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Les sanctions pécuniaires civiles
Livre Les sanctions pécuniaires civiles

par Allix, Nathan (1992-....)

LGDJ, un savoir-faire de Lextenso

2022 -

  • Disponible - 344.3 ALL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Dans cet ouvrage issu d'une thèse, l'auteur interroge le bien-fondé du recours aux sanctions pécuniaires civiles, du point de vue théorique comme pratique, avant de se pencher sur les modalités de leur mise en oeuvre, en ce qui concerne les règles supralégislatives ainsi que du point de vue du régime commun qui leur est applicable. Prix de thèse de l'université Panthéon-Assas (Paris II) 2020. ©Electre 2022

La notion de contrat unilatéral : analyse fonctionnelle
Livre La notion de contrat unilatéral : analyse fonctionnelle

par Barbaud, Marc-Olivier (1977-....)

LGDJ-Lextenso éd.

2014 -

  • Disponible - 345.7 BAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Thèse sur le concept de contrat unilatéral qui aborde notamment ses fonctions définitoires et normatives (absence de régime propre, soumission au régime des contrats synallagmatiques).

La personnalité morale en droit privé : éléments pour une théorie
Livre La personnalité morale en droit privé : éléments pour une théorie

par Baruchel, Nathalie (1973-....)

LGDJ

2004 -

  • Disponible - 345.16 BAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Partant du constat d'une crise de la notion de personnalité juridique dans le droit positif, construit une théorie juridique renouvelée basée sur le principe d'intérêt propre à la personnalité juridique de l'homme.

La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-Unis
Livre La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-Unis

par Baud, Marie-Sophie (1985-....)

LGDJ ; Impr. Laballery

2022 -

  • Disponible - 342 BAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude sur le procès pénal américain et sur sa logique accusatoire, mis en perspective avec l'évolution du procès en France. Prix de thèse de l'université Paris II Panthéon-Assas. Prix Francis Durieux de l'Académie des sciences morales et politiques 2021. ©Electre 2022

Contrat d'assistance et activité d'assurance
Livre Contrat d'assistance et activité d'assurance

par Beaugendre, Sébastien (1970-....)

LGDJ

2000 -

  • Disponible - 366.2 BEA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Traite successivement de l'émergence d'un type nouveau de contrat d'assurance (qualification, délimitation du champ d'application d'un contrat "frontière", effets de la qualification), les conditions d'exercice de l'activité d'assurance-assistance (accords professionnels de distribution du contrat, pluralité de services).

Le droit à la preuve
Livre Le droit à la preuve

par Bergeaud, Aurélie (1978-....)

LGDJ-Lextenso éd.

2010 -

  • Disponible - 343.1 BER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cette étude éprouve techniquement l'hypothèse du droit à la preuve pour démontrer qu'il s'agit d'une véritable notion juridique, puis appréhende le droit à la preuve dans ses modalités d'application afin d'évaluer les différentes circonstances qui conditionnent ou affectent sa réalisaiton concrète et qui composent dans leur globalité, le régime juridique de ce droit.

La notion de bien
Livre La notion de bien

par Berlioz, Pierre (1977-19..)

LGDJ

2007 -

  • Disponible - 345.5 BER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Elaboration d'une définition : de la conception originelle à une conception rénovée du bien. La seconde partie étudie les caractères essentiels du bien.

La distinction du droit public et du droit privé et le conflit de lois
Livre La distinction du droit public et du droit privé et le conflit de lois

par Camus, Clotilde

LGDJ-Lextenso éditions

2015 -

  • Disponible - 340 CAM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cette recherche est fondée sur le constat de la résistance de la distinction du droit public et du droit privé, en dépit des remises en cause dont elle fait l'objet. L'observation du jeu de la distinction du droit public et du droit privé conduit à analyser ses mutations à partir de trois paradigmes : libéral, post-étatique et constitutionnel. ©Electre 2015

Le renvoi préalable : essai sur l'unification préjudicielle de l'interprétation
Livre Le renvoi préalable : essai sur l'unification préjudicielle de l'interprétation

par Casu, Gatien

LGDJ

2016 -

  • Disponible - 344.3 CAS

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude sur les mécanismes préjudiciels dont la finalité est d'unifier l'interprétation des textes juridiques. L'auteur explique la nécessité de créer une notion de renvoi préalable avec un régime juridique propre pour uniformiser les procédures sur l'interprétation d'un texte lors du renvoi d'une question de droit. ©Electre 2016

La lésion
Livre La lésion

par Chantepie, Gaël (1976-....)

LGDJ

2006 -

  • Disponible - 345.7 CHA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Il existe un décalage entre les textes juridiques sur la lésion et les nombreux contentieux dont elle fait l'objet. Contractuellement, la lésion constitue une atteinte à la justice, empêchant le contrat d'accomplir sa finalité d'échange équilibré. L'auteur de cette thèse propose une élaboration d'un régime de révision, impliquant une réforme législative.

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