Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit de faire la guerre, et de conclure les traités de paix, d'alliance et de commerce ([Reprod.])

Auteur(s) :

Maury, Jean-Sifrein (1746-1817). Auteur du texte ; Pétion, Jérôme (1756-1794). Auteur du texte ; Clermont-Tonnerre, Stanislas de (1757-1792). Auteur du texte ; Duquesnoy, Adrien (1759-1808). Auteur du texte ; Malouet, Pierre-Victor (1740-1814). Auteur du texte ; Estourmel, Louis-Marie d' (1744-1823). Auteur du texte ; Montlosier, François-Dominique de Reynaud (1755-1838 ; comte de). Auteur du texte ; Le Couteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy (1746-1818). Auteur du texte

Éditeur(s)
- Impr. nationaleImpr. nationale (Paris)
Date
- 1790
Notes
- Comprend : Discours sur le droit de faire la paix, la guerre et les traités ; Opinion de M. le comte Stanislas de Clermont-Tonnerre, sur la question du droit de guerre et de paix ; Opinion de M. Du Quesnoi, député du département de la Moselle, sur cette question constitutionnelle : la Nation doit-elle déléguer au Roi l'exercice du droit de la paix et de la guerre ? ; Réponses sommaires à quelques objections de M. Barnave ; Opinion de M. Malouet, député d'Auvergne, sur la question de savoir à qui sera délégué le pouvoir de déclarer la guerre et de faire la paix ; Opinion de M. le marquis d'Estourmel, député de Cambresis, sur la question de savoir si la Nation doit déléguer au Roi le droit de guerre et de paix ; Discours de M. de Montlosier, sur le droit de paix et de guerre ; Observations sur la réclamation faite au nom du Roi d'Espagne, par son ambassadeur à la Cour de France, M. le comte de Fernan-Nunez, et communiquée à l'Assemblée nationale le 3 août 1790
- Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1
- Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0
- Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI002
- Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI012
- Ouvrages avant 1800
Langues
- Français
Description matérielle
- 3 microfiches ; 105*148 mm
Sujet(s)
Droits
- conditions spécifiques d'utilisation - Microformes et reprints
Résultat de :
- Gallica : Monographies - Nueva ventana

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