La charge de travail à l'ère du numérique : réflexion sur la santé au travail

Auteur(s) :

Demay, Sébastien Découvrir l'auteur

Résumé

Une vue d'ensemble, du point de vue du droit, des évolutions du travail induites par la généralisation des outils numériques, qu'il s'agisse de son organisation, de la charge cognitive qui pèse sur les travailleurs, des risques pour la santé que cette transformation comporte ou encore de la protection des salariés. ©Electre 2023

Contributeur(s)
- Pagnerre, Yannick. Préfacier, etc.
Éditeur(s)
- L'Harmattan
Date
- C 2023
Notes
- Résumé bilingue français-anglais
- Texte remanié de : Thèse de doctorat : Sciences juridiques : Université Paris-Saclay : 2021
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (303 p.) ; 24 x 16 cm
Collections
- Le droit aujourd'hui
Sujet(s)
Epoque
- 2000-....
Lieu
- Europe
- France
ISBN
- 978-2-14-034686-6
Indice
- 365.5 Accidents du travail, risques professionnels
Quatrième de couverture
- La charge de travail à l'ère du numérique
  Réflexion sur la santé au travail
  La société contemporaine se caractérise par une accélération du rythme de l'innovation numérique métamorphosant ainsi le monde du travail. Il est donc crucial de comprendre l'ampleur des évolutions en cours et à venir, car les impacts sur la charge de travail des salariés sont forts. La tension existante entre l'Homme au travail et les outils numériques mis à disposition pour exercer la prestation n'est pas à ignorer. Il semble aujourd'hui difficile, voire impossible, de ne pas être associé à un logiciel, un robot intelligent, un ordinateur, etc. pour exécuter une tâche.
  Toutefois, bien plus que le contenu du travail, c'est l'organisation du travail dans son ensemble qui est touchée. Tous ces changements ne sont pas sans effet sur la charge, notamment cognitive, de travail des salariés. Parce que ces évolutions comportent des risques pour la santé des travailleurs, il est essentiel de rechercher comment apprécier la charge de travail à l'ère du numérique, afin de mettre en dialogue ce concept avec les moyens existants dans le champ de la santé au travail aux fins de protéger les salariés victimes d'une charge de travail excessive.
Tables des matières
- - La charge de travail à l'ère du numérique
  - Réflexion sur la santé au travail
  - Sébastien Demay
  - L'Harmattan
  - Sommaire 7
  - Préface 9
  - Remerciements 11
  - Résumé 13
  - Abstract 15
  - Liste des abréviations 19
  - Introduction générale 21
  - Fondements juridiques de la charge de travail27
  - 1.1. Emergence du concept de charge de travail dans les sources conventionnelles27
  - 1.2. Introduction du concept de charge de travail dans le Code du travail30
  - 1.3. Émergence de la notion de charge de travail dans les contentieux privés et publics du travail33
  - 1.4. La charge de travail : un cadre européen et international basé sur le calcul du temps de travail34
  - II. La charge de travail : une problématique de santé au travail35
  - III. Approche curative de la santé au travail face à la problématique de la charge de travail39
  - IV. Vers une approche préventive de la charge de travail40
  - V. Annonce du plan de recherche43
  - Première partie
  - Le numérique, source d'évolutions de la charge de travail
  - Titre 1. Numérisation de la prestation de travail47
  - Chapitre 1. Numérisation du cadre de la prestation de travail 49
  - 1. Le numérique, source d'évolutions du temps travail50
  - 1.1. Approche objective du temps de travail : la présence sur le lieu de travail50
  - 1.1.1. Inflexibilité du temps de travail51
  - 1.1.2. Temps flexible d'organisation du travail54
  - 1.2. Approche subjective du temps de travail : l'autonomie dans l'organisation du travail65
  - 1.2.1. Avantages de l'autonomie avec la forfaitisation du temps de travail65
  - 1.2.2. Risques de l'autonomie liée à la forfaitisation du temps de travail75
  - Conclusion de section80
  - 2. Le numérique, source d'évolutions de l'espace de travail80
  - 2.1. L'ampleur de la réorganisation de l'espace de travail80
  - 2.1.1. Le décloisonnement des espaces80
  - 2.1.2. L'introduction des outils numériques84
  - 2.2. Les risques liés à la réorganisation de l'espace de travail86
  - 2.2.1. Progression des nuisances visuelles et sonores87
  - 2.2.2. De la fatigue à l'épuisement professionnel88
  - Conclusion de section90
  - Conclusion de chapitre90
  - Chapitre 2. Numérisation du contenu de la prestation de travail 93
  - 1. L'ampleur de la numérisation des métiers93
  - 1.1. Numérisation des métiers de production93
  - 1.2. Numérisation des métiers de service98
  - 2. Risques liés à la numérisation des métiers100
  - 2.1. Progression évidente des Troubles musculosquelettiques100
  - 2.2. Du stress chronique à l'épuisement psychologique101
  - Conclusion de section104
  - Conclusion de chapitre104
  - Conclusion du Titre I105
  - Titre II. Numérisation du lien de subordination107
  - Chapitre 1. Numérisation du pouvoir de direction 109
  - 1. Évolution de l'expression du pouvoir109
  - 1.1. L'impact de la numérisation sur le contenu du pouvoir110
  - 1.2. L'impact de la numérisation sur les modalités du pouvoir112
  - 1.2.1. L'impact de la numérisation sur la décentralisation des pouvoirs112
  - 1.2.2. L'impact de la numérisation sur les modes de management113
  - Modes de mangement à l'ère du numérique 113
  - Risques liés à la numérisation des modes de management 119
  - Conclusion de section120
  - 2. Evolution du périmètre du pouvoir120
  - 2.1. Mise en place du télétravail120
  - 2.1.1. Cadre120
  - Cadre européen 120
  - Cadre national 122
  - 2.1.2. Régime126
  - Mise en oeuvre 127
  - Organisation 128
  - 2.2. Risques liés au télétravail129
  - 2.2.1. Risques physiques131
  - 2.2.2. Risques mentaux132
  - Conclusion de section132
  - Conclusion de chapitre133
  - Chapitre 2. Numérisation du pouvoir de contrôle 135
  - 1. L'ampleur de la numérisation des procédés de contrôle135
  - 1.1. Contrôle numérique de la prestation136
  - 1.1.1. Contrôle de l'activité par les technologies136
  - 1.1.2. Contrôles des usages numériques141
  - 1.2. Contrôle numérique du corps142
  - Conclusion de section146
  - 2. Les risques liés à la numérisation des procédés de contrôle146
  - 2.1. Des risques psychosociaux liés à la violation de l'intimité147
  - 2.2. Des risques physiques alarmants150
  - Conclusion de section152
  - Conclusion de chapitre153
  - Conclusion du Titre II155
  - Conclusion de la première Partie157
  - Seconde partie.
  - Le droit de la sante, source d'encadrement de la charge de travail
  - Titre I. La prévention des risques liés à la charge de travail161
  - Chapitre 1. Évaluation des risques liés à la charge de travail 163
  - 1. Identification des risques liés à la charge de travail166
  - 1.1. Des risques rattachés au harcèlement moral166
  - 1.2. Des risques autonomes169
  - 2. Régime de l'évaluation de la charge de travail171
  - 2.1. Régime de l'évaluation individuelle171
  - 2.1.1. Contenu171
  - 2.1.2. Mise en oeuvre173
  - Au début du contrat 173
  - Pendant toute la durée du contrat 178
  - 2.2.2. Régime de l'évaluation collective181
  - Actes impératifs pour garantir un suivi efficace 185
  - Conclusion de section188
  - Conclusion de chapitre189
  - Chapitre 2. Éviction des risques liés à la charge de travail 191
  - 1. Éviction des risques collectifs192
  - 1.1. Adaptation de l'organisation du travail192
  - 1.1.1. Organisation spatio-temporelle de la charge de travail192
  - Planification de la charge de travail dans l'espace 193
  - Planification de la charge de travail dans le temps 196
  - 1.1.2. Mise en ouvre d'une politique d'éviction des risques organisationnels198
