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Atteintes au vivant et responsabilité civile
Livre Atteintes au vivant et responsabilité civile

par Neyret, Laurent (1976-....)

LGDJ

2006 -

  • Disponible - 345.8 NEY

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Parmi ces atteintes, certaines concernent le vivant humain comme les dommages corporels alors que d'autres affectent le vivant non humain comme le dommage écologique pur. Certaines sont incluses dans la responsabilité civile alors que d'autres en sont exclues, faute d'engendrer des répercussions directes sur les personnes. L'auteur regroupe ces dernières sous la catégorie : dommage biologique pur.

Contrat d'assistance et activité d'assurance
Livre Contrat d'assistance et activité d'assurance

par Beaugendre, Sébastien (1970-....)

LGDJ

2000 -

  • Disponible - 366.2 BEA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Traite successivement de l'émergence d'un type nouveau de contrat d'assurance (qualification, délimitation du champ d'application d'un contrat "frontière", effets de la qualification), les conditions d'exercice de l'activité d'assurance-assistance (accords professionnels de distribution du contrat, pluralité de services).

Directives européennes et conflits de lois
Livre Directives européennes et conflits de lois

par Mathieu, Benjamin (1981-....)

LGDJ-Lextenso éditions

2015 -

  • Disponible - 341.97 MAT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Un ouvrage expliquant l'influence des directives sur le conflit de lois à travers le prisme des méthodes du droit international privé. ©Electre 2015

Droit de la propriété intellectuelle et matière pénale
Livre Droit de la propriété intellectuelle et matière pénale

par Szkopinski, Anaïs (1987-....)

LGDJ, un savoir-faire de Lextenso

2022 -

  • Disponible - 346 SZK

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Après avoir démontré que la matière pénale concernant le droit de la propriété intellectuelle est formée par un enchevêtrement de dispositions, l'auteure remonte à ses origines pour proposer la création d'un droit pénal de la propriété. Prix de la recherche 2019 décerné par l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice. ©Electre 2022

Générations futures et droit privé : vers un droit des générations futures
Livre Générations futures et droit privé : vers un droit des générations futures

par Gaillard, Émilie (1977-....)

LGDJ-Lextenso éd.

2011 -

  • Disponible - 341.68 GAI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Le concept de générations futures pénètre le droit privé contemporain. Des dispositions à dimension transgénérationnelle apparaissent et révèlent le dépassement du paradigme temporel du droit selon lequel le droit privé ne peut et ne doit régir l'avenir. Cette évolution entraîne un décloisonnement des concepts, des notions et principes traditionnels juridiques.

L' ordre public en droit du travail : contribution à l'étude de l'ordre public en droit privé
Livre L' ordre public en droit du travail : contribution à l'étude de l'ordre public en droit privé

par Meyer, Nadège (1976-....)

LGDJ

2006

  • Disponible - 361 MEY

    Niveau 3 - Droit

La concurrence entre les sûretés
Livre La concurrence entre les sûretés

par Michel, Claire-Anne (1984-....)

LGDJ

2018 -

  • Disponible - 345.55 MIC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Analyse des rapports que les sûretés entretiennent entre elles. Les sûretés-modèles (le cautionnement, le gage et l'hypothèque) seraient en crise et subiraient la concurrence de nouvelles sûretés (les sûretés de substitution), lesquelles auraient vocation à bénéficier d'un monopole. Selon l'auteure, le droit des sûretés est hostile à la concurrence, la survie des sûretés-modèles étant assurée. ©Electre 2018

La distinction du droit public et du droit privé et le conflit de lois
Livre La distinction du droit public et du droit privé et le conflit de lois

par Camus, Clotilde

LGDJ-Lextenso éditions

2015 -

  • Disponible - 340 CAM

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cette recherche est fondée sur le constat de la résistance de la distinction du droit public et du droit privé, en dépit des remises en cause dont elle fait l'objet. L'observation du jeu de la distinction du droit public et du droit privé conduit à analyser ses mutations à partir de trois paradigmes : libéral, post-étatique et constitutionnel. ©Electre 2015

