Recherche simple :
par Dubos, Guillaume ; Tassi, Jérôme
LexisNexis
2015 -
Disponible - 346.3 ABE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Cinquante fiches qui détaillent les différentes étapes de la saisie contrefaçon en matière de propriété industrielle, de propriété littéraire et artistique. La procédure de saisie contrefaçon devant la juridiction unifiée du brevet est également analysée. ©Electre 2015
par Boucher, Anaïs (19..-...), juriste
Studyrama
2016 -
Disponible - 346.3 BOU
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'essentiel des connaissances sur le droit de la propriété industrielle, qui réglemente les innovations technologiques ou commerciales. Il est divisé entre, d'une part, le droit sur les créations utilitaires et ornementales, protégées respectivement par le brevet et le design et, d'autre part, le droit sur les signes distinctifs, protégés par la marque. ©Electre 2016
par Gaumont-Prat, Hélène
LexisNexis
2017 -
Disponible - 346.3 GAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Panorama des évolutions du régime juridique de la propriété industrielle. La synthèse prend en compte la question communautaire et les nouveaux domaines du droit liés aux biotechnologies et à la brevetabilité du vivant. ©Electre 2017
par Azéma, Jacques (1941-....) ; Galloux, Jean-Christophe (1959-....)
Dalloz
2017 -
Disponible - 346.3 AZE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les droits de la propriété industrielle prennent une importance grandissante dans la stratégie des entreprises industrielles et commerciales. C'est ce qui explique les modifications législatives dont ils ont fait l'objet dernièrement. Un panorama complet des droits en cause (brevets, marques, dessins et modèles), y compris pour les inventions les plus récentes (biotechnologie). ©Electre 2017
par Hubert, Olivier (1983-....)
LexisNexis ; Impr. France Quercy
2017 -
Disponible - 346.3 HUB
Niveau 3 - Droit
Résumé : A travers l'étude de la propriété industrielle et de la jurisprudence, l'auteur examine les questions procédurales qui se posent pour juger de la contrefaçon d'un brevet d'invention. ©Electre 2017
par Rencontres lorraines de la propriété intellectuelle 05 (2017). Metz)
l'Harmattan
2017 -
Disponible - 346.3 EVR
Niveau 3 - Droit
Résumé : Alors que les droits de propriété intellectuelle ne sont pas les mêmes selon les territoires, ces contributions, issues d'un colloque tenu en mars 2017 à Metz, analysent la contrefaçon transfrontalière du point de vue histoire et économique, dans son cadre juridique et en droit comparé franco-allemand. ©Electre 2018
par Baudry, Marc (1971-....) ; Nogues, Béatrice (1947-....)
Iste éditions
2018 -
Disponible - 346.3 BAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation et analyse du système des brevets et de sa place dans le système d'innovation contemporain. ©Electre 2018
par Basire, Yann
LexisNexis ; Universit de Strasbourg ; CEIPI
2014
Disponible - 346.3 BAS
Niveau 3 - Droit
par Cohen, Denis (1968-....)
Economica
2019 -
Disponible - 346.3 COH
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles de droit (types de protections, de contrats) et la jurisprudence la plus récente en matière de dessins et modèles. Une synthèse du droit français, européen et international destinée à protéger les dessins et modèles des secteurs industriels et artistiques de la contrefaçon. Comprend également une partie relative aux droits étrangers (Etats-Unis, Australie, Canada, etc.) ©Electre 2019
par Greffe, Pierre (1902-1984) ; Greffe, François (1934-2023) ; Greffe, Pierre-Baptiste
LexisNexis
2019 -
Disponible - 346.3 GRE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Toutes les questions juridiques relatives à la protection des dessins et des modèles, en droit français, international et communautaire. ©Electre 2019
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