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Du Sénat au Sénat : le Conseil de la République 1946-1958 : 1946-1958


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2002
  • Notes
    • SOMMAIRE IntroductionChap I: Des débuts difficiles -- La première constituante -- La deuxième constituante, le compromis bicaméral -- Le Conseil provisoire, 1946-1948Chap II: Une assemblée représentative Les élections du 7 novembre 1948 -- Des conseillers aux sénateurs -- Litiges financiers et autresChap III: Vers la réforme, 1951-1954 Les travaux -- De l’Indochine à l’Europe -- La difficile révision constitutionnelle de 1954 -- Le bicamérisme restauré, une navette qui fonctionneChap IV: Le Conseil réformé face à la montée des crises, 1954-1956 -- Un climat combatif -- Michel Debré sauve l’Europe -- Nouveau débat sur la loi électoraleChap V: Mort et résurrection, 1956-1958 -- Crise en métropole et en Afrique du Nord -- Le gouffre financier se creuse -- D’Alger à Paris, la fin de la IVe République -- L’ambiguité d’une résurrection
  • Langues
    • Français
  • ISBN
    • 9782130523703
  • Droits
    • copyrighted
  • Résultat de :
  • Quatrième de couverture
    • Assemblée mineure d'un régime décrié, dépourvue à l'origine du prestige au moins apparent des deux Sénats qui l'ont précédée et suivie sous les IIIe et Ve Républiques, le Conseil de la IVe République n'en fut pas moins le théâtre d'une intéressante évolution politique. Des pouvoirs législatifs chichement mesurés, mais réels, et un statut d'assemblée parlementaire lui furent accordés à la suite de l'échec référendaire de la première Constitution en 1946. Puis, il sut, sous l'habile autorité de Gaston Monnerville, tantôt venir au secours de gouvernements en difficulté face à une Assemblée nationale quasi omnipotente, mais versatile, tantôt utiliser sa relative popularité dans une opinion déroutée par les méandres d'une action gouvernementale aux prises avec des difficultés de tous ordres.

      D'où l'intérêt de son histoire, ici concrètement et minutieusement retracée par Marc Baroli et Dominique Robert. La morale de cette histoire, qui fut à l'origine de la résurrection du Sénat en 1958, elle-même suivie de nouvelles péripéties moins constitutionnelles que politiques, nous enseigne que la pratique a souvent raison de la volonté des constituants, qu'ils soient bien ou mal inspirés.


  • Tables des matières
      • Du Conseil de la République au Sénat : 1946-1958

      • Marc Baroli/Dominique Robert

      • Presses Universitaires de France

      • Préface7
      • Avant-propos9
      • Introduction11
      • Chapitre premier - Des débuts difficiles13
      • I. La Première Constituante : «Du passé, faisons table rase»14
      • II. La Deuxième Constituante : le compromis bicaméral17
      • A / Les compétences limitées du Conseil de la République19
      • B / Un mode de scrutin inédit21
      • 1. Un corps électoral composite21
      • 2. Des élus atypiques23
      • III. Le Conseil provisoire : 1946-194825
      • A / Des débuts conflictuels25
      • B / Dans la tourmente de 194733
      • C / Le Conseil impose ses droits41
      • D / Une alliance objective avec le gouvernement47
      • Chapitre deux - Une Assemblée représentative51
      • I. Les élections du 7 novembre 1948 : le retour à la tradition51
      • II. Des conseillers aux sénateurs54
      • III. Litiges financiers et autres60
      • Chapitre trois - Vers la réforme (1951-1954)81
      • I. Les travaux et les jours de 1951 à 195481
      • II. De l'Indochine à l'Europe98
      • III. La difficile révision constitutionnelle de 1954110
      • A / Le discrédit croissant de l'Assemblée nationale111
      • B / Les péripéties d'une révision de faible ampleur112
      • 1. Une résolution minimale113
      • 2. Le règne de la méfiance116
      • IV. Le bicamérisme restauré : une navette qui fonctionne120
      • A / La loi120
      • B / Le contrôle politique et la fonction tribunicienne122
      • Chapitre quatre - Le Conseil réformé face à la montée des crises (1954-1956)123
      • I. Un climat combatif123
      • II. Michel Debré sauve l'Europe132
      • III. Nouveau débat sur la loi électorale : le Conseil de la République a le beau rôle143
      • Chapitre cinq - Mort et résurrection (1956-1958)147
      • I. Crise en métropole et en Afrique du Nord147
      • II. Le gouffre financier se creuse169
      • III. D'Alger à Paris : la fin de la IVe République177
      • IV. L'ambiguïté d'une résurrection187
      • A / La refondation du bicamérisme, du 3 juin au 4 octobre 1958188
      • B / Le Sénat dans les institutions de la Ve République192
      • 1. Un timide contrôle du gouvernement192
      • 2. Une faible réticence face aux projets de loi gouvernementaux193
      • Annexe - L'organisation interne du Conseil de la République195
      • Bibliographie sommaire199
      • Index201

  • Consultable à la Bpi