Europe(s) et justice pénale

Résumé

Approches descriptives et analytiques de la justice pénale en Europe. L'auteur aborde l'entraide pénale, l'exécution des peines, l'encadrement des droits fondamentaux, l'argument européen devant les juridictions nationales et l'argument national devant les juridictions européennes ainsi que les défis contemporains et à venir. ©Electre 2023

Autre(s) auteur(s)
Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- DL2023
Notes
- Ces actes sont issus du XXVe congrès de l'Association française de droit pénal, qui s'est tenu à la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille Université les jeudi 7 et vendredi 8 octobre 2021
- Contient des contributions en français et une en anglais
Langues
- Français, Anglais
Description matérielle
- 1 vol. (IX-274 p.) : cart., graph. ; 24 cm
Collections
- Thèmes et commentaires
Autre(s) édition(s)
- Europe(s) et justice pénale /
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-247-21541-6
Indice
- 343(4-10) Sciences pénales et criminelles. Union Européenne
Quatrième de couverture
- Europe(s) et justice pénale
  Fortement marqué par une logique de souveraineté, le droit pénal a pourtant dû s'ouvrir sur le monde en général et sur l'Europe en particulier. Il est aujourd'hui difficile d'ignorer l'influence du droit de l'Union européenne sur le droit pénal national, tout comme l'importance de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme. Cette européanisation de la matière pénale conduit nécessairement à dresser un bilan de ce mouvement qui s'intensifie et à analyser les évolutions systémiques de la justice pénale.
  Au-delà des normes et des textes, la place de la justice pénale au sein d'une Europe sans frontières met également en évidence les défis auxquels elle est confrontée : lutte contre le blanchiment, contre les trafics, contre le terrorisme, etc.
  Face à ces enjeux, l'objectif de cet ouvrage est de croiser les regards, nationaux et étrangers, universitaires et professionnels, pour mieux dessiner l'avenir de la justice pénale en Europe.
Tables des matières
- - Europe(s) et justice pénale
  - Jean-Baptiste Perrier
  - Pascal Beauvais, Philippe Bonfils, Olivier Cahn, Nicolas Catelan, Olivier Christen, Sylvie Cimamonti, Flore Dolou, Sébastien Fucini, Emmanuelle Gindre, Amane Gogorza, Thomas Herran, Pierre-François Laslier, Jocelyne Leblois-Happe, Juliette Lelieur, Matthias Lemke, Pauline Le Monnier de Gouville, Vincent Mongillo, Raphaële Parizot, Ludivine Richefeu, Guillemine Taupiac-Nouvel, Juliette Tricot, Edouard Verny
  - Dalloz
  - Préface
  - par Olivier Christen, directeur des affaires criminelles et des grâces, ministère de la justice1
  - Introduction. Quelles justices pénales en Europe ?
  - par Jean-Baptiste Perrier, professeur à Aix-Marseille Université7
  - Première partie
  - L'évolution de la justice pénale vers l'Europe27
  - Ordre juridique, hiérarchie des normes et évolution de la justice pénale
  - par Flore Dolou et Pierre-François Laslier, doctorants à l'Université de Bordeaux29
  - L'entraide pénale en Europe
  - Travaux de l'atelier dirigé
  - par Amane Gogorza, professeur à l'Université de Toulouse 1 et Thomas Herran, maître de conférences à l'Université de Bordeaux avec la participation de Philippe Jaegle, chef du bureau de l'entraide pénale internationale, ministère de la justice et Jean-François Thony, président de l'Institut international de Syracuse pour la justice pénale et les droits de l'homme43
  - L'exécution des peines en Europe
  - Travaux de l'atelier dirigé
  - par Guillemine Taupiac-Nouvel, maître de conférences HDR, UPPA, Bayonne avec la participation de Vincent Delbos, ancien magistrat, membre élu représentant de la France au Comité européen de prévention de la torture Muriel Giacopelli, professeur à Aix-Marseille Université et Laurent Griffon, magistrat, président de l'Association nationale de l'exécution des peines (ANEP)59
  - Deuxième partie
  - L'encadrement de la justice pénale par l'Europe 75
  - Avant-propos
  - par Philippe Bonfils, professeur à Aix-Marseille Université77
  - L'encadrement de la justice pénale par les droits fondamentaux reconnus au sein de l'Union européenne
  - par Jocelyne Leblois-Happe, professeure à l'Université de Strasbourg79
  - L'encadrement de la justice pénale par l'Europe au-delà des droits fondamentaux
  - par Sébastien Fucini, maître de conférences à Aix-Marseille Université99
  - L'argument européen devant les juridictions nationales
  - Travaux de l'atelier dirigé
  - par Juliette Lelieur, professeure à l'Université de Strasbourg avec la participation de François Saint-Pierre, avocat au barreau de Lyon et Christophe Soulard, premier président de la Cour de cassation111
  - L'argument européen appliqué par les juridictions nationales. L'exemple du contrôle de proportionnalité
  - par Pauline Le Monnier de Gouville, maître de conférences à l'Université Paris-Panthéon-Assas123
  - Troisième partie
  - Les défis de la justice pénale en Europe129
  - Avant-propos
  - par Édouard Verny, professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas131
  - Le défi de la criminalité organisée en Europe
  - par Raphaële Parizot, professeur à l'Université Paris Nanterre133
  - The fight against organised crime and mafia-type associations in Italy : Merits and problems
  - par Vincenzo Mongillo, professore ordinario di Diritto penale, Università degli Studi di Roma Unitelma Sapienza141
  - Le défi du terrorisme
  - par Olivier Cahn, professeur de droit pénal à CY Cergy Paris Université et Matthias Lemke, professeur agrégé de sciences politiques, Helmut-Schmidt-Universität, Hambourg167
  - Le défi migratoire
  - Travaux de l'atelier dirigé
  - par Ludivine Richefeu, maître de conférences à CY Cergy Paris Université avec la participation de Lydie Aragnouet-Brugnano, contrôleuse générale, sous-directrice de l'immigration et de l'éloignement à la Direction centrale de la police aux frontières Joël Bataillé, avocat au barreau de Marseille et Eudoxie Gallardo, maître de conférences HDR à Aix-Marseille Université187
  - Les défis financiers
  - Travaux de l'atelier dirigé
  - par Nicolas Catelan, maître de conférences à l'Université Paris Cité avec la participation de Haritini Matsopoulou, professeur à l'Université Paris Saclay
  - Frédéric Stasiak †, professeur à l'Université de Lorraine et David Touvet, procureur européen délégué201
  - Quatrième partie
  - L'avenir de la justice pénale de l'Europe215
  - Les nouveaux champs de la justice pénale de l'Europe
  - par Emmanuelle Gindre, maître de conférences HDR à l'Université de la Polynésie française217
  - Les nouveaux acteurs de la justice pénale européenne
  - par Pascal Beauvais, professeur à l'École de droit de la Sorbonne - Université Paris 1235
  - Le nouveau droit de la coopération pénale européenne.
  - De nouvelles exigences pour la justice pénale en Europe ?
  - par Juliette Tricot, maîtresse de conférences à l'Université Paris Nanterre245
  - Conclusion. Quelle justice pénale pour l'Europe ?
  - par Sylvie Cimamonti, professeur à l'Université d'Aix-Marseille259
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre