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Livre

Introduction au droit

Résumé

Présentation des sources principales du droit privé avec des cas pratiques, des analyses et des commentaires des décisions de justice. ©Electre 2023


  • Autre(s) auteur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • C 2023
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 volume (XI-267 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-7110-3570-0
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • Introduction au droit

      Le présent ouvrage vise à compléter, à travers une approche concrète du droit en application, les cours et les manuels théoriques d'introduction au droit de la première année de licence. Alors que ces derniers cherchent à expliquer aux étudiants ce qu'est le droit, quels sont ses sources, ses fondements, ses rapports avec la réalité économique, sociale et politique... cet ouvrage vise à leur montrer, en parallèle, à leur faire vivre en quelque sorte, l'ensemble de ces phénomènes, à travers une série d'exercices pratiques portant sur une question juridique d'actualité. Pour la présente édition, le thème choisi est celui des multiples incidences juridiques de la pandémie de Covid-19 au cours des années 2020 à 2023. Le lecteur pourra ainsi découvrir, à travers cet exemple, la diversité des sources du droit et la manière dont elles se combinent.

      On ne trouvera pas encore dans cet ouvrage un apprentissage des différents types d'exercice auxquels sont formés les étudiants juristes (commentaire d'arrêt, résolution d'un cas pratique, dissertation etc.), qui nous semble prématuré et peu adapté à la matière. Les exercices proposés consistent dans la lecture dirigée de différents documents qui illustrent, autour du thème choisi, la manière dont fonctionne le système juridique. L'apprentissage méthodologique des exercices cités se trouvera dans un second ouvrage, écrit par les mêmes auteurs, et consacré aux travaux dirigés de droit civil.

      Destiné en priorité aux étudiants de L1 droit, l'ouvrage peut également intéresser toute personne qui a envie de découvrir le droit à travers des exemples concrets.


