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  • Collection : Manuel (Paris)
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Résumé : Ce manuel aborde la responsabilité administrative à travers son histoire, sa comparaison avec la responsabilité civile et pénale, ses sources entre jurisprudence constitutionnelle et droit européen, et propose une analyse des régimes et des conditions de cette responsabilité. ©Electre 2020

Résumé : Manuel de droit pénal spécial français présentant chaque type d'infraction pour en proposer une typologie. L'auteur aborde les atteintes portées à l'intégrité physique et morale de la personne, à ses intérêts patrimoniaux, mais aussi les atteintes portées aux intérêts de la société. ©Electre 2020

Résumé : Définition des frontières juridiques de l'activité sportive à travers la présentation de ses lois, des institutions chargées de produire et de faire respecter ces dernières, de la réglementation de ses divers acteurs (agents, fédérations, propriétaires de clubs, etc.), des différents aspects de l'activité sportive, ainsi que de son financement dans ses dimensions publiques et privées. ©Electre 2020

Résumé : Manuel présentant les principes qui régissent le système de santé français, l'ensemble des règles qui encadrent l'activité des établissements de santé publics comme privés ainsi que les droits et obligations des patients hospitalisés et ceux des différents acteurs hospitaliers, avec les responsabilités qui en découlent. Nouvelle édition à jour des ordonnances du 18 mars 2021. ©Electre 2021

Résumé : Une réflexion sur les règles européennes destinées à protéger les droits fondamentaux de la personne humaine. Des encadrés reproduisent les articles de la Convention européenne et des extraits des principaux arrêts de la Cour européenne. ©Electre 2021

Résumé : Présentation synthétique des notions de droit constitutionnel, des principaux régimes politiques, ainsi que des institutions politiques anciennes et actuelles en France et dans les principaux Etats étrangers. Elle accorde une place aux débats actuels sur les évolutions politiques nationales, les enjeux juridiques des grands mouvements géopolitiques et les mutations affectant la démocratie. ©Electre 2021

Résumé : Ce manuel propose une actualisation des grands thèmes habituellement traités : actes de commerce, liberté de la concurrence, commerçants, sociétés commerciales, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle. ©Electre 2021

Résumé : Présentation des grands principes du droit constitutionnel et des institutions politiques de plusieurs pays du monde, et en particulier de la France. ©Electre 2021

Résumé : Les auteurs proposent une actualisation des grands thèmes habituellement traités : actes de commerce, liberté de la concurrence, commerçants, sociétés commerciales, fonds de commerce, bail commercial, propriété industrielle. ©Electre 2021

Résumé : Présentation du droit bancaire : instruments de crédit (lettre de change, billet à ordre et cession de créances professionnelles), de paiement (chèque, carte de paiement et virement), et comptes bancaires. A jour des dernières réformes. ©Electre 2021

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