La transmission de l'entreprise familiale

par Pichard, Hervé ; Pichard, Christophe ; Pichard, Bruno

LexisNexis

2014 -

Disponible - 347.22 PIC

Niveau 3 - Droit

Résumé : Guide des règles et des procédures juridiques et fiscales de la transmission d'une entreprise au sein de la famille.

Transferts d'entreprise : droit de l'Union européenne et droit français

par Moizard, Nicolas

Larcier

2015 -

Disponible - 347.22 MOI

Niveau 3 - Droit

Résumé : L'auteur pointe les incompatibilités entre le droit communautaire et le droit français en matière de transfert d'entreprise. ©Electre 2015

Transmission d'entreprise : [2022-23]

par La Villeguérin, Yves de (1959-....) ; Groupe Revue fiduciaire

Groupe Revue Fiduciaire

2023 - 2022 -

Disponible - 347.22 TRA

Niveau 3 - Droit

Résumé : Analyse des conséquences d'une transmission subie et non préparée. L'ouvrage oriente les héritiers vers des mesures d'urgence à prendre pour sauvegarder l'entreprise. La seconde partie est consacrée à la préparation d'une transmission de l'entreprise individuelle ou exploitée en société, au moindre coût. A jour des derniers textes de loi portant sur la réforme des successions et des libéralités. ©Electre 2023

Transmission d'entreprise, 2022-2023

par Éditions Francis Lefebvre

Éditions Francis Lefebvre

2022 -

Disponible - 347.22 TRA

Niveau 3 - Droit

Résumé : Des conseils et des mises au point pour transmettre une entreprise : l'incidence de la situation matrimoniale du chef d'entreprise sur la transmission, les règles de dévolution successorale en cas de décès, les opérations à mener avant la transmission pour une entreprise individuelle et une société, le sort réservé aux salariés. Avec un code d'accès à la version numérique. ©Electre 2022

Démembrement des titres sociaux : gestion juridique et fiscale

par Éditions Francis Lefebvre

Éditions Francis Lefebvre

2019 -

Disponible - 347.22 DEM

Niveau 3 - Droit

Résumé : L'ouvrage offre une synthèse des règles juridiques et fiscales applicables au démembrement d'actions et de parts sociales, qu'il s'agisse de sociétés familiales ou de portefeuilles en distinguant le partage des prérogatives d'associés et la gestion du portefeuille de titres. Avec les textes de lois et de jurisprudence. ©Electre 2019