La force obligatoire du contrat à l'épreuve des procédures d'insolvabilité
Livre La force obligatoire du contrat à l'épreuve des procédures d'insolvabilité

par Lafaurie, Karl

LGDJ

2020 -

  • Disponible - 347.7 LAF

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude sur la notion de force obligatoire du contrat qui analyse sa légitimité face à son affaiblissement continu du fait de l'expansion des procédures d'insolvabilité, régies par le droit des entreprises en difficulté et le droit du surendettement des particuliers. ©Electre 2020

La hiérarchie des normes et les méthodes du droit international privé : étude de droit international privé de la famille
Livre La hiérarchie des normes et les méthodes du droit international privé : étude de droit international privé de la famille

par Gannagé, Léna

LGDJ

2001 -

  • Disponible - 341.9 GAN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : En matière de droit privé, la règle est tributaire des solutions de la jurisprudence. Au plan internationnal s'y ajoutent les exigences d'un traitement adéquat du conflit des lois. Cette étude s'attache à faire coexister ces deux systèmes de solutions.

La lésion
Livre La lésion

par Chantepie, Gaël (1976-....)

LGDJ

2006 -

  • Disponible - 345.7 CHA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Il existe un décalage entre les textes juridiques sur la lésion et les nombreux contentieux dont elle fait l'objet. Contractuellement, la lésion constitue une atteinte à la justice, empêchant le contrat d'accomplir sa finalité d'échange équilibré. L'auteur de cette thèse propose une élaboration d'un régime de révision, impliquant une réforme législative.

La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-Unis
Livre La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-Unis

par Baud, Marie-Sophie (1985-....)

LGDJ ; Impr. Laballery

2022 -

  • Disponible - 342 BAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude sur le procès pénal américain et sur sa logique accusatoire, mis en perspective avec l'évolution du procès en France. Prix de thèse de l'université Paris II Panthéon-Assas. Prix Francis Durieux de l'Académie des sciences morales et politiques 2021. ©Electre 2022

La notion de bien
Livre La notion de bien

par Berlioz, Pierre (1977-19..)

LGDJ

2007 -

  • Disponible - 345.5 BER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Elaboration d'une définition : de la conception originelle à une conception rénovée du bien. La seconde partie étudie les caractères essentiels du bien.

La notion de contrat : esquisse d'une théorie
Livre La notion de contrat : esquisse d'une théorie

par Galbois-Lehalle, Diane

LGDJ, un savoir faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 345.7 GAL

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude ontologique du contrat qui explicite comment l'accord de volontés parvient à se transformer en effets normatifs concrets qui s'insèrent dans l'ordre juridique. Après avoir présenté les différentes figures contractuelles, l'auteure esquisse une synthèse de la notion de contrat et en propose une analyse renouvelée, tant dans sa dimension volontariste que normative. ©Electre 2020

La notion de contrat unilatéral : analyse fonctionnelle
Livre La notion de contrat unilatéral : analyse fonctionnelle

par Barbaud, Marc-Olivier (1977-....)

LGDJ-Lextenso éd.

2014 -

  • Disponible - 345.7 BAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Thèse sur le concept de contrat unilatéral qui aborde notamment ses fonctions définitoires et normatives (absence de régime propre, soumission au régime des contrats synallagmatiques).

La notion de représentation dans les relations collectives du travail
Livre La notion de représentation dans les relations collectives du travail

par Petit, Franck (1968-....)

LGDJ

2000 -

  • Disponible - 361.6 PET

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Décrit les fonctions des élus et des représentants syndicaux en termes de mandat représentatif puis tente également d'appréhender le phénomène de la représentation des salariés dans la négociation collective et analyse l'aptitude juridique des organisations syndicales à représenter les intérêts des salariés.

La personnalité morale en droit privé : éléments pour une théorie
Livre La personnalité morale en droit privé : éléments pour une théorie

par Baruchel, Nathalie (1973-....)

LGDJ

2004 -

  • Disponible - 345.16 BAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Partant du constat d'une crise de la notion de personnalité juridique dans le droit positif, construit une théorie juridique renouvelée basée sur le principe d'intérêt propre à la personnalité juridique de l'homme.

