Recherche simple :
par Des Lyons, Hervé (1952-2017) ; Rouquet, Yves
Delmas
2011 -
Disponible - 345.73 DES
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des rapports locatifs entre bailleur et locataire : contrats, statuts, obligations, garanties, réparations, charges, etc. Avec des conseils, les textes législatifs et réglementaires et des modèles types.
par Le Particulier (Périodique).
le Particulier éditions
2015 -
Disponible - 345.73 REU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Un guide qui présente les différents aspects de la location d'un logement, à jour de la loi Alur de mars 2014 : fixation du loyer, contrat de location, état des lieux, honoraires des professionnels, colocation, clauses interdites, congé, résolution des litiges, etc. ©Electre 2015
par Pelletier, Philippe (1949-....) ; Fraîche-Dupeyrat, Sidonie
LexisNexis
2015 -
Disponible - 345.73 PEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Analyse des changements en matière de locations qui ont eu lieu après la loi ALUR du 24 mars 2014. ©Electre 2015
par Vinson, Gérard
Gualino-Lextenso éditions
2016 -
Disponible - 345.73 VIN
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel décrit l'ensemble des mécanismes qui régissent l'activité de la location meublée. Il signale les pièges à éviter, les avantages fiscaux, les points à connaître pour préparer sa succession patrimoniale, les divers produits clés en main, etc. Edition à jour de la loi ALUR et de ses nouvelles obligations, ainsi que du dispositif Bouvard-Censi. ©Electre 2016
par Zalewski-Sicard, Vivien
Ellipses
2016 -
Disponible - 345.73 ZAL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce manuel a pour vocation de permettre une bonne compréhension des modifications apportées par les lois ALUR et Macron aux questions des congés délivrés par le bailleur et des droits de préemption. Des cas pratiques sont présentés pour illustrer les propos. ©Electre 2016
par Le Particulier (Périodique).
le Particulier éditions
2017 -
Disponible - 345.73 PRO
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'ensemble des obligations de chacune des parties dans le cadre d'un contrat de location non meublé, les dépenses incombant au propriétaire, au locataire et les voies d'action en cas de litige. ©Electre 2017
par Lafond, Jacques (1936-....) ; Vial-Pedroletti, Béatrice (1955-....)
Litec
2017 -
Disponible - 345.73 LAF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Examen des différentes facettes de la législation sur les baux d'habitation et étude approfondie du régime des baux relevant de la loi du 6 juillet 1989. A jour des derniers textes. ©Electre 2017
par Hillion-Lecuyer, Marie-Laure ; Danna, Stefano
Ed. législatives
2017 -
Disponible - 345.73 BAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une description du statut des baux commerciaux, suivie de quarante modèles de conventions et d'actes sur la vie et la fin du bail. A jour de l'actualité législative et réglementaire des trois dernières années : loi Pinel, loi Macron ou encore Réforme du droit des contrats et des obligations. ©Electre 2017
par Éditions Francis Lefebvre
F. Lefebvre
2018 -
Disponible - 345.73 BEC
Niveau 3 - Droit
Résumé : Sous forme de questions-réponses, un guide détaillant l'essentiel de la nouvelle réglementation de gestion locative, à l'exception des règles fiscales, afin de pratiquer en toute sécurité sur le plan juridique. ©Electre 2018
par Pelletier, Philippe (1956-....) ; Debaussart-Joniec, Estelle ; Fraîche-Dupeyrat, Sidonie
LexisNexis ; Évoluprint
2019 -
Disponible - 345.73 PEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une analyse des changements en matière de droit des locations qui ont eu lieu après la loi ALUR (Accès au logement et urbanisme rénové) du 24 mars 2014. ©Electre 2019
par Poulichot, Thierry (1973-....)
Edilaix
2020 -
Disponible - 345.73 POU
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'auteur entend mettre à disposition des associations agréées de consommateurs l'arsenal stratégique et juridique qui leur permettra de mener le combat contre les agissements des personnes fournissant à autrui un logement indécent. Il propose de définir ces actes par une analyse institutionnelle pour les combattre de manière conforme aux libertés publiques. ©Electre 2020
par Battistini, Patrice
Gualino
2021 -
Disponible - 345.73 BAT
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles juridiques et fiscales qui concernent la location meublée. Cette dernière permet aux investisseurs de se constituer des revenus futurs non fiscalisés. A jour de la loi Elan. ©Electre 2021
par Damas, Nicolas
Dalloz
2021 -
Disponible - 345.73 DAM
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des rapports locatifs entre bailleur et locataire : contrats, statuts, obligations, garanties, réparations, charges et contentieux notamment. Avec des conseils, les textes législatifs et réglementaires et des modèles types de documents. A jour des derniers décrets relatifs au domaine. ©Electre 2022
par Longevialle, Fabrice de (1951-....)
Groupe Revue fiduciaire
2022 -
Disponible - 345.73 LON
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles spécifiques régissant la location en meublé et des régimes spéciaux associés sur le plan fiscal, juridique et social en fonction de l'usage de ces logements : habitation principale, hébergement touristique, résidence pour les seniors ou pour les étudiants. ©Electre 2022
Les bibliothèques de la ville de Paris
Les bibliothèques universitaires
La BnF
L'encyclopédie Wikipédia
L'Encyclopædia Universalis
La bibliothèque du film
La médiathèque de la Philharmonie de Paris