  • Tables des matières
      • Introduction au droit

      • Pascal Ancel

      • Olivier Gout

      • Ingrid Maria

      • LexisNexis®

      • Avertissement de l'ÉditeurVI
      • Avant-proposVII
      • SommaireIX
      • Sommaire des exercicesXI
      • Présentation générale : le droit, mode d'emploi1
      • I • Le droit comme technique2
      • II • Le droit comme science sociale4
      • Contenu de l'ouvrage : présentation des séances7
      • Comment travailler ?9
      • I • Organisation des séances9
      • II • Sources de documentation9
      • A - Sources informatiques9
      • B - Sources imprimées11
      • Liste des documents13
      • Documents17
      • Séance n° 1 Première approche des phénomènes juridiques125
      • I • L'identification du droit125
      • Exercice 1. Règles, décisions, opinions126
      • Exercice 2. Règles de droit et règles non juridiques126
      • Exercice 3. Droit positif et droit naturel127
      • II • Les domaines du droit127
      • Exercice 4. Les divisions du droit128
      • Corrigés commentés 128
      • Corrigé de l'exercice 1. Règles, décisions, opinions128
      • Corrigé de l'exercice 2. Règles de droit et règles non juridiques132
      • Corrigé de l'exercice 3. Droit positif et droit naturel140
      • Corrigé de l'exercice 4. Les divisions du droit142
      • Titre 1 Le droit dans les textes
      • Séance n° 2 Les différentes catégories de textes151
      • Exercice 5. Les textes d'origine nationale française152
      • Exercice 6. Les textes d'origine internationale152
      • Exercice 7. Les textes codifiés152
      • Corrigés commentés 153
      • Corrigé de l'exercice 5. Les textes d'origine nationale française153
      • Corrigé de l'exercice 6. Les textes d'origine internationale158
      • Corrigé de l'exercice 7. Les textes codifiés163
      • Séance n° 3 Les changements des textes167
      • I • Les modalités de changement des textes170
      • Exercice 8. Recherche de l'historique de différents articles de codes171
      • Exercice 9. Travail sur différents états du Code général des impôts171
      • II • L'application dans le temps des textes nouveaux171
      • Exercice 10. Entrée en vigueur des textes nouveaux172
      • Exercice 11. Conflit de lois dans le temps172
      • Corrigés commentés 174
      • Corrigé de l'exercice 8. Recherche de l'historique d'un texte174
      • Corrigé de l'exercice 9. Travail sur différents états d'un texte176
      • Corrigé de l'exercice 10. L'entrée en vigueur des textes nouveaux179
      • Corrigé de l'exercice 11. Les conflits de lois dans le temps181
      • Titre 2 Le droit dans les décisions de justice
      • Séance n° 4 Les décisions de justice, instruments d'application des règles de droit189
      • Exercice 12. Étude d'un jugement de première instance190
      • Exercice 13. Étude d'une décision rendue en appel190
      • Exercice 14. Étude d'une décision de la Cour de cassation190
      • Exercice 15. Étude d'une décision du Conseil d'État191
      • Corrigés commentés191
      • Corrigé de l'exercice 12. Étude d'un jugement de première instance191
      • Corrigé de l'exercice 13. Étude d'une décision rendue en appel196
      • Corrigé de l'exercice 14. Étude d'une décision de la Cour de cassation200
      • Corrigé de l'exercice 15. Étude d'une décision du Conseil d'État206
      • Séance n° 5 Les décisions de justice, instruments de contrôle des règles de droit211
      • I • Le contrôle de la conformité des lois à la Constitution212
      • Exercice 16. Le contrôle préalable du Conseil constitutionnel212
      • Exercice 17. Le contrôle a posteriori : la question prioritaire de constitutionnalité212
      • II • Le contrôle de la légalité des textes réglementaires213
      • Exercice 18. Étude d'une décision du Conseil d'État (contrôle de la légalité d'un décret)213
      • III • Le contrôle de la conformité des textes français aux traités internationaux213
      • A - Contrôle exercé par les juridictions nationales214
      • Exercice 19. L'application des règles internationales par les juridictions nationales214
      • B - Contrôle exercé par les juridictions internationales214
      • Exercice 20. Le rôle de la Cour de justice de l'Union européenne215
      • Exercice 21. Le rôle de la Cour européenne des droits de l'homme215
      • Corrigés commentés 216
      • Corrigé de l'exercice 16. Le contrôle préalable du Conseil constitutionnel216
      • Corrigé de l'exercice 17. Le contrôle a posteriori du Conseil constitutionnel : la question prioritaire de constitutionnalité223
      • Corrigé de l'exercice 18. Le contrôle de légalité d'un texte réglementaire226
      • Corrigé de l'exercice 19. Étude d'un arrêt de la Cour de cassation (application d'un texte international)229
      • Corrigé de l'exercice 20. Le rôle de la Cour de justice de l'Union européenne231
      • Corrigé de l'exercice 21. Le rôle de la Cour européenne des droits de l'homme234
      • Séance n° 6 Les décisions de justice créatrices de règles de droit : la jurisprudence239
      • I • De la règle à la décision : interprétation des textes et création de règles par le juge239
      • Exercice 22. Les différentes interprétations possibles d'un texte240
      • Exercice 23. Interprétation jurisprudentielle et critique doctrinale240
      • Exercice 24. Les méthodes d'interprétation241
      • II • De la décision à la règle : la portée jurisprudentielle des règles créées par le juge241
      • A - Découverte de règles jurisprudentielles242
      • Exercice 25. Le rôle de la jurisprudence242
      • B - Réflexion sur la règle jurisprudentielle : le changement de jurisprudence243
      • Exercice 26. Rédaction d'une note sur les changements de jurisprudence243
      • Corrigés commentés 243
      • Corrigé de l'exercice 22. Les différentes interprétations possibles d'un texte243
      • Corrigé de l'exercice 23. Interprétation jurisprudentielle et critique doctrinale245
      • Corrigé de l'exercice 24. Les méthodes d'interprétation249
      • Corrigé de l'exercice 25. Le rôle de la jurisprudence251
      • Corrigé de l'exercice 26. Les changements de jurisprudence258
      • Index261

  • Origine de la notice:
    • Abes ;
    • Electre
  • Disponible - 340(07) ANC

    Niveau 3 - Droit