  - Exigence d'institution d'un comité paritaire de qualité de vie au travail 198
  - Vers une négociation de la qualité de vie au prisme de la charge de travail 200
  - 1.2. Adaptation des équipements numériques208
  - 1.2.1. Adaptation des équipements à la charge de travail208
  - Choix de l'équipement, source de planification de la charge de travail 209
  - Installation des équipements de travail, source d'éviction des risques 209
  - 1.2.2. Mise en oeuvre d'une politique d'éviction des risques matériels210
  - Dialogue social, préalable essentiel à l'éviction des risques 210
  - Mesures d'éviction des risques matériels 212
  - Conclusion de section214
  - 2. Eviction des risques individuels214
  - 2.1. Information sur la charge de travail214
  - 2.1.1. Contenu de l'information214
  - 2.1.2. Formalisme de l'information216
  - 2.2. Formation sur la charge de travail217
  - 2.2.1. L'obligation générale de formation des salariés217
  - 2.2.2. L'obligation spéciale de formation des managers218
  - Conclusion de chapitre220
  - Conclusion du Titre I221
  - Titre II. Le traitement des risques liés à la charge de travail223
  - Chapitre 1. Le traitement individuel des risques liés à la charge de travail 225
  - 1. Le traitement de la victime225
  - 1.1. L'alerte sur les risques liés à la charge de travail225
  - 1.1.1. Mise en oeuvre de l'alerte226
  - 1.1.2. Protection du lanceur d'alerte229
  - 1.2. Le retrait en cas de risques liés à la charge de travail232
  - 1.2.1. Droit de retrait du salarié233
  - 1.2.2. Obligation de retrait de l'employeur236
  - Conclusion de section237
  - 2. Le traitement du fautif238
  - 2.1. Qualification de la faute238
  - 2.1.1. Faute intentionnelle238
  - 2.1.2. Faute inexcusable240
  - Présomption du risque après l'exercice du droit d'alerte ou de retrait 241
  - Présomption spécifique aux travailleurs précaires 241
  - 2.2. Sanctions245
  - 2.2.1. Sanctions civiles246
  - 2.2.2. Sanctions pénales246
  - Conclusion de chapitre248
  - Chapitre 2. Le traitement collectif des risques liés à la charge de travail 249
  - 1. Réévaluation des risques liés à la charge de travail249
  - 1.1. Exigence de réévaluation de la charge de travail249
  - 1.1.1. Exigence intrinsèque à la modification importante des conditions de travail250
  - Numérique, source de modification des conditions de travail 250
  - Qualification de l'importance de la modification des conditions de travail 251
  - 1.1.2. Exigence intrinsèque au recueil d'information supplémentaire sur un risque254
  - 1.2. Impact de la réévaluation sur les obligations de l'employeur256
  - 1.2.1. Cadre de révision des actes d'évaluation256
  - Cadre de révision du DUERP 256
  - Cadre de révision de la fiche d'entreprise 257
  - 1.2.2. Défaut de révision des actes d'évaluation258
  - Sanctions civiles 258
  - Sanctions pénales 258
  - Conclusion de section259
  - 2. Réadaptation des risques liés à la charge de travail260
  - 2.1. Formation des salariés260
  - 2.1.1. Exigence de formation260
  - Contenu de la formation 260
  - Mise en ouvre de la formation 261
  - 2.1.2. Défaut de formation du salarié263
  - Sanction extrinsèque à l'obligation d'adaptation du salarié 263
  - Sanction intrinsèque à l'obligation d'adaptation du salarié 264
  - 2.2. Vérification des outils numériques264
  - 2.2.1. Exigence de vérification des espaces et équipements numérisés265
  - Vérification de l'espace de travail numérisé 265
  - Vérification des outils numériques de travail 266
  - 2.2.2. Défaut de vérification et d'entretien268
  - Preuves de la bonne exécution des vérifications et entretiens 268
  - Sanctions 268
  - Conclusion de section269
  - Conclusion de chapitre269
  - Conclusion du Titre II 271
  - Conclusion de la seconde partie 273
  - Conclusion générale 275
  - Bibliographie 279
  - Table des illustrations 295
Origine de la notice:
- Electre