Recherche avancée :
par Timbal, Pierre-Clément ; Mausen, Yves ; Castaldo, André (1941-....)
Dalloz
2020 -
Disponible - 340.9(07) TIM
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'histoire des institutions publiques en rapport avec l'évolution des régimes politiques depuis la chute de l'Empire romain jusqu'à la IIIe République (1914). Met en évidence les difficultés et les étapes de la constitution de l'Etat ainsi que ses rapports avec la société. ©Electre 2020
par Guinchard, Serge (1946-....) ; Debard, Thierry ; Varinard, André (1940-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 344.4(07) GUI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation synthétique des organes juridictionnels, de l'organisation et du fonctionnement de la justice en France et en Europe ainsi que des principales professions juridiques et judiciaires. A jour de la loi sur la justice de proximité n°2021-401 et la loi pour une sécurité globale préservant les libertés n°2021-646. ©Electre 2021
par Lasserre Capdeville, Jérôme (1975-....) ; Eréséo, Nicolas ; Storck, Michel (1953-....) ; Mignot, Marc (1972-....) ; Kovar, Jean-Philippe (1971-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 347.4 LAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur la réglementation et la jurisprudence en matière de droit bancaire. Ce dernier fait l'objet de fréquentes modifications légales et réglementaires, ce qui peut mener à un nombre abondant de contentieux. A jour des évolutions légales, réglementaires et jurisprudentielles. ©Electre 2021
par Lambert-Faivre, Yvonne (1932-2022) ; Porchy-Simon, Stéphanie (1969-....)
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2022 -
Disponible - 344.2 LAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Exposé théorique et pratique du droit positif et des droits de la victime dans toute la diversité des situations de fait, depuis la nomenclature des préjudices réparables à l'indemnisation des victimes selon le type d'accident ou de violence subi. ©Electre 2022
par Chainais, Cécile ; Ferrand, Frédérique (1960-....) ; Guinchard, Serge (1946-....) ; Mayer, Lucie (1972-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 344.3 CHA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Précis sur les principes et techniques du procès civil, le code de procédure civile en vigueur depuis 1976, les règles de compétence et de procédure propres aux différentes juridictions, les théories générales du droit spécial de la procédure civile, etc. ©Electre 2022
par Dupuy, Pierre-Marie (1946-....) ; Kerbrat, Yann
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2022 -
Disponible - 341(07) DUP
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit international public, ses sujets, les modes de formation et d'application de ses normes, ses finalités et ses champs d'application. ©Electre 2022
par Rebut, Didier (1965-....)
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2022 -
Disponible - 341.79 REB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce précis aborde les deux dimensions couvertes par le droit pénal international : la répression des infractions présentant un caractère d'extranéité (compétence de la loi pénale française, entraide pénale internationale, effets des condamnations pénales étrangères) et la répression des crimes internationaux (par les juridictions pénales internationales et françaises). ©Electre 2022
par Le Cannu, Paul (1948-....) ; Robine, David
Dalloz
2022 -
Disponible - 347.7 LEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur le droit des instruments de paiement et de crédit : chèques, virements, cartes pour le paiement, lettres de change, billets à ordre pour le crédit, droit des entreprises en difficulté et évolution des techniques financières. A jour des lois liées à la pandémie de Covid-19. ©Electre 2022
par Clergerie, Jean-Louis (1949-....) ; Rambaud, Patrick (1943-....) ; Gruber, Annie ; Rambaud, Thierry (1975-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 341.41 CLE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'organisation institutionnelle, juridique et financière de l'Union européenne, son fonctionnement économique, monétaire et politique, ainsi que ses relations extérieures. ©Electre 2022
par Bonfils, Philippe (1971-....) ; Gouttenoire, Adeline
Dalloz
2021 -
Disponible - 345.1(07) BON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur les dispositions du droit privé applicables aux mineurs, les droits de l'enfant, l'évolution du droit de la filiation, l'autorité parentale, le droit pénal des mineurs, l'instauration d'un défenseur des enfants et la protection de l'enfance. Cette édition met en lumière l'intérêt supérieur de l'enfant, son discernement ainsi que l'articulation entre protection et autonomie du mineur. ©Electre 2021
par Jacquet, Jean-Michel (1945-....) ; Usunier, Laurence (1979-....) ; Delebecque, Philippe (1954-....)
