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Résumé : Offre une vision très large de l'action gérontologique et est ouvert à tous les domaines de réflexion concernant le vieillissement. Plus de 150 thèmes sont traités dans l'ordre alphabétique : accueil de jour, allocation compensatrice tierce personne, déshydratation, dossier de suivi gériatrique, hospitalisation à domicile, minimum vieillesse, protection juridique, vote des personnes âgées...

Résumé : Offre des pistes de réflexion pour comprendre la situation singulière de la France dans ce siècle qui s'achève. Des auteurs venus d'horizons très divers y analysent de façon vivante les idées politiques et philosophiques, les défis sociaux et les productions culturelles d'un pays qui semble vivre plus douloureusement que tout autre l'entrée dans l'ère de l'incertitude.

Résumé : Fait le point sur l'ensemble des droits des malades en tant que citoyens assurés sociaux ou usagers du système de santé publique, réaffirmés par la loi du 4 mars 2002 : droit d'accès aux soins, droit à la qualité de l'offre de soins et à la sécurité sanitaires, droit à l'autonomie de la personne humaine, droit à la protection de la personne (dignité face à la mort).

Résumé : Analyse de la loi relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, publiée le 5 mars 2002. Elle a pour objectif principal d'améliorer le fonctionnement du système de santé, de réaffirmer les droits individuels et collectifs des patients, d'assurer des soins de qualité et de créer de nouvelles relations de confiance entre les malades et les professionnels de santé.

Résumé : Présente les techniques et des conseils qui aideront les élus à prendre la parole de manière improvisée en toute circonstance afin de leur éviter de dire des erreurs parfois lourdes de conséquences. Propose également des modèles de discours prêts à l'emploi, assortis de conseils, dans les domaines les plus divers de l'activité publique.

Résumé : Expose, à travers des commentaires détaillés, les règles concrètes composant le satut des fonctionnaires et celui des agents contractuels.

Résumé : Cet ouvrage traite du régime disciplinaire spécifique à la fonction publique hospitalière, en particulier de la faute, des sanctions, de la procédure et des recours.

Résumé : Panorama très complet et très précis de tous les droits dont les personnes âgées peuvent se prévaloir : Droit à l'admission, aux absences, à l'aide sociale, au confort, à l'intimité ; Liberté d'expression dans l'institution, liberté du choix du médecin généraliste ou spécialiste ; Droit à l'information sur la tarification, droit de visite, etc. Avec en annexe tous les textes essentiels.

Résumé : Guide sous forme de fiches destiné à apporter des réponses juridiques à des situations difficiles auxquelles le personnel hospitalier est confronté au quotidien : patient en possession de drogue, vol dans l'hôpital, enquête de police à l'intérieur de l'hôpital... L'ouvrage étudie en même temps le régime juridique et l'organisation de la garde de direction.

Résumé : Fait le point sur les prérogatives des services d'urbanisme dans l'ensemble des mairies. Aborde les collectivités publiques face à la SRU, aux PLU et aux POS. Présente les modalités techniques pour mettre en pratique ces politiques urbaines.

Résumé : 300 questions-réponses concernant la réglementation relative aux EPCI, partant de sa création à sa dissolution en passant par son fonctionnement quotidien (organe délibérant, gestion du domaine public, ressources humaines, fiscalité, finances, etc.).

Résumé : Le point sur les EPCI (Etablissements publics de coopération intercommunale), sur la façon dont ils intègrent les budgets communaux ainsi que sur le cadre juridique précis de ces structures en évolution dans des domaines divers (aide sociale, transports, eau, aménagement, etc.). A jour des dernières modifications législatives et réglementaires et des évolutions de la jurisprudence.

Résumé : Sous forme de questions-réponses, ce guide étudie les différents droits de préemption : droit de préemption urbain simple ou renforcé, zone d'aménagement différée (ZAD), espace naturel sensible, etc. Il comporte des commentaires explicatifs, des références légales, jurisprudentielles et bibliographiques ainsi que des adresses Internet.

