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Le droit privé français à la fin du XXe siècle : études offertes à Pierre Catala
Livre Le droit privé français à la fin du XXe siècle : études offertes à Pierre Catala

Litec

2001

  • Disponible - 344 CAT

    Niveau 3 - Droit

Le droit transitoire : conflits des lois dans le temps
Livre Le droit transitoire : conflits des lois dans le temps

par Roubier, Paul (1886-1964)

Dalloz

2008 -

  • Disponible - 344 ROU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Déterminer le domaine d'application d'une loi nouvelle dans le temps revient à se demander à quelles situations juridiques et à quelles phases de ces situations juridiques cette loi va s'appliquer. P. Roubier (1886-1963) revient sur l'histoire et l'objet du droit transitoire, la non-rétroactivité des lois et des faits accomplis, l'effet immédiat de la loi et les situations en cours.

Les conflits d'intérêts en droit privé
Livre Les conflits d'intérêts en droit privé

par Douville, Thibault

Institut universitaire Varenne

2014 -

  • Disponible - 344 DOU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cette thèse démontre qu'il est possible de poser une sanction commune à tous les conflits d'intérêts. La notion de conflit d'intérêts a pour but de prévenir le risque que l'agent sacrifie l'intérêt dont il est chargé pour en satisfaire un autre, et donc qu'il détourne son pouvoir. La sanction la plus commune des conflits d'intérêts est l'interdiction pour le titulaire du pouvoir de l'exercer. ©Electre 2015

Les indispensables du droit privé
Livre Les indispensables du droit privé

par Chapleau, Béatrice

Ellipses

2015 -

  • Disponible - 344 CHA

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Une synthèse illustrée et des exercices d'application pour comprendre les notions essentielles du droit privé. ©Electre 2015

Recueil de leçons de 24 heures : agrégation de droit privé et de sciences criminelles 2015
Livre Recueil de leçons de 24 heures : agrégation de droit privé et de sciences criminelles 2015

LGDJ

2015 -

  • Disponible - 344 REC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Cet ouvrage rassemble les leçons présentées dans le cadre du concours d'agrégation de droit privé et de sciences criminelles de 2015. ©Electre 2015

Les notions fondamentales de droit privé à l'épreuve des questions environnementales
Livre Les notions fondamentales de droit privé à l'épreuve des questions environnementales

Bruylant

2016 -

  • Disponible - 344 MEK

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Explique en quoi les enjeux environnementaux viennent perturber les notions fondamentales de droit privé et obligent à revisiter et adapter les catégories et techniques juridiques. ©Electre 2016

Les rythmes de production du droit : journée d'étude de l'IDP [Institut de droit privé] du 22 octobre 2015
Livre Les rythmes de production du droit : journée d'étude de l'IDP [Institut de droit privé] du 22 octobre 2015

Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole

2016 -

  • Disponible - 344 NIC

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Réflexions sur la pérennité et la temporalité du droit privé, voire sur sa fonction même, face à l'inflation législative, la fréquence des revirements de jurisprudence et l'accélération de la production normative. ©Electre 2016

Vers la fin des arrogances ! : bien commun : pourquoi dix ans de coconstruction nous donnent confiance dans l'avenir
Livre Vers la fin des arrogances ! : bien commun : pourquoi dix ans de coconstruction nous donnent confiance dans l'avenir

Juris éditions-Dalloz ; Le Rameau

2016 -

  • Disponible - 344 HEI

    Niveau 3 - Droit

Résumé : A partir de témoignages, un état des lieux de la coconstruction en France : les buts, les moyens pour la mettre en place, les conditions de réussite, etc. ©Electre 2016

Numérique et grandes notions du droit privé : la personne, la propriété, le contrat
Livre Numérique et grandes notions du droit privé : la personne, la propriété, le contrat

par Netter, Emmanuel (1983-....)

Ceprisca

2019

  • Disponible - 344 NET

    Niveau 3 - Droit

Le changement climatique, quel rôle pour le droit privé ?
Livre Le changement climatique, quel rôle pour le droit privé ?

Dalloz

2019 -

  • Disponible - 344 HAU

    Niveau 3 - Droit

Résumé : Face au cri d'alarme lancé par 15.000 scientifiques de 184 pays, les contributions interrogent la place du droit privé dans la lutte contre le réchauffement climatique et mettent en évidence la façon dont le droit appréhende ou pourrait appréhender ce problème. ©Electre 2019

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