Entreprises en difficulté : les mécanismes d'alerte et de conciliation

par Sortais, Jean-Pierre

LGDJ-Lextenso éditions

2015 -

Disponible - 347.7 SOR

Niveau 3 - Droit

Résumé : Consacré aux entreprises en difficulté, ce manuel examine successivement les agents de la prévention dans la procédure d'alerte, le déclenchement de l'alerte et les mesures de prévention. ©Electre 2015

L'échec du plan de sauvegarde de l'entreprise en difficulté

par Saaied, Sémia (1980-....)

LGDJ-Lextenso éditions

2015 -

Disponible - 347.7 SAA

Niveau 3 - Droit

Résumé : L'article L 626-27 du Code de commerce sanctionne l'échec du plan de sauvegarde par la résolution. La résolution, mécanisme contractuel, ne peut pas sanctionner l'échec du plan, perçu comme le résultat d'un processus juridictionnel. Ce constat invite à redéfinir la nature de la sanction. Une approche de l'échec du plan de sauvegarde invite, par conséquent, à reformuler l'article L 626-27. ©Electre 2015

Les créanciers postérieurs d'une procédure collective confrontés aux enjeux du droit des entreprises en difficulté

par Boustani-Aufan, Diane

LGDJ ; Lextenso éditions

2015 -

Disponible - 347.7 BOU

Niveau 3 - Droit

Résumé : Un ouvrage étudiant le sort des créanciers postérieurs déterminé par les règles de la procédure, ainsi que par les interactions entre le droit des entreprises en difficulté et le droit des garanties de paiement. ©Electre 2015

Petit dictionnaire de l'entreprise en difficulté : tous les termes juridiques et pratiques

par Institut français des praticiens des procédures collectives

Documentation française

2015 -

Disponible - 347.7 PET

Niveau 3 - Droit

Résumé : 200 définitions présentant les différents acteurs, organes et actions qui interviennent lors de procédures collectives et de prévention pour entreprises en difficulté. ©Electre 2015

Le sort de la relation de travail dans les entreprises en difficulté

par Jottreau, Clément (1988-....)

LexisNexis SA

2015 -

Disponible - 347.7 JOT

Niveau 3 - Droit

Résumé : Etude sur le déploiement du droit du travail au cours des procédures collectives, notamment le recours des salariés face au licenciement pour motif économique. Avec des exemples de jurisprudence. ©Electre 2016

Droit des entreprises en difficulté

par Bonnard, Jérôme (1953-....)

Hachette supérieur

2013 -

Disponible - 347.7 BON

Niveau 3 - Droit

Résumé : Manuel sur les principaux concepts, définitions et règles du droit des entreprises en difficulté.

Entreprises en difficulté

Litec-LexisNexis

2012 -

Disponible - 347.7 ROU

Niveau 3 - Droit

Résumé : Toutes les thématiques intéressant l'entreprise en difficulté. L'ouvrage intègre les dernières réformes relatives aux procédures collectives ainsi quà l'EIRL.