La perte de chances en droit privé
Livre La perte de chances en droit privé

par Vitale, Laura (1990-....)

Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 344 VIT

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude sur la perte d'une chance en droit privé français. Préférant utiliser le terme au pluriel, pour mieux souligner qu'il s'agit de probabilités, l'auteure s'intéresse à l'examen des chances et à l'aléa qui les sous-tend. Elle montre qu'elles doivent bénéficier d'une protection en tant qu'intérêt protégé par le droit et que la réparation de leur perte s'infère de la lésion de cet intérêt. ©Electre 2020

La qualification générique de contrat d'entremise
Livre La qualification générique de contrat d'entremise

par Gantschnig, David (1985-....)

LGDJ

2018 -

  • Disponible - 345.7 GAN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude des spécificités du contrat d'entremise et de ses diverses représentations. ©Electre 2018

La recherche d'un statut de l'oeuvre transformatrice : contribution à l'étude composite en droit d'auteur
Livre La recherche d'un statut de l'oeuvre transformatrice : contribution à l'étude composite en droit d'auteur

par Léger, Pauline

LGDJ

2018 -

  • Disponible - 346.1 LEG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude sur la pertinence de l'admission du nouveau concept en droit d'auteur : l'oeuvre transformatrice. Le moyen de concilier les droits de l'auteur originel et ceux de l'auteur de l'oeuvre transformatrice découle du mécanisme de l'exception au droit d'auteur. ©Electre 2018

La relation entre l'arbitre et les parties : critique du contrat d'arbitre
Livre La relation entre l'arbitre et les parties : critique du contrat d'arbitre

par Jandard, Léonor

LGDJ

2021 -

  • Disponible - 344.2 JAN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Forgé pour traduire juridiquement la relation nouée tout au long de l'instance entre l'arbitre et les parties, le contrat d'arbitre est reconnu depuis longtemps par la doctrine et le jurisprudence. Cette étude montre que sa figure, imposée comme un remède aux problèmes rencontrés par le droit de l'arbitrage, engendre actuellement davantage de difficultés qu'elle ne pouvait autrefois en résoudre. ©Electre 2021

La religion du contractant
Livre La religion du contractant

par Varaine, Laura

LGDJ

2019 -

  • Disponible - 345.7 VAR

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse, cette étude porte sur la place à accorder aux convictions religieuses dans le contenu et l'exécution d'un contrat. La juriste examine les questions que posent le régime de l'indifférence et la transposition du principe de laïcité dans le cadre privé avant de montrer comment le juge est susceptible d'imposer des obligations au nom de la liberté religieuse et de l'égalité. ©Electre 2019

La résolution du contrat pour inexécution
Livre La résolution du contrat pour inexécution

par Genicon, Thomas (1977-....)

LGDJ

2007 -

  • Disponible - 345.7 GEN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Examen de la résolution du contrat pour inexécution éclairant son fonctionnement. L'étude permet de dresser les grandes lignes de ce mécanisme qui se définit par ses finalités, faisant de la résolution une notion fonctionnelle. Elle rend compte de son utilisation, orientée à la correction de l'ensemble des troubles causés par l'inexécution, et de ses résultats.

La responsabilité civile sur les marchés financiers
Livre La responsabilité civile sur les marchés financiers

par Prorok, Johan

LGDJ

2019 -

  • Disponible - 347.4 PRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse en droit comparé, cette analyse aborde la spécificité des marchés financiers et ses corrélations avec la responsabilité civile. L'auteur propose des orientations pour les victimes d'infractions boursières. ©Electre 2019

La rétroactivité de la jurisprudence : recherche sur la lutte contre l'insécurité juridique en droit civil
Livre La rétroactivité de la jurisprudence : recherche sur la lutte contre l'insécurité juridique en droit civil

par Drouot, Guillaume (1987-....)

LGDJ

2016 -

  • Disponible - 340.1 DRO

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Réflexion sur rétroactivité de la jurisprudence et sur la règle de droit utilisée par les juges. L'auteur propose des solutions pour lutter contre l'insécurité juridique induite par la rétroactivité jurisprudentielle. ©Electre 2016

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