Dalloz
2021 -
Disponible - 341.95 JAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Précis sur le droit du commerce international du point de vue du droit français. A jour des derniers textes en la matière, notamment des règlements communautaires Rome 1 et Rome 2 sur la loi applicable aux obligations contractuelles et extracontractuelles. A jour de la jurisprudence récente en contrats internationaux, faillite et compétence internationale, et arbitrage international. ©Electre 2021
Résumé : Afin de stimuler son esprit critique et ne pas réduire sa connaissance des lois aux simples jurisprudences, l'auteur présente des querelles et des controverses philosophiques qui ont posé des questions fondamentales et façonné l'histoire du droit. ©Electre 2022
par Terré, François (1930-....) ; Chénedé, François (1979-....) ; Lequette, Yves (1946-....) ; Simler, Philippe (1940-....)
Dalloz
2022 -
Disponible - 345.6 TER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce précis aborde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et les droits du créancier, les modalités de l'obligation, la cession des obligations et l'extinction, entre autres. ©Electre 2022
par Vareilles-Sommières, Pascal de (1961-....) ; Laval, Sarah
Dalloz
2023 -
Disponible - 341.9(07) VAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les concepts et les thèmes propres à la matière sont expliqués : les conflits de lois et de juridictions, la condition des étrangers, la nationalité. A jour des dernières modifications intervenues en la matière (mariage, filiation, immigration et nationalité) notamment dans le domaine du droit européen. ©Electre 2023
par Guinchard, Serge (1946-....) ; Chainais, Cécile ; Delicostopoulos, Ioannis S. ; Delicostopoulos, Constantin S.
Dalloz
2023 -
Disponible
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des sources et des modèles du droit processuel. Edition enrichie d'éléments liés à l'actualité, tels que le rôle de l'Europe dans la protection des droits fondamentaux et la jurisprudence du Conseil constitutionnel, notamment en ce qui concerne les suites de la proclamation de l'état d'urgence sanitaire au printemps 2020. ©Electre 2023
par Serlooten, Patrick (1945-....) ; Debat, Olivier (1973-....)
Dalloz
2023 -
Disponible - 354.36 SER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Manuel détaillant les charges fiscales qui pèsent sur l'activité de l'entreprise individuelle et de l'entreprise sociétaire, sur le chiffre d'affaires ainsi que sur le capital de l'entreprise. A jour des dernières réformes, de la loi de finances pour 2023 et des règles de TVA sur le commerce électronique. ©Electre 2023
par Lavroff, Dmitri Georges (1934-2014)
Dalloz
1993
Disponible - 320(091) LAV
Niveau 2 - Politique
par Greffe, Xavier (1944-....)
Dalloz
1997
Disponible - 336 GRE
Niveau 3 - Economie
par Lavroff, Dmitri Georges (1934-2014)
Dalloz
1999
Disponible - 320(091) LAV
Niveau 2 - Politique
par Caballero, Francis ; Bisiou, Yann
Dalloz
2000 -
Disponible - 363 CAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ensemble de la législation sur les drogues licites (tabac, alcool, tranquillisants...) et illicites (stupéfiants, psychotropes...). La prohibition, la dépénalisation, la libéralisation et la légalisation y sont tour à tour envisagées et critiquées.
par Philip, André (1902-1970) ; Philip, Loïc (1932-....)
Dalloz
2000 -
Disponible - 930.7 PHI Vol. 1
Niveau 2 - Histoire
Résumé : Une actualisation du texte publié par André Philip en 1963, un classique de l'histoire économique.
par Parodi, Maurice (1931-....) ; Beitone, Alain (1950-2019) ; Gilles, Philippe (1959-....)
Dalloz
2000 -
Disponible - 930.71 HIS
Niveau 2 - Histoire
Résumé : Prolongement du texte publié par André Philip en 1963 et réactualisé par Loïc Philip en 1975.
par Grawitz, Madeleine (1911-2008)
Dalloz
2000 -
Disponible - 3(07) GRA
Niveau 2 - Sociologie, démographie
Résumé : Aborde les diverses sciences sociales, les problèmes qu'elles soulèvent, les diverses méthodes proposées pour l'étude des faits sociaux, ainsi que les instruments techniques dont disposent les chercheurs.
par Atias, Christian (1949-2015)
Dalloz
2002 -
Disponible - 340.1 ATI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Aborde les caractéristiques de l'activité intellectuelle des juristes, ainsi que l'accueil fait par le public de leurs idées, de leurs notions et de leurs principes.
par Frison-Roche, Marie-Anne (1959-....) ; Payet, Marie-Stéphane
Dalloz
2006 -
Disponible - 341.44(07) FRI
Niveau 3 - Droit
Résumé : La libre concurrence est un principe fondamental sur lequel l'Union européenne est bâtie. Cette liberté s'impose à l'ensemble des marchés du territoire communautaire et il n'est guère de secteurs qui puissent s'y soustraire. Destiné à présenter les différentes règles de droit interne et de droit communautaire qui composent le droit de la concurrence.
par Pancracio, Jean-Paul (1947-....)
