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Volonté et exécution forcée de l'obligation
Livre Volonté et exécution forcée de l'obligation

par Maire, Guillaume (1987-....)

LGDJ

2018 -

  • Disponible - 345.6 MAI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Choisissant de considérer l'exécution forcée de l'obligation sous l'angle de la volonté, l'auteur étudie les deux instruments de contrôle que sont les libertés et droits fondamentaux et la loyauté. Il les confronte au contrôle de la volonté, individuelle et contractuelle, proposant ainsi une nouvelle grille de lecture des limites du droit à l'exécution forcée et de son aménagement conventionnel. ©Electre 2018

Vieillissement et droit à la lumière du droit français et du droit américain
Livre Vieillissement et droit à la lumière du droit français et du droit américain

par Mercat-Bruns, Marie

LGDJ

2001 -

  • Disponible - 365.4 MER

    Niveau 3 - Droit

Résumé : M. Mercat-Bruns montre comment le droit considère le vieillissement. Dans le droit français, le droit du travail et le droit civil rencontrent le droit de la protection sociale. Elle confronte ce droit français, placé sous l'influence des politiques sociales, avec le droit américain, largement ordonné par des exigences constitutionnelles.

Recherche sur la qualification en droit international privé des obligations
Livre Recherche sur la qualification en droit international privé des obligations

par Minois, Maud

LGDJ

2020 -

  • Disponible - 341.96 MIN

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'auteure interroge les enjeux juridiques de la qualification pour l'accès à l'emploi sur la scène internationale afin de garantir la cohérence et l'efficacité dans les relations privées cosmopolites. ©Electre 2020

Payer, réparer, punir : étude des fonctions de la responsabilité contractuelle en droits français, allemand et anglais
Livre Payer, réparer, punir : étude des fonctions de la responsabilité contractuelle en droits français, allemand et anglais

par Jacquemin, Zoé (1985-....)

LGDJ-Lextenso

2021 -

  • Disponible - 345.8 JAC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Issue d'une thèse, une étude comparative des droits français, allemand et anglais de la responsabilité contractuelle. L'auteure analyse les fonctions de paiement, de réparation et de peine privée puis les interactions entre les fonctions et les sanctions. Prix solennel André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris, Prix de thèse de l'université Paris 2 Panthéon-Assas. ©Electre 2021

L'usufruit atypique : étude critique de la notion de démembrement de la propriété
Livre L'usufruit atypique : étude critique de la notion de démembrement de la propriété

par Fabre, Marie (1987-....)

Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 345.52 FAB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude qui vise à déterminer si les usufruits spéciaux (quasi-usufruit, usufruit successif, usufruit temporaire, usufruit des créances, entre autres) peuvent ou non se concilier avec le modèle classique, si une définition et un régime communs demeurent possibles. La démarche suppose alors de trancher la controverse de la définition de l'usufruit en un démembrement de la propriété. ©Electre 2020

L'organisation de la connaissance des actes du procès civil : étude sur un modèle en mutation
Livre L'organisation de la connaissance des actes du procès civil : étude sur un modèle en mutation

par Jobert, Sylvain

LGDJ ; Impr. Jouve

2019 -

  • Disponible - 344.3 JOB

    Niveau 3 - Droit

Résumé : En procédure civile, la connaissance des actes du procès par toutes les parties est essentielle. Dans cet ouvrage issu d'une thèse, l'auteur présente deux modèles contraires d'organisation. Le premier, formaliste, fait le choix de favoriser la connaissance des actes en amont. Dans le second, réaliste, tout l'intérêt se porte, en aval, sur la connaissance réelle que les parties en ont eue. ©Electre 2020

L'intérêt protégé en droit de la responsabilité civile
Livre L'intérêt protégé en droit de la responsabilité civile

par Dugué, Marie

LGDJ

2019 -

  • Disponible - 345.8 DUG

    Niveau 3 - Droit

Résumé : L'intérêt protégé est un dispositif juridique employé à l'étranger parfois envisagé pour la rationalisation du droit de la responsabilité civile. La juriste en défend la pertinence, notamment dans la définition de la faute et du préjudice. ©Electre 2019

L'impartialité de l'arbitre : étude de la mise en oeuvre de l'exigence d'impartialité de l'arbitre
Livre L'impartialité de l'arbitre : étude de la mise en oeuvre de l'exigence d'impartialité de l'arbitre

par El Chazli, Karim (1985-....)

LGDJ un savoir faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 344.2 ELC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude sur la mise en oeuvre de la notion d'impartialité lors du règlement de litiges, présentant les principes juridiques et les directives qui permettent d'évaluer et d'encadrer les pratiques d'arbitrage. Se fondant sur la jurisprudence et la doctrine, françaises et étrangères, l'auteur examine les risques de partialité de l'arbitre ainsi que les limites de l'exigence d'objectivité. ©Electre 2020

L'homologation par le juge : essai sur une fonction juridictionnelle
Livre L'homologation par le juge : essai sur une fonction juridictionnelle

par Goujon-Bethan, Thibault

LGDJ

2021 -

  • Disponible - 344.51 JOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une clarification de la notion d'homologation des actes juridiques par le juge, appréhendée comme une activité uniforme et particulière intégrée à la fonction juridictionnelle générale. La reconstruction de son contenu et de son cadre révèle combien le développement et le perfectionnement de cette fonction constitue un moyen de maîtriser les enjeux de la justice du XXIe siècle. ©Electre 2021

Les théories objective et subjective du contrat : etude critique et comparative (droits français et américain)
Livre Les théories objective et subjective du contrat : etude critique et comparative (droits français et américain)

par Gaiardo, Paul (1989-....)

Librairie générale de droit et de jurisprudence, un savoir faire de Lextenso

2020 -

  • Disponible - 342 GAI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une étude comparative des droits des contrats américain et français. Le premier, qui tend surtout à protéger l'intérêt économique qui ressort du contrat, semble objectif. Le second apparaît subjectif dans la mesure où il vise surtout à protéger le respect de la parole donnée. L'auteur montre les mouvements contemporains qui peuvent conduire à un rapprochement de ces deux visions. ©Electre 2020

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