Choix d'un sujet lié
Communauté européenne Union européenne Pays de l'Union européenne -- Politique et gouvernement Europe -- Unité
Choix de relance de recherche
Les bibliothèques de prêt de la ville de Paris Les bibliothèques universitaires La BnF L'encyclopédie Wikipédia L'Encyclopædia Universalis La bibliothèque du film La bibliothèque du cinéma François Truffaut La médiathèque musicale de Paris La médiathèque de la Philharmonie de Paris

Recherche simple :

  •    Indice / Cote : 341.44
  • Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi
Choix du tri des documents
Titre A-Z Titre Z-A Auteur A-Z Auteur Z-A Les plus récents Les moins récents
Sélectionner le nombre de résultat par colonne
25 résultats par colonne 50 résultats par colonne

Documents en ligne : 1

Voir tous les résultats les documents en ligne
Association des Conseils d'Etat et juridictions administratives suprêmes de l'Union européenne
Site et base Association des Conseils d'Etat et juridictions administratives suprêmes de l'Union européenne

Association des Conseils d'Etat et juridictions administratives suprêmes de l'Union européenne

2004 -

Contenu : Association qui regroupe la Cour de Justice des Communautés européennes et les Conseils d'Etat ou les juridictions administratives suprêmes de chacun des Etats membres de l'Union Européenne.Ce site donne des informations sur la structure, l'historique, les activités ou encore les statuts de l'Association. Il permet d'accéder à la brochure "Reflets" et au Bulletin d'information, à l'ensemble des rapports des colloques qui se sont tenus par le passé et à 2 bases de données, l'une sur les décisisons nationales, l'autre sur les "dossiers préjudiciels".

Explorer les sujets liés :

Union Européenne et C.E., rapports entre états membres

341.44 - Union Européenne et C.E., rapports entre états membres

  • Type d'autorité
    • Indice de classement
Haut de page