Recherche avancée :

  • Collection : Précis Dalloz
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Documents en rayon : 82

Voir tous les résultats les documents en rayons

Résumé : Précis sur le droit du commerce international du point de vue du droit français. A jour des derniers textes en la matière, notamment des règlements communautaires Rome 1 et Rome 2 sur la loi applicable aux obligations contractuelles et extracontractuelles. A jour de la jurisprudence récente en contrats internationaux, faillite et compétence internationale, et arbitrage international. ©Electre 2021

Résumé : Afin de stimuler son esprit critique et ne pas réduire sa connaissance des lois aux simples jurisprudences, l'auteur présente des querelles et des controverses philosophiques qui ont posé des questions fondamentales et façonné l'histoire du droit. ©Electre 2022

Résumé : Ce précis aborde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et les droits du créancier, les modalités de l'obligation, la cession des obligations et l'extinction, entre autres. ©Electre 2022

Résumé : Les concepts et les thèmes propres à la matière sont expliqués : les conflits de lois et de juridictions, la condition des étrangers, la nationalité. A jour des dernières modifications intervenues en la matière (mariage, filiation, immigration et nationalité) notamment dans le domaine du droit européen. ©Electre 2023

Résumé : Une présentation des sources et des modèles du droit processuel. Edition enrichie d'éléments liés à l'actualité, tels que le rôle de l'Europe dans la protection des droits fondamentaux et la jurisprudence du Conseil constitutionnel, notamment en ce qui concerne les suites de la proclamation de l'état d'urgence sanitaire au printemps 2020. ©Electre 2023

Résumé : Manuel détaillant les charges fiscales qui pèsent sur l'activité de l'entreprise individuelle et de l'entreprise sociétaire, sur le chiffre d'affaires ainsi que sur le capital de l'entreprise. A jour des dernières réformes, de la loi de finances pour 2023 et des règles de TVA sur le commerce électronique. ©Electre 2023

Explorer les sujets liés :