Recherche avancée :
par Gaillard, Émilie (1977-....)
LGDJ-Lextenso éd.
2011 -
Disponible - 341.68 GAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le concept de générations futures pénètre le droit privé contemporain. Des dispositions à dimension transgénérationnelle apparaissent et révèlent le dépassement du paradigme temporel du droit selon lequel le droit privé ne peut et ne doit régir l'avenir. Cette évolution entraîne un décloisonnement des concepts, des notions et principes traditionnels juridiques.
par Galbois-Lehalle, Diane
LGDJ, un savoir faire de Lextenso
2020 -
Disponible - 345.7 GAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une étude ontologique du contrat qui explicite comment l'accord de volontés parvient à se transformer en effets normatifs concrets qui s'insèrent dans l'ordre juridique. Après avoir présenté les différentes figures contractuelles, l'auteure esquisse une synthèse de la notion de contrat et en propose une analyse renouvelée, tant dans sa dimension volontariste que normative. ©Electre 2020
par Gannagé, Léna
LGDJ
2001 -
Disponible - 341.9 GAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : En matière de droit privé, la règle est tributaire des solutions de la jurisprudence. Au plan internationnal s'y ajoutent les exigences d'un traitement adéquat du conflit des lois. Cette étude s'attache à faire coexister ces deux systèmes de solutions.
par Gantschnig, David (1985-....)
LGDJ
2018 -
Disponible - 345.7 GAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Etude des spécificités du contrat d'entremise et de ses diverses représentations. ©Electre 2018
par Genicon, Thomas (1977-....)
LGDJ
2007 -
Disponible - 345.7 GEN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Examen de la résolution du contrat pour inexécution éclairant son fonctionnement. L'étude permet de dresser les grandes lignes de ce mécanisme qui se définit par ses finalités, faisant de la résolution une notion fonctionnelle. Elle rend compte de son utilisation, orientée à la correction de l'ensemble des troubles causés par l'inexécution, et de ses résultats.
par Goujon-Bethan, Thibault
LGDJ
2021 -
Disponible - 344.51 JOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une clarification de la notion d'homologation des actes juridiques par le juge, appréhendée comme une activité uniforme et particulière intégrée à la fonction juridictionnelle générale. La reconstruction de son contenu et de son cadre révèle combien le développement et le perfectionnement de cette fonction constitue un moyen de maîtriser les enjeux de la justice du XXIe siècle. ©Electre 2021
par Helleringer, Geneviève
LGDJ-Lextenso éd.
2012 -
Disponible - 345.7 HEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cette thèse propose une typologie classée en 3 fonctions des clauses du contrat : les clauses de prestation, les clauses de pouvoir et les clauses de différend. Cette classification permet de distinguer 3 exigences du système juridique auxquelles chacune de ces familles doit se conformer respectivement: ordre public et cohérence, loyauté, et ordre procédural et principes directeurs du procès.
par Ho Dinh, Anne-Marie
LGDJ
2018 -
Disponible - 340 HOD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issue d'une thèse de doctorat, cette étude dévoile les choix épistémologiques exprimés en France dans la science du droit et met en lumière leurs prolongements sur le plan pédagogique. ©Electre 2018
par Jacquemin, Zoé (1985-....)
LGDJ-Lextenso
2021 -
Disponible - 345.8 JAC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Issue d'une thèse, une étude comparative des droits français, allemand et anglais de la responsabilité contractuelle. L'auteure analyse les fonctions de paiement, de réparation et de peine privée puis les interactions entre les fonctions et les sanctions. Prix solennel André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris, Prix de thèse de l'université Paris 2 Panthéon-Assas. ©Electre 2021
par Jandard, Léonor
LGDJ
2021 -
Disponible - 344.2 JAN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Forgé pour traduire juridiquement la relation nouée tout au long de l'instance entre l'arbitre et les parties, le contrat d'arbitre est reconnu depuis longtemps par la doctrine et le jurisprudence. Cette étude montre que sa figure, imposée comme un remède aux problèmes rencontrés par le droit de l'arbitrage, engendre actuellement davantage de difficultés qu'elle ne pouvait autrefois en résoudre. ©Electre 2021
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