Recherche avancée :
par Petit, Franck (1968-....)
LGDJ
2000 -
Disponible - 361.6 PET
Niveau 3 - Droit
Résumé : Décrit les fonctions des élus et des représentants syndicaux en termes de mandat représentatif puis tente également d'appréhender le phénomène de la représentation des salariés dans la négociation collective et analyse l'aptitude juridique des organisations syndicales à représenter les intérêts des salariés.
par Beaugendre, Sébastien (1970-....)
LGDJ
2000 -
Disponible - 366.2 BEA
Niveau 3 - Droit
Résumé : Traite successivement de l'émergence d'un type nouveau de contrat d'assurance (qualification, délimitation du champ d'application d'un contrat "frontière", effets de la qualification), les conditions d'exercice de l'activité d'assurance-assistance (accords professionnels de distribution du contrat, pluralité de services).
par Mercat-Bruns, Marie
LGDJ
2001 -
Disponible - 365.4 MER
Niveau 3 - Droit
Résumé : M. Mercat-Bruns montre comment le droit considère le vieillissement. Dans le droit français, le droit du travail et le droit civil rencontrent le droit de la protection sociale. Elle confronte ce droit français, placé sous l'influence des politiques sociales, avec le droit américain, largement ordonné par des exigences constitutionnelles.
par Gannagé, Léna
LGDJ
2001 -
Disponible - 341.9 GAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : En matière de droit privé, la règle est tributaire des solutions de la jurisprudence. Au plan internationnal s'y ajoutent les exigences d'un traitement adéquat du conflit des lois. Cette étude s'attache à faire coexister ces deux systèmes de solutions.
par Dreyer, Emmanuel
LGDJ
2003 -
Disponible - 350.84 DRE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issu d'une thèse soutenue en janvier 1999, cet ouvrage présente l'institution du dépôt légal dans sa double fonction : comme technique de perception des informations communiquées au public ; comme mécanisme de restitution de ces mêmes informations. Faisant référence au droit international et au droit comparé, l'étude s'efforce d'établir une théorie générale du droit du public à l'information.
par Baruchel, Nathalie (1973-....)
LGDJ
2004 -
Disponible - 345.16 BAR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Partant du constat d'une crise de la notion de personnalité juridique dans le droit positif, construit une théorie juridique renouvelée basée sur le principe d'intérêt propre à la personnalité juridique de l'homme.
par Lemaire, Sophie (1968-....)
LGDJ
2005 -
Disponible - 352.4 LEM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Il est traditionnellement admis que l'administration cantonnerait ses interventions à l'ordre juridique national dont elle émane. Selon l'auteur, non seulement les contrats internationaux de l'administration existent, mais ils répondent à un régime juridique propre, distinct du régime applicable aux contrats internationaux des personnes privées.
par Lequette-de Kervenoaël, Stéphanie (1970-....)
L.G.D.G.
2006 -
Disponible - 346.1 LEQ
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issu d'une thèse soutenue en novembre 2003, cet ouvrage illustre la notion d'authenticité en matière d'oeuvre d'art, présentant la jurisprudence et la doctrine dans ce domaine.
par Neyret, Laurent (1976-....)
LGDJ
2006 -
Disponible - 345.8 NEY
Niveau 3 - Droit
Résumé : Parmi ces atteintes, certaines concernent le vivant humain comme les dommages corporels alors que d'autres affectent le vivant non humain comme le dommage écologique pur. Certaines sont incluses dans la responsabilité civile alors que d'autres en sont exclues, faute d'engendrer des répercussions directes sur les personnes. L'auteur regroupe ces dernières sous la catégorie : dommage biologique pur.
par Ouaissi, Haïba
LGDJ
2006
Disponible - 361.5 OUA
Niveau 3 - Droit
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