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  • Editeur : A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791.
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Décret et instruction de l'Assemblée nationale, du 13 janvier 1791, sur la contribution mobiliaire , acceptés par le Roi le [ ] février 1791. Avec les modèles y annexés
Livre numérique Décret et instruction de l'Assemblée nationale, du 13 janvier 1791, sur la contribution mobiliaire , acceptés par le Roi le [ ] février 1791. Avec les modèles y annexés

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791

1791

Résultat de Gallica : Monographies

Projet d'adresse aux Français, sur la Constitution civile du clergé ; adopté et présenté par le Comité ecclésiastique , à l'Assemblée nationale dans la séance du 14 janvier 1791 ; prononcé par M. Mirabeau l'aîné
Livre numérique Projet d'adresse aux Français, sur la Constitution civile du clergé ; adopté et présenté par le Comité ecclésiastique , à l'Assemblée nationale dans la séance du 14 janvier 1791 ; prononcé par M. Mirabeau l'aîné

par Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti comte de (1749-1791). Auteur du texte ; France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité ecclésiastique. Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791

1791

Résultat de Gallica : Monographies

Rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. de Boufflers, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du jeudi au soir 30 décembre 1790, sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & inventions en tout genre d'industrie . Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Livre numérique Rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. de Boufflers, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du jeudi au soir 30 décembre 1790, sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & inventions en tout genre d'industrie . Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

par Boufflers, Stanislas-Jean de (1738-1815). Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791

1791

Résultat de Gallica : Monographies

Adresse à l'Assemblée provinciale du Nord de Saint Domingue, du 15 juilllet 1791, à l'Assemblée nationale, au Roi, aux 83 départements et au Directoire du département de la Gironde, sur le décret du 5 mai, en faveur des hommes de couleur libres des colonies. Arrêté de la même Assemblée, qui prend les hommes de couleur sous sa protection spéciale. Lettres écrites, par la même Assemblée, à ses députés, pour accompagner l'envoi de ces adresses et arrêté. À Paris, de l'Imprimerie nationale, 1791
Livre numérique Adresse à l'Assemblée provinciale du Nord de Saint Domingue, du 15 juilllet 1791, à l'Assemblée nationale, au Roi, aux 83 départements et au Directoire du département de la Gironde, sur le décret du 5 mai, en faveur des hommes de couleur libres des colonies. Arrêté de la même Assemblée, qui prend les hommes de couleur sous sa protection spéciale. Lettres écrites, par la même Assemblée, à ses députés, pour accompagner l'envoi de ces adresses et arrêté. À Paris, de l'Imprimerie nationale, 1791

par Saint-Domingue (Nord-) (Province). Assemblée provinciale. Auteur du texte

À Paris, de l'Imprimerie nationale, 1791

1791

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Instruction pour les gardes nationales, arrêtée par le comité Militaire, et imprimée par ordre de l'Assemblée nationale . Du premier janvier 1791.
Livre numérique Instruction pour les gardes nationales, arrêtée par le comité Militaire, et imprimée par ordre de l'Assemblée nationale . Du premier janvier 1791.

par Noailles, Louis-Marie de (1756-1804). Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791.

1791

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Travail sur l'éducation publique, trouvé dans les papiers de Mirabeau l'ainé ; publié par P. J. G. Cabanis, docteur en médecine, etc.
Livre numérique Travail sur l'éducation publique, trouvé dans les papiers de Mirabeau l'ainé ; publié par P. J. G. Cabanis, docteur en médecine, etc.

par Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti comte de (1749-1791). Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791.

1791

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Nouveaux développemens sur le licenciement du corps des officiers de l'armée de terre ; projet de décret, et réponse a M. Dubois de Crancé ; par François-Paul-Nicolas Anthoine, député à l'Assemblée nationale ; imprimés par ordre de la Société des amis de la constitution, séante aux Jacobins.
Livre numérique Nouveaux développemens sur le licenciement du corps des officiers de l'armée de terre ; projet de décret, et réponse a M. Dubois de Crancé ; par François-Paul-Nicolas Anthoine, député à l'Assemblée nationale ; imprimés par ordre de la Société des amis de la constitution, séante aux Jacobins.

par Anthoine, François-Paul-Nicolas (1758-1793). Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791.

1791

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Discours prononcé par une députation des Élèves de la constitution, a la tribune de la société-mère, séante aux Jacobins.
Livre numérique Discours prononcé par une députation des Élèves de la constitution, a la tribune de la société-mère, séante aux Jacobins.

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791.

1791

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Discours prononcé à la tribune de la Société des amis de la constitution, séante aux Jacobins, par une députation de la Société des jeunes amis de la liberté, établie rue du Bac, section de la Fontaine de Grenelle.
Livre numérique Discours prononcé à la tribune de la Société des amis de la constitution, séante aux Jacobins, par une députation de la Société des jeunes amis de la liberté, établie rue du Bac, section de la Fontaine de Grenelle.

A Paris, de l'Imprimerie nationale, 1791.

1791

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Rapport fait a la Société des amis de la constitution de Paris, le 11 mars 1791, an nom des commissaires nommés pour l'examen du mémoire de Léonard Bourdon, sur l'instruction et sur l'éducation nationale . Par Alexandre Beauharnois, député du Loir et du Cher.
Livre numérique Rapport fait a la Société des amis de la constitution de Paris, le 11 mars 1791, an nom des commissaires nommés pour l'examen du mémoire de Léonard Bourdon, sur l'instruction et sur l'éducation nationale . Par Alexandre Beauharnois, député du Loir et du Cher.

par Beauharnais, Alexandre de (1760-1794). Auteur du texte

A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1791.

1791

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