Dalloz
2010 -
Disponible - 341.6 PAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce précis détermine ce que sont les fondements de la présence et de l'action de l'Etat sur l'espace maritime. Il met l'accent sur le droit de la mer vu comme droit de la répartition spatiale de l'espace maritime entre les Etats. Puis il analyse l'ensemble normatif permettant aux Etats d'évoluer individuellement dans des espaces maritimes internationaux et de les prendre en charge collectivement.
par Alfandari, Élie (1927-2020) ; Tourette, Florence
Dalloz
2011 -
Disponible - 365.7(07) ALF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Après une introduction sur les données historiques, économiques et sociologiques, ce précis juridique analyse successivement les notions, l'organisation de l'action et de l'aide sociales, les actions elles-mêmes.
par Gassin, Raymond (1930-2016) ; Bonfils, Philippe (1971-....) ; Cimamonti, Sylvie (1958-....)
Dalloz
2011 -
Disponible - 343.9 GAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Contient bon nombre de passages inédits : un chapitre sur l'analyse de l'acte délictueux en lui-même, l'étude de la valeur scientifique des fonctions de la peine et une réécriture de la théorie générale de la criminologie préventive.
par Terré, François (1930-....) ; Fenouillet, Dominique
Dalloz
2012 -
Disponible - 345(07) TER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ensemble du programme de licence : la personne physique, son existence et ses droits, la personne morale, le couple, l'enfant, la condition juridique du mineur, les majeurs protégés. Tient compte des dernières évolutions législatives et de jurisprudence : questions relatives à l'individualisation de la personne et du nom, la vie privée et la bioéthique, l'incidence de la réforme des tutelles, etc.
par Bettati, Mario (1937-2017)
Dalloz
2012 -
Disponible - 341.85 BET
Niveau 3 - Droit
Résumé : Fait le point sur la nature, le développement et les différentes législations du droit international humanitaire, visant à réglementer la conduite des hostilités en temps de guerre.
par Carreau, Dominique ; Juillard, Patrick
Dalloz
2013 -
Disponible - 348(07) CAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude du droit international de l'économie dans ses diverses branches : le commerce des biens et services, le statut économique de l'étranger et de ses biens, l'investissement privé et le financement des échanges qu'il soit le fait d'institutions internationales comme le FMI ou des entreprises multinationales elles-mêmes avec les "euro-marchés".
par Delebecque, Philippe (1954-....)
Dalloz
2014 -
Disponible - 349.5 DEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cet ouvrage traite de l'ensemble du droit maritime : statut du navire, statut des gens de mer, statut de l'armateur, exploitation du navire (affrètement, transport et contrats d'intermédiaires, assurances). Traite aussi des principaux contrats sur le navire : vente, construction, classification... et développe les questions de responsabilité liées aux abordages...
par Jourdain, Patrice (1951-....) ; Malinvaud, Philippe (1934-2020) ; Jestaz, Philippe (1936-....) ; Tournafond, Olivier (1956-....), juriste
Dalloz
2014 -
Disponible - 345.52 MAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les règles régissant la réalisation de l'immeuble. Distingue ensuite celles concernant l'accession à la propriété du sol et de la construction (par contrat de vente, en qualité d'associé, par contrat de location-accession) et l'accession à la propriété de la construction seule par un intermédiaire sur le terrain du maître d'ouvrage ou par la cession de terrain contre locaux à construire. ©Electre 2014
par Vivant, Michel (1951-....) ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)
Dalloz
2015 -
Disponible - 346.1 VIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2015
par Pradel, Jean (1933-2021)
Dalloz
2016 -
Disponible - 343 PRA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur la comparaison de droits pénaux nationaux spéciaux en matière d'infraction, de procès et de sanction, ainsi que des sources et des contenus des droits pénaux généraux. ©Electre 2016
par Jeantin, Michel (19..-1996)
Dalloz
2016 -
Disponible - 347.4 JEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'étude des instruments de paiement (chèques, virements, paiements par carte) et des instruments de crédit (lettres de change, billets à ordres, bordereaux de cession de créances professionnelles, autrement appelés bordereaux Dailly) est complétée par celle des techniques de titrisation. Le précis insiste sur l'évolution des techniques financières et des techniques informatiques. ©Electre 2016
par Simler, Philippe (1940-....) ; Delebecque, Philippe (1954-....)