Résumé : Cette nomenclature rassemble environ 6.000 termes de vocabulaire commun de passation des marchés. Le vocabulaire principal détaille les travaux, fournitures et services pouvant faire l'objet d'un marché. Le vocabulaire supplémentaire fournit des informations complémentaires à la description du bien, du service ou des travaux faisant l'objet du marché.

Résumé : Etat des lieux détaillé du système médico-éducatif et du champ de l'éducation spécialisée, s'appuyant sur une étude de la réglementation. Des pistes de travail permettant d'améliorer l'accompagnement de ces enfants sont proposées. Elles mettent l'accent sur la définition, l'analyse critique, la mise en pratique de concepts tels que l'intégration, l'insertion, etc.

Résumé : Des réponses aux questions concernant les droits des bénéficiaires, le mode d'intervention ou les partenariats des PMI et la prévention : éducation, sexualité, planification familiale, consultation prénuptiale, suivi de l'enfant, maltraitance, etc.

Résumé : A partir de quelque 200 mots clés organisés sous la forme d'un abécédaire, le lecteur accédera à des définitions et à des informations synthétiques, mais aussi à des textes, à la jurisprudence et à des exemples qui lui permettront de trouver des réponses à ses questions.

Résumé : Ouvrage normatif et juridique sur la connaissance et la surveillance des risques naturels : prévention, secours aux personnes, protection des biens des collectivités, action publique pour l'indemnisation des dégâts dus aux inondations.

Résumé : Guide fournissant les explications nécessaires pour organiser sa succession et détaillant les démarches à effectuer en cas de décès, les techniques pour avantager un proche, les règles du partage et les droits de succession. Des ressources complémentaires sont disponibles sur le site Internet de la collection (modèles, textes de jurisprudence, liens utiles vers d'autres sites, etc.).

Résumé : Un mode d'emploi de l'instruction des autorisations d'urbanisme et du contrôle des travaux proposant des solutions pour résoudre les problèmes les plus souvent rencontrés. Avec des renvois à un site Internet compilant des documents actualisés.

Résumé : Guide proposant un ensemble de modèles comprenant les mentions exigées par le code de l'urbanisme, notamment en cas de motivation obligatoire. Avec des renvois à un site Internet compilant des documents actualisés.

Résumé : Cadre comptable issu de l'instruction M14 en vigueur dans les communes. L'ouvrage présente les évolutions récentes des règles comptables, l'adaptation du Plan comptable général à la comptabilité des communes, l'amélioration de la transparence financière ou la modernisation des procédures budgétaires. A jour de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14.

Résumé : 300 fiches questions-réponses traitant de l'ensemble des aspects juridiques et pratiques des marchés des collectivités territoriales. Entièrement actualisé, l'ouvrage est à jour des récentes directives européennes, du décret de modifications 2006 et des dernières conclusions jurisprudentielles.

Résumé : Sous forme de fiches pratiques, l'ouvrage présente les dispositions applicables à l'hôpital public, aux établissements privés et à la médecine libérale en matière de dossier du patient. Il passe en revue les implications juridiques, les intéractions avec d'autres dossiers et les contraintes liées à sa forme électronique.

Résumé : Des conseils, exemples, et cas pratiques exposent comment limiter les risques de contentieux en matière de marchés publics, ainsi que les précautions à prendre pour éliminer la candidature d'une entreprise avec laquelle il y a déjà eu des difficultés. Destiné aux acteurs de la commande publique, le guide propose en outre un site Internet avec des modèles à télécharger et des textes actualisés.

Résumé : Responsable de la formation des personnels de direction à l'Ecole supérieure de l'Education nationale, l'auteur analyse l'émergence de nouveaux dispositifs et d'un nouveau partage des responsabilités au sein de la formation. A partir d'exemples et de fiches synthétiques, il appelle notamment les formateurs à se doter d'une solide perception des enjeux et des modalités de la formation des cadres.

Résumé : Des informations sur la réglementation applicable dans les domaines juridiques, administratifs et financiers de l'hôpital sous l'éclairage de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (loi dite HPST).

