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Premier rapport du comité de mendicité. Exposé des principes généraux qui ont dirigé son travail . Par M. de La Rochefoucauld-Liancourt. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Premier rapport du comité de mendicité. Exposé des principes généraux qui ont dirigé son travail . Par M. de La Rochefoucauld-Liancourt. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

par La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric de (1747-1827). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de mendicité. Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790

1790

Résultat de Gallica : Monographies

Mémoire de M. Roume, commissaire et ordonnateur de l'isle de Tabago, chargé par le ministre de la Marine de répondre aux réclamations des hypothécaires anglois, qui réfute un mémoire adressé à l'Assemblée nationale pour les créanciers anglois des habitans de la même isle, par MM. Tod & Francklyn, députés de ces créanciers.
Livre numérique Mémoire de M. Roume, commissaire et ordonnateur de l'isle de Tabago, chargé par le ministre de la Marine de répondre aux réclamations des hypothécaires anglois, qui réfute un mémoire adressé à l'Assemblée nationale pour les créanciers anglois des habitans de la même isle, par MM. Tod & Francklyn, députés de ces créanciers.

par Roume, Philippe-Rose (1743-1805). Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790

1790

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Cadastre général de la France, par M. P. F. Aubry , député du bailliage de Villers-Coterets. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Cadastre général de la France, par M. P. F. Aubry , député du bailliage de Villers-Coterets. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

par Aubry-Dubochet, Pierre-François (1737-1800). Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790

1790

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Récit des évènemens arrivés à la Martinique, depuis le 3 juin, jusqu'au 9, contradictoirement à la relation publiée par MM. Ruste et Corio, députés de St. Pierre.
Livre numérique Récit des évènemens arrivés à la Martinique, depuis le 3 juin, jusqu'au 9, contradictoirement à la relation publiée par MM. Ruste et Corio, députés de St. Pierre.

par Blanchetière Bellevue, Jacques Honoré (1749-1811). Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790.

1790

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Courte réponse à gros mémoire.
Livre numérique Courte réponse à gros mémoire.

par Blanchetière Bellevue, Jacques Honoré (1749-1811). Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790.

1790

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Observations sur l'accord de la raison et de la religion pour le rétablissement du divorce, l'anéantissement des séparations entre époux, et la réformation des loix relatives à l'adultere . Par M. Bouchotte, député du département de l'Aube.
Livre numérique Observations sur l'accord de la raison et de la religion pour le rétablissement du divorce, l'anéantissement des séparations entre époux, et la réformation des loix relatives à l'adultere . Par M. Bouchotte, député du département de l'Aube.

par Bouchotte, Pierre-Paul-Alexandre (1754-1821). Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790.

1790

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Rapport fait au nom du comité de mendicité, des visites faites dans divers hôpitaux, hospices et maisons de charité de Paris . Par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, député du département de l'Oise. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
Livre numérique Rapport fait au nom du comité de mendicité, des visites faites dans divers hôpitaux, hospices et maisons de charité de Paris . Par M. de La Rochefoucauld-Liancourt, député du département de l'Oise. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.

par La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric de (1747-1827). Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790.

1790

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Mémoire en réponse a la demande des députés de Marseille, concernant la division des départemens de Provence . Par M. l'archevêque d'Aix, député de la sénéchaussée d'Aix.
Livre numérique Mémoire en réponse a la demande des députés de Marseille, concernant la division des départemens de Provence . Par M. l'archevêque d'Aix, député de la sénéchaussée d'Aix.

par Boisgelin de Cucé, Jean Raymond de (1732-1804). Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790.

1790

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Observations sur la ville de Bourg, pour être chef-lieu de district , presentées à l'Assemblée nationale et au comité de Constitution, par M. Valentin Bernard, député de la sénéchaussée de Bordeaux.
Livre numérique Observations sur la ville de Bourg, pour être chef-lieu de district , presentées à l'Assemblée nationale et au comité de Constitution, par M. Valentin Bernard, député de la sénéchaussée de Bordeaux.

par Bernard, Valentin (1747-1832). Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790.

1790

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Dénonciation des ouvrages du port de Dunkerque, relativement à ce qu'il en est parlé dans le Mémoire de M. de La Millière sur le département des Ponts et Chaussées . Par M. Bouchette, député du département du Nord.
Livre numérique Dénonciation des ouvrages du port de Dunkerque, relativement à ce qu'il en est parlé dans le Mémoire de M. de La Millière sur le département des Ponts et Chaussées . Par M. Bouchette, député du département du Nord.

par Bouchette, François Joseph (1735-1810). Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790.

1790

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