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Droits et libertés fondamentaux


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2023
  • Notes
    • Nul ne peut y échapper: les droits et libertés fondamentaux sont partout. De fait, la référence à la fondamentalité, indissolublement liée à l’essor de l’État de droit, s’est largement banalisée au point de devenir un passage obligé de tout discours juridique et politique. Mais ce succès grandissant ne doit pas tromper. L’expression «droits et libertés fondamentaux» ne donne pas une vision cohérente et homogène des objets qu’elle vise. Telle est son ambivalence. Ce sont ces dynamiques et ces paradoxes, parfois ces contradictions qui peuvent se faire jour entre «droits» et «libertés», que Mustapha Afroukh s’attache à comprendre. En retraçant l’origine de cette nouvelle catégorie, il analyse le rôle central qu’exerce le juge dans leur protection mais aussi les interrogations que son usage suscite encore aujourd’hui, dans un contexte où se fragilise un peu plus chaque jour le modèle de l’État de droit.
  • Langues
    • Français
  • ISBN
    • 9782715411630
  • Droits
    • copyrighted
  • Résultat de :
  • Quatrième de couverture
    • Droits et libertés fondamentaux

      Nul ne peut y échapper : les droits et libertés fondamentaux sont partout. De fait, la référence à la fondamentalité, indissolublement liée à l'essor de l'État de droit, s'est largement banalisée au point de devenir un passage obligé de tout discours juridique et politique. Mais ce succès grandissant ne doit pas tromper. L'expression « droits et libertés fondamentaux » ne donne pas une vision cohérente et homogène des objets qu'elle vise. Telle est son ambivalence.

      Ce sont ces dynamiques et ces paradoxes, parfois ces contradictions qui peuvent se faire jour entre « droits » et « libertés », que Mustapha Afroukh s'attache à comprendre. En retraçant l'origine de cette nouvelle catégorie, il analyse le rôle central qu'exerce le juge dans leur protection mais aussi les interrogations que son usage suscite encore aujourd'hui, dans un contexte où se fragilise un peu plus chaque jour le modèle de l'État de droit.


  • Tables des matières
      • Droits et libertés fondamentaux

      • Mustapha Afroukh

      • Introduction3
      • Chapitre Premier
      • Les droits et libertés sous une nouvelle identité11
      • I Le succès grandissant des droits et libertés fondamentaux12
      • II La protection des droits et libertés fondamentaux par le juge dans le contexte démocratique24
      • Chapitre II
      • La fondamentalité, label insaisissable et relatif30
      • I Pluralité des approches30
      • II La logique tentaculaire des droits et libertés fondamentaux33
      • III La relativité des droits et libertés fondamentaux38
      • Chapitre III
      • Les conflits de fondamentalités44
      • I Les causes des conflits45
      • II La résolution des conflits48
      • Chapitre IV
      • La fondamentalité à partir et au-delà de l'individu56
      • I L'individu, titulaire naturel des droits fondamentaux57
      • II La montée en puissance de la vulnérabilité62
      • III Les droits fondamentaux des personnes morales : oui, mais63
      • Chapitre V
      • Au coeur d'un jeu d'interactions entre ordres Juridiques65
      • I La multiplication des sources65
      • II La nécessaire coordination des sources75
      • Chapitre VI
      • Les garanties des droits et libertés fondamentaux83
      • I La garantie juridictionnelle84
      • II La garantie non juridictionnelle97
      • Chapitre VII
      • La fragilisation des droits et libertés fondamentaux106
      • I Les droits fondamentaux jugés responsables de tous les maux106
      • II La montée du populisme109
      • III La banalisation des états d'urgence111
      • IV Sécurité VS libertés : vers un nouvel équilibre ?113
      • Conclusion115
      • Annexes
      • Quelques dates clés dans l'histoire des droits et libertés fondamentaux117
      • Les différents contrôles de fondamentalité119
      • Principaux traités de protection des droits et libertés fondamentaux.120
      • Liste des principaux sigles121
      • Orientations bibliographiques123

  • Consultable à la Bpi