Résumé : A jour des réformes impliquées par la loi du 21 juillet 2009 dite HPST, une synthèse sur la gestion hospitalière qui apporte des réponses pratiques aux problématiques auxquelles peuvent être confrontés les responsables des pôles cliniques. Elle concerne aussi bien le management des personnels que le travail avec la direction des achats et la responsabilité du chef de pôle.

Résumé : Outil à l'usage des gestionnaires du personnel, des syndicats et des agents, ce guide présente et analyse le régime juridique de la fonction publique hospitalière (droits et obligations, congés, droit de grève, droit syndical, formation), textes et jurisprudence à l'appui. Avec des modèles, schémas de procédure, calendriers, tableaux comparatifs, exemples d'application et lettres types.

Résumé : Ce guide analyse le cadre et les contraintes de mise en place des procédures adaptées et intègre les nouvelles dispositions. Il tient compte des évolutions récentes, parmi lesquelles la prise en considération des objectifs de développement durable dans la définition des besoins, l'allotissement, le particularisme des marchés de services et des accords-cadres.

Résumé : A destination des particuliers, cet ouvrage propose des informations pratiques concernant la déclaration d'impôts : les revenus à déclarer, réductions et crédits d'impôts dont il est possible de bénéficier, le mode d'emploi de la déclaration, etc. Des modèles de lettres, des pictogrammes et des schémas viennent illustrer ce guide et des ressources complémentaires sont disponibles sur Internet.

Résumé : Des inspecteurs de l'Education nationale, une principale et une proviseure donnent des informations juridiques, administratives, théoriques et pratiques sur le statut des EPLE et leur autonomie. Ils abordent les finalités et les moyens de cette autonomie.

Résumé : Cet ouvrage détaille les droits et obligations des acteurs de santé et des usagers bénéficiant de soins. Synthétique, il aborde les problématiques juridiques en s'appuyant sur les textes, la jurisprudence ou la doctrine.

Résumé : Depuis leur création en 1890, huit structures de coopération intercommunale ont été proposées aux communes pour se regrouper. Trois logiques s'entrecroisent, présentées ici afin de permettre de mieux appréhender les réformes : la logique juridique, la logique d'aménagement du territoire et la logique financière.

Résumé : Présentation de l'ensemble des textes se référant au droit de la nationalité. Les questions contentieuses, les nouvelles règles et la jurisprudence en vigueur, ainsi que des éléments de droit comparé sont pris en compte.

Résumé : Un ouvrage qui passe au crible la loi relative aux collectivités territoriales et détaille tant la réforme départementale et régionale que celle opérée au sein de intercommunalité, sans oublier le grand Paris. A jour de la réforme des collectivités territoriales.

Résumé : Les mécanismes de la mutualisation des personnels et des services sont explorés à partir de modèles, de tableaux, d'exemples. L'ouvrage met à jour plusieurs formes de mise en oeuvre de la gestion mutualisée à considérer dans l'ensemble du projet politique de l'élu. L'accès à un site Internet permet de télécharger des modèles et d'actualiser des textes.

Résumé : Ce document propose aux professionnels (mairies, départements, régions, préfectures, hôpitaux, etc.) des conseils pour sélectionner les offres les plus avantageuses économiquement, dans le cadre des procédures de passation des marchés publics.

Résumé : Cette présentation de la réforme des retraites des fonctionnaires explicite et commente l'ensemble des dispositions afin d'en dégager la cohérence. Elle informe également les fonctionnaires sur l'acquisition des droits et le calcul de la retraite, la revalorisation, le cumul emploi-retraite, la reversion, etc.

Résumé : Après avoir décrit la bientraitance dans ses aspects éthiques et juridiques, ce guide détaille les outils permettant l'élaboration d'un plan de bientraitance, qui passe notamment par la formation et l'accompagnement de tous les acteurs de terrain en relation avec des personnes âgées, et par des mesures de protection judiciaire. Il est enrichi de modèles, procédures et consignes.

Résumé : Ce document propose, à destination des professionnels, un panorama de ce qu'offre le contrôle de légalité des actes des collectivités territoriales.

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