 Les entreprises de services urbains investissent l'aménagement : jusqu'où ?
227
14.3.1 Des entreprises de services urbains à la recherche de relais de croissance dans l'aménagement227
14.3.2 Indices et les limites des repositionnements des entreprises de services urbains en aménagement230
Chapitre 15 Caisse des dépôts et consignations et grands ensembles : la ville faite par la finance publique235
Raphaël Fretigny
15.1 Financement des grands ensembles : la CDC au coeur de la genèse d'une politique nationale
236
15.1.1 Caisse des dépôts et cadre financier236
15.1.2 SCET : opérateur « quasi-obligatoire » des ZUP238
15.2 Fin des grands ensembles : les réformes financières comme facteur de recomposition de l'aménagement urbain dans les années 1970
240
15.2.1 Remise en cause des grands ensembles et de l'emprise de la SCET240
15.2.2 De l'allocation de financements centralisés à la prestation de services pour les collectivités locales241
Chapitre 16 La SEMAPA : un aménageur, émetteur d'emprunts obligataires245
Martine Drozdz, Marie Llorente et José I. Vila Vázquez
16.1 Origine et motivations pour le recours à l'émission d'obligations
245
16.2 Montage du dispositif d'émission d'obligations
247
16.3 Comment ça marche ?
249
16.3.1 Fonctionnement juridique249
16.3.2 Organisation interne et stratégie de financement avec les obligations251
16.3.3 Notations, indices, taux, plafonds251
16.3.4 Durées et dimensionnement des volumes255
16.4 S'adresser aux investisseurs
257
Chapitre 17 Financement de l'aménagement et investissement : évolutions actuelles et à venir261
Interview de C. de Kerangal, IEIF
Chapitre 18 Pourquoi des fonds et des lignes d'investissement pour l'aménagement ?273
Interview de R. Curnier, Banque des Territoires
Index277