Dalloz
2016 -
Disponible - 345.5 SIM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des sûretés qui désignent les garanties que la convention des parties, la loi ou le juge, peuvent accorder au créancier et de la publicité foncière, technique permettant aux tiers de connaître la situation juridique des immeubles. ©Electre 2016
par Humbert, Michel (1939-....) ; Kremer, David (19..-....), juriste
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2017 -
Disponible - 340.91 HUM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Conçu dans l'intention de rendre au droit et aux idées politiques leur place dans l'histoire ancienne, l'ouvrage resitue les principaux types de pouvoir dans la conception des grands courants de la pensée antique. ©Electre 2017
par Azéma, Jacques (1941-....) ; Galloux, Jean-Christophe (1959-....)
Dalloz
2017 -
Disponible - 346.3 AZE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les droits de la propriété industrielle prennent une importance grandissante dans la stratégie des entreprises industrielles et commerciales. C'est ce qui explique les modifications législatives dont ils ont fait l'objet dernièrement. Un panorama complet des droits en cause (brevets, marques, dessins et modèles), y compris pour les inventions les plus récentes (biotechnologie). ©Electre 2017
par Lambert-Faivre, Yvonne (1932-2022) ; Leveneur, Laurent (1959-....)
Dalloz
2017 -
Disponible - 366 LAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Traite de l'opération d'assurance, de l'activité d'assurance et de la relation d'assurance. Cette édition analyse les multiples réformes législatives induites ces dernières années par la mise en place effective du marché unique de l'assurance dans l'Union européenne et toutes les dispositions légales et jurisprudentielles qui garantissent la protection du consommateur d'assurance. ©Electre 2017
par Terré, François (1930-....) ; Goldie-Genicon, Charlotte (1978-....) ; Fenouillet, Dominique
Dalloz
2018 -
Disponible - 345.2 TER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Précis traitant du couple (marié et non marié), et de l'enfant (l'établissement du lien de filiation, la condition juridique du mineur). A jour des dernières réformes : nom patronymique, divorce, Pacs, bioéthique, violences conjugales. ©Electre 2018
par Bon-Garcin, Isabelle (1960-....) ; Bernadet, Maurice (1940-....) ; Delebecque, Philippe (1954-....)
Dalloz
2018 -
Disponible - 349.2 BON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Synthèse sur les différents aspects du droit des transports, autres que maritimes : l'organisation administrative et professionnelle du secteur, les contrats de transport internes ou internationaux, la fiscalité des transports, etc. A jour de la réorganisation des statuts juridiques des taxis et des VTC, de la libéralisation des liaisons par autocar ou encore du reformatage de la SNCF. ©Electre 2018
par Rassat, Michèle-Laure (1940-....)
Dalloz
2018 -
Disponible - 343.3 RAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'essentiel des infractions prévues et réprimées, incriminées dans un ordre juridique donné. Les conditions préalables aux infractions, les éléments constitutifs, les sanctions et les particularités procédurales éventuelles sont étudiés. ©Electre 2018
par Terré, François (1930-....) ; Simler, Philippe (1940-....)
Dalloz
2018 -
Disponible - 345.5 TER
Niveau 3 - Droit
Résumé : La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de la propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir, comme les propriétés des personnes morales, l'indivision, la copropriété, l'usufruit, la nue-propriété ou les servitudes. ©Electre 2018
par Vivant, Michel (1951-....) ; Bruguière, Jean-Michel (1964-....)
Dalloz
2018 -
Disponible - 346.1 VIV
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude du droit d'auteur contemporain en deux parties : reconnaissance du droit et mise en oeuvre du droit. En plus de la propriété intellectuelle, l'analyse théorique aborde les droits civils, de la concurrence, de la consommation, en s'intéressant à la pratique, notamment les contrats du secteur. ©Electre 2019
par Vogel, Louis (1954-....)
Dalloz
2019 -
Disponible - 347(4-10) VOG
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse sur les règles essentielles du droit européen des affaires, les principes de libre circulation et de libre concurrence, ainsi que sur leur mise en application. ©Electre 2019
par Terré, François (1930-....) ; Simler, Philippe (1940-....)
Dalloz
2019 -
Disponible - 345.3(07) TER
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles communes aux différents régimes matrimoniaux, et des particularités des régimes de communauté et de séparation. ©Electre 2019
Résumé : Panorama des instruments financiers, des acteurs des marchés et des opérations et garanties financières, de la régulation des comportements sur les marchés ainsi que du droit financier international. ©Electre 2019
par Castaldo, André (1941-....) ; Mausen, Yves
Dalloz
2019 -
Disponible - 340.9(07) CAS
Niveau 3 - Droit
Résumé : Introduction historique au droit, dans le cadre d'un cours semestriel. Retrace l'évolution des questions fondamentales du droit, de l'Antiquité à aujourd'hui et montre que l'histoire des institutions publiques et celles du droit privé procèdent de principes directeurs communs. ©Electre 2019
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